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ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL FORMATION CONTINUE Brice FÈVRE Sébastien FOURAGE MÉM

ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL FORMATION CONTINUE Brice FÈVRE Sébastien FOURAGE MÉMENTO DU CONDUCTEUR DE TRAVAUX Préparation et suivi de chantier refondue 4 e édition Résultant d’une enquête de terrain périodiquement renouvelée, ce guide sans équivalent contient la réponse aux besoins quotidiens d’un chantier, quelles qu’en soient la taille et la destination. Indispensable à tous ceux qui dirigent des travaux, il offre notamment aux professionnels comme aux futurs professionnels en fin de formation : H La synthèse de l’ensemble des connaissances administratives nécessaires à la préparation du chantier. H Une aide à la prise de décision, grâce à une présentation claire et aérée des textes et des documents. H Une base de référence rapide à consulter grâce au glossaire et à l’index. H Un répertoire des adresses professionnelles complet et à jour. H Les principaux documents types, administratifs, réglementaires et contrac- tuels. Les modèles de documents imprimés dans l’ouvrage sont par ailleurs librement téléchargeables à l’adresse du livre sur le site de l’éditeur www. editions-eyrolles.com. Après plus de quinze années passées au sein des plus grandes ingénieries fran- çaises spécialistes du secteur de la santé et du secteur médico-social, Brice Fèvre vient de créer sa propre activité de conseil et d’assistance. Spécialiste des établis- sements recevant du public, il coordonne les phases de conception et dirige les phases d’exécution pour le compte de maîtres d’ouvrage ou de maîtres d’œuvre. Diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction (ESITC), il y enseigne — en dernière année — la sécurité incendie et l’accessibilité des personnes à mobilité réduite. Après avoir participé à la création de la plateforme Constructeo.com, filiale du Groupe Vinci spécialisée dans la gestion de projets complexes et l’achat de maté- riaux en ligne, Sébastien Fourage, diplômé de l’ESITC, est aujourd’hui Directeur des systèmes d’information de Bien-être assistance, filiale des groupes Europ Assistance et Malakoff Médéric. ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL FORMATION CONTINUE Publics Professionnels et futurs professionnels de la construction Élèves de l’enseignement technique, filières du bâtiment (Bac Pro, BTS) Étudiants des filières universitaires du génie civil et de la construction (DUT, licences Pro) Étudiants des 2e et 3e cycles de génie civil et de construction Élèves des écoles d’ingénieurs de la construction Enseignants et stagiaires de la formation continue En 1re de couverture : © pixarno. © Minerva Studio. © girodjl. Toutes Fotolia.com Conception et réalisation : Christophe Picaud SOMMAIRE Préparation du chantier et opérations préalables au démarrage des travaux Ordre de service et dossier marché • Formalités préalables au démarrage des travaux • Sécurité et protection de la santé Gestion et suivi des travaux Affichages extérieurs au chantier • Affichages intérieurs au chantier • Documents et modèles à tenir sur le chantier • Mesures d’hygiène sur les chantiers • Accidents du travail • Compte rendu de chantier • Situation de travaux • Décompte des jours d’intempéries • Sous-traitants • Déclaration d’assurance • Missions du maître d’œuvre – Partage des responsabilités • Règlement des différends et litiges • Réception des travaux • Décompte général et définitif • Garanties Glossaire Annexes : DTU ; adresses utiles ; modèles de documents (demandes, déclarations, contrats types, panneaux réglementaires, etc.) Index (d’Accidents du travail à Zone de stationnement) Préface d’Olivier Aucouturier « Un véritable outil de travail, unique et original, faisant l’unanimité chez les professionnels de la construction. » Olivier Aucouturier, directeur de l’ESITC Paris L mémento du conducteur de travaux e Brice Fèvre Sébastien Fourage Le mémento du conducteur de travaux Préparation et suivi de chantier pour les marchés publics et privés 4e édition En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2000, 2002, 2010, 201 ISBN Eyrolles : 978-2-212-67374-6 ÉDITIONS EYROLLES 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com 7 pour la présente édition Table des matières Préface................................................................................................................... IX CHAPITRE 1. Préparation du chantier et opérations préalables au démarrage des travaux............................................... 1 1.1 Ordre de service et dossier marché.............................................................. 1 1.1.1 Ordre de service prescrivant de commencer les travaux............................ 1 1.1.2 Pièces constitutives du dossier marché..................................................... 3 1.1.3 Analyse rapide du dossier marché............................................................ 4 1.2 Formalités préalables au démarrage des travaux....................................... 5 1.2.1 Vérification de l’autorisation d’urbanisme................................................ 5 1.2.2 Règlement de ZAC. ................................................................................. 6 1.2.3 Plan d’implantation des ouvrages. ............................................................ 6 1.2.4 Plan d’installation de chantier (PIC). ....................................................... 7 1.2.4.1 Objectifs du plan d’installation................................................... 