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Introduction if Faculté Polydisciplinaire EL JADIDA ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Université Chouaib Doukkali ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ingénierie Fiscale Pr Y El Menyari Année universitaire - CPlan I Introduction Générale II Impôt sur les sociétés I S III Impôt sur le

Faculté Polydisciplinaire EL JADIDA ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Université Chouaib Doukkali ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ingénierie Fiscale Pr Y El Menyari Année universitaire - CPlan I Introduction Générale II Impôt sur les sociétés I S III Impôt sur le revenu I R IV Taxe sur la valeur ajoutée T V A CINTRODUCTION GENERALE C Quelques notions fondamentales L ? IMPÔT Une prestation pécuniaire requise des particuliers par voie d'autorité à titre dé ?nitif et sans contrepartie immédiate en vue de la couverture des charges publiques Gaston Jèze C Quelques notions fondamentales Ingénierie Fiscale Étude par un ?scaliste de tous les aspects d'un projet d'une opération ou d'une entité qui intéressent la ?scalité dans le but d'en optimiser le traitement dans le cadre des lois en vigueur Fraude Fiscale une violation directe et volontaire de la loi ?scale C ? est le fait ou la tentative de se soustraire frauduleusement à l ? établissement ou au paiement total ou partiel de l ? impôt Evasion Fiscale est un acte qui consiste à éluder l ? impôt sans violer la loi en tirant pro ?t des failles du système ?scal ou en se soustrayant à l ? imposition en faisant passer ses biens ou sa personne à l ? étranger dans les paradis ?scaux CBudget général de l ? Etat Charges et ressources du Trésor En millions de DH Recettes Ordinaire Recettes Fiscales Impôts directs IR IS Impôts indirects TVA TIC Droits de douane Enregistrement et Timbre Recettes non ?scales Recettes de certains CST Dépenses globales Dépenses ordinaires Dépenses d'investissement Solde des comptes spéciaux Source Ministère de l ? économie et des ?nances Evolution - - - - - C LES PRÉLÈVEMENTS AUTRES QUE L ? IMPOT La taxe La redevance La para ?scalité ? Somme acquitté par le contribuable en contrepartie d'un service direct rendu par la collectivité mais sans correspondance directe entre le service et les sommes acquittés exemple TH et TSC ? Somme acquittée en contrepartie d'un service précis rendu par la collectivité Les sommes payées correspondant au service dont béné ?cie le contribuable exemple Redevance d ? eau et d ? électricité ? Prélèvements obligatoires et sans contrepartie directe au pro ?t de personnes morales en vue d'assurer leur fonctionnement propre ? Exemple Taxe de promotion touristique au pro ?t de l ? ONMT taxe de recherche halieutique au pro ?t de l'institut national de recherche halieutique C CLASSIFICATION DES IMPÔTS Classi ?cation administrative Impôt direct C ? est un prélèvement sur le revenu et le capital IR IS Taxe sur les produits des actions ? et il est dé ?nitivement supporté par le contribuable Impôt indirect C ? est un impôt qui frappe l ? emploi des revenus ou du capital généralement assis sur les dépenses Il est donc dissimulés Exemple TVA C CLASSIFICATION DES IMPÔTS Classi ?cation économique Impôts sur le revenu Ce sont les impôts qui frappent la richesse en voie d'acquisition