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© AFNOR 2008 AFNOR 2008 1er tirage 2008-10-F © AFNOR 2008 — Tous droits réservé

© AFNOR 2008 AFNOR 2008 1er tirage 2008-10-F © AFNOR 2008 — Tous droits réservés FA155158 ISSN 0335-3931 NF DTU 20.1 P2 Octobre 2008 Indice de classement : P 10-202-2 Éditée et diffusée par l’Association Française de Normalisation (AFNOR) — 11, rue Francis de Pressensé — 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex Tél. : + 33 (0)1 41 62 80 00 — Fax : + 33 (0)1 49 17 90 00 — www.afnor.org ICS : 91.060.10 ; 91.080.30 Travaux de bâtiment Ouvrages en maçonnerie de petits éléments — Parois et murs Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types E : Building works — Small mansonry unit walls — Partitions and walls — Part 2: Contract bill of special administrative model clauses D : Bauarbeiten — Kleinelementmauerwerk — Wände und Aussenwände — Teil 2: Sondevorschriften Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR le 10 septembre 2008 pour prendre effet le 10 octobre 2008. Correspondance À la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux internationaux ou européens traitant du même sujet. Analyse Le présent document a pour objet de définir les clauses administratives spéciales aux marchés privés de travaux de maçonneries de petits éléments. Descripteurs Thésaurus International Technique : bâtiment, maçonnerie, paroi, mur, conditions d’exécution, coordination, cahier des clauses spéciales. Modifications Corrections Maçonnerie de petits éléments BNTEC P10A Membres de la commission de normalisation Président : M TROTON Secrétariat : M LEMOINE — UMGO M AMELINE CAPEB M BALCON SOCOTEC M BEAUFORT CAPEB M BERGOIN CESA M BERNARDI CIMENTS CALCIA M BERNSTEIN LAIADE M BONNET PAREXLANKO SA M BOUINEAU SNROC M BRIDIER EXPERT M CADOT CESA M COLINA ATILH M DAVILLER SYNDICAT CHAUX GRASSE M DECORNIQUET SARETEC M DELMOTTE CSTB M DRIAT CSFE MME DUCAMP BUREAU VERITAS M DUPONT CTTB M FATRE SFBC XELLA M FAUCON BNIB-CERIB M GAUDIN EGF-BTP M LANDON AFNOR M LEGRAS SFBC XELLA M LEROY SNROC M MERLET EXPERT M MEYNIEL QUALICONSULT M NGUYEN MEDAD DAEI M PALLIX CTMNC M PIGACHE CTMNC M PINÇON BNTEC M ROHMAN BOUYGUES M ROSIER VICAT M RUAULT CAPEB M SASSOT CONSULTANT M SAUVAGE CERIB M THOMASSON SNMI / Expert INEA M TROTON CAMPENON BERNARD M ZOCCOLI RUBEROID — 3 — NF DTU 20.1 P2 Avant-propos commun à tous les DTU ............................................................................................................. 4 1 Domaine d'application ....................................................................................................................... 4 2 Références normatives ..................................................................................................................... 4 3 Consistance des travaux et des prestations objets du marché .................................................... 4 3.1 Travaux faisant partie du marché ........................................................................................................ 4 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché ............................................................................................ 5 4 Coordination avec les autres entreprises et intervenants ............................................................. 5 4.1 L'entreprise titulaire du marché de maçonnerie ................................................................................... 5 4.2 Les entreprises titulaires du marché de fondations, d’enduits, d’isolations, de doublages, de menuiseries, de cloisons, de charpentes, ossatures et planchers ................................................. 6 4.3 Les entreprises qui exigent des réservations et/ou des incorporations ............................................... 6 5 Dispositions pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques ................................................................................................................ 6 5.1 Données nécessaires à l'établissement de l'offre ................................................................................ 6 5.2 Principe de règlement des difficultés après l'appel d'offre ................................................................... 6 Annexe A (informative) Conseils pour la rédaction des Documents Particuliers du Marché (DPM) ........ 7 A.1 Données de base à fournir ............................................................................................................... 7 A.1.1 Renseignements concernant le site ................................................................................................. 7 A.1.2 Les DPM indiquent clairement et en détail ....................................................................................... 7 A.2 Données sur les ouvrages ................................................................................................................ 7 A.2.1 Pour les maçonneries enduites ........................................................................................................ 7 A.2.2 Pour les maçonneries apparentes .................................................................................................... 7 A.2.3 Pour toutes les maçonneries ............................................................................................................ 8 A.2.4 Pour les joints et les jonctions .......................................................................................................... 8 A.2.5 Pour les raccords avec les ossatures ............................................................................................... 