7 1.2.4.2 Étude du plan d’installation. ....................................................... 7 1.2.4.3 Renseignements portés sur le plan d’installation............................ 7 1.2.5 Hébergement collectif sur le chantier. ...................................................... 8 1.2.6 Planification des travaux.......................................................................... 9 1.2.7 Formalités dues à l’installation d’une grue. ............................................... 10 1.2.7.1 Demande d’autorisation d’installation de grue............................. 10 1.2.7.2 Autorisation de mise en service.................................................... 12 1.2.7.3 Survol des propriétés voisines par les grues de chantier – Autorisation. .............................................................................. 13 1.2.7.4 Avertissement pour la sécurité des grues........................................ 14 1.2.7.5 Amélioration des conditions de travail dans les grues à tour........... 14 1.2.8 Demandes d’autorisation d’occupation des sols. ....................................... 15 1.2.8.1 Pose d’échafaudages et palissades.................................................. 18 1.2.8.2 Affichage ou enseigne publicitaire................................................ 19 1.2.8.3 Travaux de ravalement............................................................... 19 1.2.8.4 Enlèvement des gravats — installation de bennes. ......................... 20 1.2.8.5 Nacelles élévatrices. ..................................................................... 21 1.2.8.6 Dépôt momentané de matériaux. ................................................. 22 VI | Le mémento du conducteur de travaux 1.2.8.7 Stationnement de longue durée.................................................... 22 1.2.8.8 Demande d’arrêté de circulation. ................................................. 23 1.2.9 Déclaration de projet de travaux (DT) et déclaration d’intention de commencement des travaux (DICT). .................................................. 24 1.2.9.1 Déclaration de projet de travaux. ................................................. 24 1.2.9.2 Déclaration d’intention de commencement des travaux (DICT).... 28 1.2.10 Demandes de branchement aux concessionnaires de réseaux. ................... 29 1.2.10.1 Branchement d’eau. .................................................................... 30 1.2.10.2 Branchement d’électricité............................................................ 30 1.2.10.3 Branchement téléphonique.......................................................... 30 1.2.10.4 Branchement d’égout.................................................................. 30 1.2.11 Avis d’ouverture du chantier de bâtiment ou travaux publics aux organismes de prévention.................................................................. 31 1.2.11.1 Travaux concernés...................................................................... 31 1.2.11.2 Destinataires.............................................................................. 31 1.2.11.3 Imprimé.................................................................................... 32 1.3 Sécurité et protection de la santé................................................................. 32 1.3.1 Plan général de coordination. ................................................................... 32 1.3.2 Plan particulier de sécurité et de protection de la santé............................ 34 1.3.3 Obligations de l’entrepreneur en matière de SPS. ..................................... 34 CHAPITRE 2. Gestion et suivi des travaux. .............................................. 35 2.1 Affichages extérieurs au chantier. .................................................................. 35 2.1.1 Affichage de l’autorisation d’urbanisme. ................................................... 35 2.1.2 Panneau d’entreprise. ............................................................................... 36 2.1.3 Panneaux relatifs à la sécurité................................................................... 36 2.1.4 Panneau sur palissades et échafaudages.................................................... 36 2.1.5 Panneau sur bennes à gravois................................................................... 37 2.2 Affichages intérieurs au chantier................................................................... 37 2.2.1 Affichages quelle que soit la taille de l’entreprise...................................... 37 2.2.2 Affichages complémentaires selon le nombre de salariés de l’entreprise. .... 38 2.3 Documents et modèles à tenir sur le chantier. ........................................... 39 2.3.1 Modèles – Prototypes – Échantillons....................................................... 40 2.4 Mesures d’hygiène sur les chantiers............................................................. 40 2.4.1 Locaux sanitaires à installer sur les chantiers d’une durée inférieure à quatre mois, quel que soit l’effectif........................................................ 40 2.4.1.1 Vestiaires. ................................................................................... 40 2.4.1.2 Lavabos..................................................................................... 40 2.4.1.3 Poste de distribution d’eau.......................................................... 41 2.4.1.4 Réfectoire................................................................................... 41 2.4.1.5 Cabinets d’aisances..................................................................... 