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RAPPORT DE STAGE EFFETUE AU SEIN DE : FIDUCIARE CHIHAB SARL Réaliser par : niza

RAPPORT DE STAGE EFFETUE AU SEIN DE : FIDUCIARE CHIHAB SARL Réaliser par : nizar el harkati Encadrer par : Filière : Technique de commercialisation et de communication. Année universitaire : 2021/2022 1 Je dédis ce modeste rapport de stage a toutes les personnes qui m ont soutenu de prés ou de loin de passer cette période de stage dans les meilleures conditions notamment : -A mes très chers parents pour leur soutient matériel et morale ou court de mes études et leur encouragement. -A mes formateurs : M. Mounir el Aouad et Mlle zoubida el Alaoui pour leur effort et leur encouragement dans nos études. 2 Dédicace Je remercier en premier lieu Monsieur le Directeur de L’école Supérieur de Technologie et Monsieur le Directeur de société qui m’on offert ces exceptionnelles opportunités d’effectuer des stages dont l’objectif essentiel reste la concrétisation des connaissances acquises au sein de notre institut ainsi que notre Formatrice : M. Mounir el Aouad pour ses efforts qu’il a fourni afin de m’encadrer dans ce travail, et pour sa sympathie. Veuillez agréez Mlle Zoubida el Alaoui mon profond respect à votre honorable personnalité. Qu’il me soit permis d’exprimer ma profonde gratitude envers l’équipe de Fiduciaire CHIHAB de m’avoir accordé de leurs précieux temps, pour, m’expliquer les mécanismes de travail au sein de leur Cabinet, aussi pour l’aide, qu’ils m’ont accordé ainsi pour leur bon accueil et gentillesse et pour les aides précieuses… Enfin, je remercie infiniment ma mère qui ma soutenue moralement et financement durant toute la période de mes études 3 Remerciement Introduction Identification du fiduciaire Organigramme Analyse fonctionnelle Les travaux fiscaux La TVA « la taxe sur la valeur ajoutée » La CNSS « Caisse Nationale de Sécurité Social » L’IR « Impôts sur les Revenus » Les travaux effectuent au Fiduciaire Chihab Conclusion 4 Identification du fiduciaire L’IS « Impôts sur les Sociétés » Sommaire Le stage permet de lier la formation et la technique à la vie professionnelle, cependant il faut soulever l’importance de l’exploitation et la production concernée. Ainsi que les conditions qui offrent aux stagiaires pour accomplir leurs stages dans les conditions les plus convenables possibles, et pour apprendre le maximum d’idées qui forment un soutient fort et intéressant lors de l’intégration dans la vie active. En effet ce stage pratique constitue en quelque sorte un exercice permettant de faire un bilan de ce qui se passe réellement sur le niveau professionnel. Car Il permet au stagiaire de prendre conscience des difficultés qu’il aura affrontée lors de son premier emploi, et de se préparer activement son premier métier. Par là, et suit a notre cursus de formation professionnelle à l’option commerce, j’ai adopté comme objectif ; accaparer les plus possibles toutes informations touchants de près ou de loin ce domaine et cela par le biais du stage que j’ai effectué au sein de la fiduciaire « AMANA CHIHAB ». Mon choix n’est pas venu au hasard puisque je compte savoir toutes les opérations dans le fiduciaire qui ont une relation avec ma formation et acquérir d’autres informations. 5 Introduction Fiduciaire AMANAT CHIHAB est une société SARL Associé Unique. Qui à été crée sous le nom de cabinet CHIHAB de comptabilité, il a commencé ses travaux par un capital de 100.000, 00 DH à associé unique pour sa forme juridique, c’est un cabinet de tenue et de surveillance de la comptabilité des entreprises. Il effectue des tâches très importantes qu’on peut citer ainsi : Les travaux comptables Les conseils juridiques et fiscaux L’étude de création des projets La constitution des sociétés Prestation de service Le siège du fiduciaire (AMANA CHIHAB), Rue 10 N° 28 villes nouvelles SIDI KACEM 6 Identification du fiduciaire 7 Nizar el harkati LE DIRECTEUR « ABDELLHAK TALEB » La Secrétaire : « MALIKA EL ASRI » aide Comptable « ZOUBIDA EL ALAOUI » Aide Comptable « MOUNIR EL AOUAD » Service des stagiaires 1 : Organigramme Comme il parait sur l’organigramme du fiduciaire CHIHAB sa subdivision fonctionnelle nous éclaire les différents rôles attribués à chaque rubrique figurée : a : Le chef comptable C’est le gérant de la société .il s’occupe de tous : la fiscalité et la gestion des relations avec les clients .il récupère toutes les affaires qui ont une relation avec l’administration et la finance. Il contrôle les bilans de chaque exercice. Veille sur la bonne démarche et le bon