8 A.3 Coordinations ................................................................................................................................... 8 Sommaire Page NF DTU 20.1 P2 — 4 — Avant-propos commun à tous les DTU L'acceptation par le maître d'ouvrage de produits ou procédés ne pouvant justifier d'un Avis Technique ou d'un Document Technique d'Application, ou d'une certification de produit, tel que précisés dans le DTU suppose que tous les documents justificatifs de l'équivalence des caractéristiques et de leur mode de preuve de conformité lui soient présentés au moins un mois avant tout acte constituant un début d'approvisionnement. Le maître d'ouvrage dispose d'un délai de 30 jours calendaires pour accepter ou refuser l'équivalence du produit ou procédé proposé. Tout produit ou procédé livré sur le chantier, pour lequel l'équivalence n'aurait pas été acceptée par le maître d'ouvrage, est réputé en contradiction avec les clauses du marché et devra être immédiatement retiré, sans préjudice des frais directs ou indirects de retard ou d'arrêt de chantier. 1 Domaine d'application Le présent document définit les clauses spéciales aux marchés de travaux de maçonnerie tels que définis dans la norme NF DTU 20.1 P1-1 (CCT). 2 Références normatives Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements). NF DTU 20.1 P1-1, Travaux de bâtiment — Ouvrages en maçonnerie de petits éléments — Parois et murs, Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (indice de classement : P 10-202-1-1). NF DTU 20.1 P4, Travaux de bâtiment — Ouvrages en maçonnerie de petits éléments — Parois et murs, Partie 4 : Règles de calcul et dispositions constructives minimales (indice de classement : P 10-202-4). NF P 03-001 Marchés privés — Cahiers types — Cahiers des clauses administratives générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés. 3 Consistance des travaux et des prestations objets du marché 3.1 Travaux faisant partie du marché Sauf autres dispositions des Documents Particuliers du Marché (DPM), les travaux objets du présent marché comprennent : — les études et plans nécessaires à l’exécution des travaux ; — la réalisation des parois et murs tels que définis dans la norme NF DTU 20.1 P1-1 ; — la vérification des implantations qui concernent les travaux de son marché ; — la réalisation des travaux éventuels de drainage décris dans l’Annexe A de la norme NF DTU 20.1 P4 ; — les travaux de réservations ; — l'enlèvement des déchets et gravois résultant des travaux de maçonnerie ; — le repérage du niveau de référence ; — les feuillures et le dressage, le cas échéant, nécessaire. — 5 — NF DTU 20.1 P2 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché Sauf autres dispositions des DPM, les travaux objets du présent marché ne comprennent pas : — l’implantation de base ; — le terrassement ; — les fondations et armatures en attentes ; — les étaiements et blindages ; — le rabattement de nappe ; — les remblaiements périphériques ; — les branchements et raccordements ; — les percements, saignées et ouvertures dans les parois et murs ; — le rebouchage et le calfeutrement ; — les travaux de maçonnerie des toitures et d’étanchéité ; — les travaux d'étanchéité et en particulier de soubassement ; — les travaux d’isolation et de doublage ; — les travaux de fumisterie ; — les travaux de fixations ou de scellements ; — les travaux de liaison entre la charpente et la couverture ; — les travaux d’enduits ; — les maçonneries témoins ; — tous les travaux de raccordement avec la maçonnerie. 4 Coordination avec les autres entreprises et intervenants Les éventuelles lacunes seront comblées par recours aux dispositions de la norme NF P 03-001. L’entrepreneur reçoit, du maître de l’ouvrage ou de son représentant, les documents ci-après : — les plans définissant les cotes de nivellement du terrain après exécution des terrassements généraux ; — les plans d’implantation exacte des fondations avec cotes de recépage et d’arase et toutes indications concernant les armatures en attentes pour raccordements aux structures en élévation. 4.1 L'entreprise titulaire du marché de maçonnerie Elle doit envers le Maître d’Ouvrage : — relever toute difficulté rencontrée dans les implantations quelle qu'en soit la source et en faire part au Maître d'Ouvrage ; — signaler toute difficulté d'approvisionnement pouvant affecter les délais de ses commandes, selon le calendrier d'exécution ; — indiquer les délais pour positionner, incorporer et fixer les éventuelles incorporations. Elle doit par rapport aux autres entreprises : — signaler toutes incompatibilités que l’Entreprise aurait noté ; — vérifier que les dispositions de recueil d'eau en bas des murs, les isolants, les doublages ainsi que les revêtements extérieurs prévus dans le marché correspondent bien au type de mur de façade, selon leur exposition. NF DTU 20.1 P2 — 6 — 4.2 Les entreprises titulaires du marché de fondations, d’enduits, d’isolations, de doublages, de menuiseries, de cloisons, de charpentes, ossatures et planchers Dans le cas où une entreprise titulaire d'un (ou plusieurs) de ces marchés conteste les tolérances d'exécution des travaux de maçonnerie, il sera procédé avec l'entreprise concernée à un relevé contradictoire. Si celles-ci sont justifiées, l’entreprise de travaux de maçonnerie fera diligence pour y remédier. 4.3 Les entreprises qui exigent des réservations et/ou des incorporations Les réservations et les incorporations seront cotées sur des plans. Ces informations sont communiquées à l’entreprise de maçonnerie lors de sa période de préparation et au moins 30 uploads/Ingenierie_Lourd/ dtu-20-1-p2.pdf