41 2.4.1.6 Douches. .................................................................................... 41 Table des matières | VII 2.4.2 Locaux sanitaires à installer sur les chantiers d’une durée supérieure à quatre mois, quel que soit l’effectif........................................................ 42 2.4.2.1 Vestiaires. ................................................................................... 42 2.4.2.2 Lavabos..................................................................................... 42 2.4.2.3 Poste de distribution d’eau.......................................................... 42 2.4.2.4 Réfectoire................................................................................... 42 2.4.2.5 Cabinets d’aisances..................................................................... 43 2.4.2.6 Douches. .................................................................................... 43 2.5 Accidents du travail. ......................................................................................... 44 2.5.1 Déclaration d’accident du travail............................................................. 44 2.5.1.1 Obligation des parties................................................................. 44 2.5.1.2 Imprimés à remplir par l’employeur............................................. 44 2.5.1.3 Sanctions en cas de non-déclaration............................................. 44 2.5.1.4 Formalités. ................................................................................. 44 2.5.1.5 Enquête administrative. .............................................................. 45 2.5.1.6 Poursuite pénale pour fausse déclaration. ...................................... 45 2.5.2 Feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle. ...................... 45 2.5.2.1 Obligation de l’employeur........................................................... 45 2.5.2.2 Imprimé à remplir par l’employeur.............................................. 45 2.5.2.3 Sanctions en cas de non-déclaration............................................. 45 2.5.2.4 Gratuité des soins....................................................................... 45 2.5.3 Carnet de soins........................................................................................ 46 2.5.3.1 Obligation de l’employeur........................................................... 46 2.5.3.2 Objet du carnet. ......................................................................... 46 2.5.3.3 Utilisation du carnet.................................................................. 46 2.5.3.4 Fourniture et renouvellement du carnet. ....................................... 46 2.5.3.5 Consultation et contrôle.............................................................. 46 2.5.3.6 Sanctions................................................................................... 46 2.5.4 Premiers secours...................................................................................... 47 2.6 Compte rendu de chantier............................................................................. 47 2.6.1 Intérêt de participer aux réunions de chantier.......................................... 47 2.6.2 Nécessité de vérifier le contenu du compte rendu de chantier.................. 48 2.7 Situation de travaux......................................................................................... 48 2.7.1 Travaux réalisés aux conditions du marché............................................... 48 2.7.2 Modification de la masse des travaux....................................................... 49 2.7.3 Revalorisation des travaux. ....................................................................... 49 2.7.4 Avance forfaitaire de démarrage............................................................... 50 2.7.5 Retenue de garantie – Cautionnement. .................................................... 50 2.7.6 Compte prorata – Dépenses d’intérêt commun. ....................................... 51 2.7.6.1 Dépenses d’équipement............................................................... 52 2.7.6.2 Dépenses de fonctionnement........................................................ 52 2.7.6.3 Dépenses d’exploitation............................................................... 53 2.7.7 Pénalités de retard. ................................................................................... 53 2.7.7.1 Marchés publics. ......................................................................... 53 2.7.7.2 Marchés privés........................................................................... 53 VIII | Le mémento du conducteur de travaux 2.7.8 Délai de production des documents et contestations. ............................... 54 2.7.8.1 Marchés publics. ......................................................................... 54 2.7.8.2 Marchés privés........................................................................... 55 2.8 Décompte des jours d’intempéries............................................................... 55 2.9 Sous-traitants.................................................................................................... 56 2.9.1 Marchés publics. ...................................................................................... 56 2.9.2 Marchés privés. ........................................................................................ 57 2.10 Déclaration d’assurance.................................................................................. 58 2.10.1 Délais à respecter pour la déclaration d’un sinistre à uploads/Ingenierie_Lourd/ ct-batiment-livre.pdf