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Incoterm Cost and Freight CFR ANNÉE UNIVERSITAIRE PLAN Introduction Dé ?nition de CFR C L'évolution des incoterms Comment calculé CFR Les obligations entre le vendeur et l ? acheteur Conclusion INTRODUCTION Avec la globalisation de l'économie de plus en p

Cost and Freight CFR ANNÉE UNIVERSITAIRE PLAN Introduction Dé ?nition de CFR C L'évolution des incoterms Comment calculé CFR Les obligations entre le vendeur et l ? acheteur Conclusion INTRODUCTION Avec la globalisation de l'économie de plus en plus d'entreprises ont accès aux di ?érents marchés du monde entier Des marchandises de plus en plus variées sont vendues dans un nombre accru de pays et en quantités plus importantes Cette augmentation du volume et de la complexité des ventes internationales engendre une augmentation des risques de malentendus et de nombreux litiges Ccoûteux lorsque les contrats de vente ne sont pas correctement rédigés A ?n d'essayer de simpli ?er la gestion du commerce international la Chambre de Commerce Internationale CCI a établi en une série de règles internationales pour l'interprétation des termes commerciaux Contraction d'International Commercial Termes les incoterms déterminent les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat- vente international Une référence aux incoterms dans un contrat de vente assure une dé ?nition précise des obligations respectives des parties ce qui réduit le risque de complications juridiques DÉFINITION DE CFR CFR - Cost and Freight Coût Fret Le vendeur exportateur est responsable du dédouanement de la marchandise à l'exportation de sa livraison à bord du navire et du paiement du fret international L'acheteur assume le risque de perte ou de dommage une fois que la marchandise est à bord du navire au port d'embarquement et doit contracter une police Cd'assurance décharger la marchandise la dédouaner et payer son transport jusqu'à sa destination ?nale L ? ÉVOLUTION DES INCOTERMS Depuis les Incoterms sont révisés tous les ans soit une actualisation en puis en Ces révisions ont lieu a ?n de coller au plus près aux di ?érentes lois en vigueur La dernière révision est appliquée le premier janvier et vient a ?ecter les habitudes des importateurs et exportateurs L'évolution des incoterms en Certains des nouveaux points et des changements dans la nouvelle édition des Incoterms sont A DAT changera pour devenir DPU DAT signi ?e Delivered-At-Terminal ? livré au terminal et sera remplacé par DPU qui veut dire Delivery-At-Place Unloaded ? livraison déchargée sur place DPU signi ?e que le vendeur livre les marchandises et transfère les risques à l ? acheteur une fois les marchandises déchargées au lieu de destination convenu Le dédouanement à l ? importation et les frais a ?érents restent à la charge de l ? acheteur DPU est essentiellement un DAP livré sur place avec déchargement La référence au terminal a été supprimée pour la rendre plus générale B Changement d ? assurance concernant les CIP CIF Le coût assurance et fret Cost of Insurance and Freight CIF signi ?e que le vendeur livre au transporteur et paie le transport et l ? assurance Cjusqu ? à la destination désignée et ce pour n ? importe quel mode de transport Pour les mêmes exigences en matière d ? assurance s ? appliquent mais le Port payé assurance comprise Carriage and Insurance