Fiscalite d x27 entreprise s5 recuperation automatique recuperation automatique
- les personnes et les revenus imposables Les revenus imposables Les revenus salariaux et revenus assimilés Les revenus professionnels les activités commerciales industrielles artisanales les professions libérales la promotion immobilière Les revenus la location des biens et pro ?ts fonciers la cession des biens immeubles Les revenus tvp le revenu de placement et pro ?ts de capitaux mobiliers la cession des titres Les revenus agricoles Marouane un cadre au sein d'une société sis à sidi Maarouf a disposé au titre du mois de septembre dernier d'un salaire composé des éléments suivants Salaire de base DH Prime d'ancienneté DH Indemnité de représentation dh Indemnité de logement DH Indemnité de transport dh Il est a ?lié à la CNSS et cotise à une caisse de retraite complémentaire pour dh par mois Ce salarié est marié et père de trois enfants dont l'a? né est ? gé de ans Par ailleurs il a cédé au cours du mois d'octobre son unique appartement o? il habitait depuis Mars cet appartement a été acquis au prix de DH en justi ?ant des frais d'acquisition de DH et il a été cédé au prix de DH NB Veuillez noter ou faire une capture d'écran des données ci dessus et vous en servir en vue de répondre aux questions suivantes Retenez deux chi ?res après la virgule et n'arrondissez aucun chi ?re ere ETAPE SALAIRE BRUT SOMME des éléments de la rémunération eme étape salaire brut imposable salaire brut ?? les exonérations Exonérations Indemnité de transport si le déplacement est dans le champ urbain et hors champ urbain De déplacement doit être justi ?ée De caisse plafond dh De déménagement dh par km De panier smigH j Indemnité de représentation doit être verse au directeur DE SALAIRE DE BASE De salissure C Les bons représentatifs des frais de nourriture limités à par salarié et par jour sans dépasser SBI De maladie maternité accidents de travail et décès De licenciement dans des limites ?xées par le cgi h de salaire pour les première année d ? ancienneté h a partir de eme année j sq h de à h plus de ans Kilométrique dh km pour un déplacement professionnel en utilisant sa propre voiture Les pensions alimentaires entre les mains de la personne béné ?ciaire touchée par la femme est exonérée d ? impôt sans limite Grati ?cation sociale liées à un évènement familial achoura mariage ? plafonnées à par an eme étape détermination du salaire net imposable SNI SBI-déductions autorisées par a loi abattement forfaitaire au titre des frais professionnels du sbi à l ? exclusion des avantages cet abattement est plafonné à mois cotisation salariales a la cnss la part salariale du SBI plafonné à dh mois cotisations salariales à l AMO du SBI cotisation de retraite complémentaire plafond du SNI ou du RGI les intérêt relatifs au crédits d ? habitation principale dans la limite de du SNI Les intérêts et le principale dans le cas d ? un logement social -ème étape détermination de
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Aoû 13, 2021
- Catégorie Business / Finance
- Langue French
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