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UNIVERSITE ABDERREHMANE MIRA. BEJAIA FACULTE DES SCIENCES ÉCONOMIQUES, COMMERCI

UNIVERSITE ABDERREHMANE MIRA. BEJAIA FACULTE DES SCIENCES ÉCONOMIQUES, COMMERCIALESET DES SCIENCESDE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION Mémoire préparé en vue de l’obtention du Diplôme de Master en Sciences de Gestion. Spécialité : Finance et Comptabilité. Option : Comptabilité, Contrôle et Audit. THEME Étudié par : Sous la direction de : Zaid SAADI Mr. Boumediene MANAA Idir LAMAMRA Soutenu publiquement devant le jury composé de: Président : Redouane HENNICHE Examinateur : Mourad AMALOU Rapporteur : Mr. Boumediene MANAA PROMOTION 2012-2013 L’évaluation de l’efficacité des procédures du système de contrôle interne du cycle Achats /Fournisseurs (Approvisionnements), cas : COGB LABELLE Dédicaces J J J Je dédie ce modeste travail à : M M M Mon père et à ma mère pour leur soutien moral et M M M Mes frères Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid M M M Ma sœur Salima et son mari Nassim Mes cousins et mes Cousines Mes cousins et mes Cousines Mes cousins et mes Cousines Mes cousins et mes Cousines M M M Mes amis pour m’avoir aidé à décompresser chaque fois que la pression outrepassée les limites du tolérable Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Tout le T T T T Dédicaces édicaces édicaces édicaces e dédie ce modeste travail à : on père et à ma mère pour leur soutien moral et matériel. Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid a sœur Salima et son mari Nassim Mes cousins et mes Cousines Mes cousins et mes Cousines Mes cousins et mes Cousines Mes cousins et mes Cousines T T T Toute ma famille es amis pour m’avoir aidé à décompresser chaque fois que la pression outrepassée les limites du tolérable Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Tout le groupe ULTRAS COLMAR T T T Tous ceux qui m’aiment S.Zaid on père et à ma mère pour leur soutien moral et Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid Mahdi, Mouloud, Hicham et Oualid. a sœur Salima et son mari Nassim es amis pour m’avoir aidé à décompresser chaque fois que la pression outrepassée les limites du tolérable, Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Hamza, Saadi, Midou, Sofiane, Fahem, Driss, Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda Madina, Meriem, Imène, Soraya, Sarah et Warda. groupe ULTRAS COLMAR Dédicaces J J J Je dédie ce modeste travail à : M M M Mon père et à ma mère pour leur soutien moral et M M M M M M M Mes chères sœurs, Mes cousins et mes oncles Mes cousins et mes oncles Mes cousins et mes oncles Mes cousins et mes oncles M M M Mes amis pour m’avoir aidé à décompresser chaque fois que la pression outrepassée les limites du tolérable Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, et plus et plus et plus et plus particulièrement T T T T Dédicaces édicaces édicaces édicaces e dédie ce modeste travail à : on père et à ma mère pour leur soutien moral et matériel. M M M Mon frère Abderrahim Abderrahim Abderrahim Abderrahim. es chères sœurs, Nabila et son marie Hakim, Nawel Nabila et son marie Hakim, Nawel Nabila et son marie Hakim, Nawel Nabila et son marie Hakim, Nawel et la petite Nihad. Mes cousins et mes oncles Mes cousins et mes oncles Mes cousins et mes oncles Mes cousins et mes oncles T T T Toute ma famille es amis pour m’avoir aidé à décompresser chaque fois que la pression outrepassée les limites du tolérable Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, particulièrement a toi Asma . T T T Tous ceux qui m’aiment L.Idir on père et à ma mère pour leur soutien moral et Nabila et son marie Hakim, Nawel Nabila et son marie Hakim, Nawel Nabila et son marie Hakim, Nawel Nabila et son marie Hakim, Nawel, es amis pour m’avoir aidé à décompresser chaque fois que la pression outrepassée les limites du tolérable, Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, Baby,Rahim, Bilal, Faycel, Sofiane, Mourad,, Tima, a toi Asma . Remerciements Remerciement Remerciement Remerciement Remerciement A l’issu de ce travail, nous tenons à remercier en premier lieu le bon dieu tout puissant qui nous a donné la force de réaliser ce modeste travail. Nous adressons par la même occasion nos sincères remerciements à nos parents qui ont su parfaitement nous accompagner durant nos études universitaires tant sur le plan matériel, financier que moral. Qu’ils trouvent ici l’assurance de notre totale reconnaissance et notre profonde humilité. Une mention spéciale à monsieur MANAA Boumediene MANAA Boumediene MANAA Boumediene MANAA Boumediene, notre encadreur, qui grâce à ses connaissances et à l’assistance particulière dont il nous a fait bénéficier, nous a permis d’être rigoureux et méthodiques dans la réalisation de ce mémoire. A MHENNI Farouk, MHENNI Farouk, MHENNI Farouk, MHENNI Farouk, ABBAS Hachemi, ABBAS Hachemi, ABBAS Hachemi, ABBAS Hachemi, et MERABET Fahima et MERABET Fahima et MERABET Fahima et MERABET Fahima nous leurs consacrons une place spéciale dans cette rubrique pour les précieuses informations et orientations qu’ils nous ont données, et à travers eux tout le personnel de l’entreprise « CO.G.B labelle BEJAIA ». Nous ne saurons clôturer cette page sans exprimer notre reconnaissance et sympathie a tous ceux qui par leurs critiques, leurs suggestions, leurs observations et leurs conseils ont contribué d’une manière ou d’une autre à la réalisation de ce mémoire. Table des matières Table des matières Liste des abréviations ................................................................................................................................... i Introduction générale ................................................................................................................................. 1 Chapitre I : Concepts de base du contrôle interne .................................................................................. 5 Section 1 : Définitions, causes d’instauration et objectifs de contrôle interne .................................. 5 1. Définitions ........................................................................................................................................ 5 1-1. Système comptable financier en Algérie ................................................................................... 