Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Le regime reel Chapitre Le régime réel Version Section Champ d ? application du régime du béné ?ce réel Les contribuables personnes physiques Les contribuables personnes morales Section Conséquences comptables de l ? imposition selon le régime du béné ?ce

Chapitre Le régime réel Version Section Champ d ? application du régime du béné ?ce réel Les contribuables personnes physiques Les contribuables personnes morales Section Conséquences comptables de l ? imposition selon le régime du béné ?ce réel ? Conditions de fond des enregistrements comptables ? - Conditions de forme ? Règles ?scales spéci ?ques aux comptabilités informatisées Section Dé ?nition du béné ?ce imposable ère dé ?nition Approche par l ? état de résultat ème dé ?nition Approche patrimoniale Section Règles comptables et ?scales particulières pour la détermination du résultat ?scal ? Conditions de déductibilité ?scale des charges ? Distinction entre immobilisations et charges ? Règles ?scales d ? évaluation et de dépréciation des stocks de produits destinés à la vente ? Régime ?scal des amortissements ? Régime ?scal des provisions pour créances douteuses dans les entreprises autres que les banques et organismes assimilés ? Traitement des subventions ? Les stock options Section Détermination du résultat ?scal Sous-section Les réintégrations ? Amortissements des voitures de tourisme d ? une puissance supérieure à neuf chevaux ?scaux ? Charges sur voitures de tourisme d ? une puissance supérieure à neuf chevaux ? L ? amortissement des avions bateaux de plaisance et résidences secondaires et charges y a ?érentes ? Transactions amendes con ?scations et pénalités de toute nature ? Intérêts servis à l ? exploitant individuel et aux associés en nom ? Le salaire de l ? exploitant ou de l ? associé en nom ? Intérêts excédentaires des comptes courants des associés ? Imposition des intérêts supplétifs sur les sommes mises par la société à la disposition des associés ? Rémunération des gérants associés majoritaires des sociétés à responsabilité limitée SARL ? Subventions et dons excédentaires ? Les dons et subventions non déclarés ? Réceptions cadeaux frais de restauration et de spectacle excédentaires ? La taxe sur les voyages ? Les retenues à la source supportées par l'entreprise aux lieu et place des personnes non résidentes ni établies en Tunisie au titre des redevances ? Les commissions courtages ristournes commerciales ou non rémunérations payées aux salariés et aux non salariés en contrepartie d ? un travail occasionnel ou accidentel en dehors de leur activité principale honoraires non déclarés dans la déclaration de l ? employeur ? Les jetons de présence autres que correspondant à un remboursement de frais ? Les provisions ? Dotations aux amortissements des terrains fonds de commerce brevets et marques de fabrique ? Les subventions d ? investissement ? Pertes de change non réalisées sur dettes et créances courantes en devises ? L ? impôt sur les sociétés et l ? impôt sur le revenu Sous-section - Les déductions ? Plus- value de fusion et de scission chez la société apporteuse C ? Les revenus des actions ? Plus-value sur les actions de sociétés cotées en bourse ? Plus-value d'introduction en bourse ? Plus-value des parts de fonds d'amorçage et des parts de fonds communs de placement à risque ? Plus-value de cession des participations croisées ?