fonctionnement de l’entreprise. Il coordonne entre le service comptable et le service secrétariat. Il contribue à la constitution des sociétés1 b : La secrétaire Elle joue le même rôle que le directeur en absence et à son aide durant sa présence, elle a pour mission de : *Organiser le travail *Accueillir les clients *Prendre la décision en cas de l’absence du directeur. *Résoudre des problèmes avec les clients Le bureau de la secrétaire et plus important dans chaque société, elle a pour rôle : *Traitement des textes *Classement des dossiers *Transmission des documents déclaratifs 1 8 2 : Analyse fonctionnelle *Frappe des contrats, et faire correspondance c : le service comptable Il joue le rôle le plus important puisqu’il s’occupe de la réalisation des travaux de la comptabilité et la rédaction de tout acte juridique. Il traite les dossiers des entreprise « travaux comptable : établissement des journaux auxiliaires, et déclaration fiscale et juridique : « TVA, IR, IS, PATANTE, RC…etc. » 1- Définition de la TVA : La taxe sur la valeur ajoutée qui est une taxe sur le chiffre d'affaires, s'applique : 1°- aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant De l'exercice d'une profession libérale, accomplies au Maroc ; 2°- aux opérations d'importation ; 3°- aux opérations visées à l’article 89 de la loi de finance 2009, effectuées par les Personnes autres que l'Etat non entrepreneur, agissant, à titre habituel Ou occasionnel quels que soient leur statut juridique, la forme ou la Nature de leur intervention. 2-Les taux de la TVA : Le Taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée est fixé à 20%. 9 Les travaux fiscaux Chapitre I : la TVA " la taxe sur la valeur ajoutée" : Sont soumis à la taxe aux Taux réduits : A- de 7% avec droit à déduction : Les ventes et les livraisons portant sur : - la location de compteurs d'eau - les huiles de pétrole ou de schistes, brutes ou raffinées ; - les fournitures scolaires, les produits et matières entrant dans leur Composition. - le sucre raffiné ou aggloméré, y compris les vergeoises, les candis et les Sirops de sucre pur non aromatisés ni colorés à l’exclusion de tous autres Produits sucrés ne répondant pas à la définition ci-dessus ; - les conserves de sardines ; - le lait en poudre ; - le savon de ménage (en morceaux ou en pain) ; - la voiture automobile de tourisme dite "voiture économique" et tous les produits, et matières entrant dans sa fabrication ainsi que les prestations de montage de ladite voiture économique. B- de 10 % avec droit à déduction : - les opérations de vente de denrées ou de boissons à consommer sur place, réalisées dans les restaurants ; - le gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux ; - les opérations de banque et de crédit et les commissions de change visées à l'article 89- I-11 de la loi de finance 2009 ; - les opérations de crédit foncier, de crédit à la construction et de crédit à l’hôtellerie effectuées par le crédit immobilier et hôtelier sous réserve de l’exonération prévue à l'article 91- III-2° de cette loi 2009 ; - les opérations de crédit agricole effectuées par le Crédit Agricole du Maroc ; 10 - les opérations effectuées dans le cadre de leur profession, par les personnes visées à l’article 89-I- 12°- a) et c) de la loi de finance 2009 N° 40-08 pour l’année budgétaire 2009 » C - le taux de 14% : 1 : avec droit à déduction : - le thé (en vrac ou conditionné) ; - le véhicule automobile pour le transport de marchandises dit « Véhicule utilitaire léger économique » ainsi que le cyclomoteur dit «cyclomoteur économique» ainsi que tous les produits et matières entrant dans leur Fabrication. L'application du taux précité aux produits et matières entrant dans la fabrication desdits véhicules est subordonnée à l'accomplissement de formalités définies par voie réglementaire 2: sans droit à déduction : Les prestations de services rendues par tout agent démarcheur ou courtier d’assurances à raison de contrats apportés par lui à une entreprise d’assurances. Taux spécifiques Par dérogation aux dispositions de l'article 96 ci-dessus, les livraisons et les ventes autrement qu'à consommer sur place, portant sur les vins et les boissons alcoolisées, sont soumises À la taxe sur la valeur ajoutée au tarif de cent (100) dirhams par hectolitre. Les livraisons et les ventes de tous ouvrages ou articles, autres que les outils, composés en tout ou en partie d'or, de platine ou d'argent sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée fixée à quatre dirhams par uploads/Geographie/ rapport-de-stage-nizar-elharkati-tcc.pdf