5 1-2. American Institute of Certified Public Accountants (AICPA) (1949) ...................................... 5 1-3. Ordre des Experts Comptables Français (1977) ........................................................................ 6 1-4. Committee of Sponsoring Organization of the Treadway Commission (COSO) (1992) ......... 6 1-5. International Auditing Assurance Standard Board (IAASB) .................................................... 6 2. Les causes d’instauration d’un système de contrôle interne ............................................................. 7 2-1. Les scandales financiers les plus connus .................................................................................. 7 2-1-1. L’affaire ENRON (Passet et Liberman, 2002) .................................................................. 7 2-1-2. L’affaire KERVIEL (2009) ............................................................................................... 7 2-1-3. Scandales financiers en Algérie ......................................................................................... 7 3. Les objectifs du contrôle interne ...................................................................................................... 9 3-1. Objectifs généraux .................................................................................................................... 9 3-1-1. L’optimisation des ressources .......................................................................................... 10 3-1-2. La prévention et la détection des erreurs et des fraudes .................................................. 10 3-1-3. L’intégrité et la fiabilité des informations ....................................................................... 10 3-1-4. La sauvegarde des actifs .................................................................................................. 10 3-1-5. Le respect des directives .................................................................................................. 11 3-2. Les objectifs spécifiques au cycle achats/fournisseurs ........................................................... 11 Section 2 : Les composantes, acteurs et référentiels du contrôle interne ........................................ 13 1. Les composantes du contrôle interne ............................................................................................. 13 1-1. L’environnement de contrôle .................................................................................................. 13 1-2. Système de gestion des risques ............................................................................................... 14 1-3. Les activités de contrôle .......................................................................................................... 14 1-4. Le Système d’information ....................................................................................................... 14 1-5. Surveillance et Système d’information ................................................................................... 15 2. Les acteurs du contrôle interne ....................................................................................................... 15 2-1. Le management ....................................................................................................................... 15 Table des matières 2-2. Le conseil d’administration (ou conseil de surveillance) ........................................................ 15 2-3. Le comité d’audit .................................................................................................................... 16 2-4. Les cadres financiers ............................................................................................................... 16 2-5. Les fonctions supports ............................................................................................................ 16 2-6. Les autres membres du personnel ........................................................................................... 17 2-7. Les auditeurs internes .............................................................................................................. 17 2-8. Les tiers ................................................................................................................................... 17 3. Référentiels de contrôle interne ...................................................................................................... 17 3-1. Le contrôle interne selon COSO1 ........................................................................................... 18 3-2. Contrôle interne selon COSO2................................................................................................ 19 3-3. Le contrôle interne selon le COCO ......................................................................................... 20 Section 3 : Éléments de base, dispositifs et limites du système de contrôle interne ........................ 21 1. Éléments de base ............................................................................................................................ 21 1-1. Une structure administrative adéquate .................................................................................... 22 1-2. Personnel qualifié .................................................................................................................... 22 1-3. Un système comptable approprié ............................................................................................ 23 1-4. Une documentation appropriée ............................................................................................... 23 1-5. Un système d’autorisation et de supervision ........................................................................... 23 1-6. Une protection adéquate des biens .......................................................................................... 24 1-7. Un système d’autocontrôle ...................................................................................................... 24 2. Dispositifs du système uploads/Geographie/ l-x27-evaluation-de-l-x27-efficacite-des-procedures-du-systeme-de-controle-interne-du-cycle-achatsfournisseur-approvisionnements-pdf.pdf