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TOUR NOTICE TECHNIQUE TOUR D’ÉTAIEMENT POUR LES TP ET LE GÉNIE CIVIL AVERTISSEM

TOUR NOTICE TECHNIQUE TOUR D’ÉTAIEMENT POUR LES TP ET LE GÉNIE CIVIL AVERTISSEMENT Le nouvel environnement réglementaire et normatif concernant les échafaudages de pied nous conduisent à établir des notices techniques conformes aux nouvelles exigences. Pour des raisons techniques liées aux délais des nouveaux essais réglementaires à réaliser sur nos échafaudages, ces notices ne pourront être achevées avant fin 2005. La notice actuelle a donc été complétée par des additifs (pages jaunes) concernant la réglementation et des exemples d’application justifiés par calcul. Nous attirons l’attention des utilisateurs sur les trois aspects principaux des nouvelles réglementations : • Toute personne amenée à concevoir, monter, modifier, démonter, vérifier et utiliser un échafaudage doit avoir reçu une formation adaptée. • Tout échafaudage doit faire l’objet d’un plan et d’une justification par calcul, à moins qu’il ne soit précisément décrit dans la notice technique du fabricant. • Le chef de l’entreprise utilisatrice est responsable des vérifications quotidiennes et trimestrielles de l’échafaudage. La formulation et les références précises de ces exigences se trouvent dans les extraits réglementaires insérés dans la présente notice. De nombreux textes réglementent la mise en œuvre et l’utilisation des échafaudages de service de pied. Le guide professionnel de montage et d’utilisation des échafaudages, disponible auprès du Syndicat Français de l’Echafaudage, du Coffrage et de l’Etaiement, les cite dans leur intégralité. Cependant, trois documents principaux prédominent. Il s’agit : - du décret n° 2004-924 du 1er Septembre 2004, - de la recommandation R408 du 10 Juin 2004 sur la prévention des risques liés au montage, à l’utilisation et au démontage des échafaudages de pied, - de l’arrêté du 21 Décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages. Par ailleurs, les CRAM émettent des recommandations sur des aspects précis de l’emploi ou de l’utilisation des échafaudages, tandis que l’OPPBTP rédige de nombreux documents à ce sujet. L’ensemble de cette documentation décrit dans le guide de l’échafaudage est disponible auprès de ces organismes. Ci-après quelques textes relatifs aux principaux aspects réglementaires classés par thème : - Justification des échafaudages - Formation des intervenants - Réception et contrôle des échafaudages - Matériel - Etat - Mixité - Prescriptions techniques obligatoires JUSTIFICATION DES ECHAFAUDAGES DECRET n° 2004-924 Article R.233-13-32 La personne qui dirige le montage, le démontage ou la modification d’un échafaudage et les travailleurs qui y participent doivent disposer de la notice du fabricant ou du plan de montage et de démontage, notamment de toutes les instructions qu’ils peuvent comporter. Lorsque le montage de l’échafaudage correspond à celui prévu par la notice du fabricant, il doit être effectué conformément à la note de calcul à laquelle renvoie cette notice. Lorsque cette note de calcul n’est pas disponible ou que les configurations envisagées ne sont pas prévues par celle-ci, un calcul de résistance et de stabilité doit être réalisé par une personne compétente. Lorsque la configuration envisagée de l’échafaudage ne correspond pas à un montage prévu par la notice, un plan de montage, d’utilisation et de démontage doit être établi par une personne compétente. Ces documents doivent être conservés sur le lieu de travail. Une protection appropriée contre le risque de chute de hauteur et le risque de chute d’objets doit être assurée avant l’accès à tout niveau d’un échafaudage lors de son montage, de son démarrage ou de sa transformation. RECOMMANDATION 408 5.4. Etude préalable Cette étude préalable doit prendre en compte l’ensemble des besoins et des contraintes de site définies dans le cahier des charges. Commentaire : dans le cas d’échafaudages ayant le droit d’usage de la marque NF, aucune justification n’est à fournir si les conditions d’utilisation sont inférieures ou égales aux hypothèses de la norme, sous réserve : - qu’ils soient montés selon les dispositions standard du fabricant retenu par la marque, - que les charges d’utilisation soient inférieures ou égales aux charges conventionnelles des normes en vigueur, - que les appuis soient de résistance suffisante, - que les ancrages soient en nombre suffisant et de résistance adaptée. Les calculs doivent être menés conformément aux normes en vigueur. 5.4.1. Echafaudages de hauteur inférieure ou égale à 24 mètres Dans le cas des échafaudages de hauteur inférieure ou égale à 24 mètres, il y a lieu d’établir un plan (cf. article 5.5.1.) et de justifier, par une note de calcul, les dispositions prises si celles-ci ne sont pas décrites par le constructeur. 5.4.2. Echafaudages de hauteur supérieure à 24 mètres Pour les échafaudages de hauteur supérieure à 24 mètres, il y a lieu d’établir un plan (cf. article 5.5.1.) et de justifier toutes les dispositions de stabilité et de résistance par une note de calcul. Commentaire : la note de calcul doit être élaborée par une personne compétente. 5.4.3. Cas particuliers Quelle que soit la hauteur, à défaut d’indications spécifiques du fabricant, une note de calcul justificative de toutes les dispositions de résistance et de stabilité doit être produite, notamment si : - l’échafaudage est recouvert de bâches, de filets, de panneaux de publicité, etc. - les valeurs de charge de vent sont supérieures à celles des règlements en vigueur (cf. “Neige et vents”, eurocodes…). - des accessoires sont utilisés tels que potences, treuils, etc. 5.5. Plan d’implantation et de montage 5.5.1. Plan ou schéma d’implantation Ce plan intégrera toutes les réponses faites lors de la Demande de Renseignements (DR) et de la Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux (DICT). Il précise, en rappel, les hypothèses de base à son élaboration, et en particulier : - les hypothèses de charge verticales et horizontales et les charges particulières ponctuelles, - la classe de chargement des planchers, - la position de l’ouvrage dans son environnement (par rapport aux bâtiments voisins, aux lignes électriques…), - la position des travées d’accès, - la position des passages et accès à laisser libres, - la présence d’un filet de bâchage, de surfaces de recueil, - le nombre, la position et la nature des amarrages et ancrages, - les répartitions au sol à prévoir, - la position de tous les contreventements, renforts … Commentaire : Classe de planchers : Classe 1 : 0.75 kN/m2 Classe 4 : 3.00 kN/m2 Classe 2 : 1.50 kN/m2 Classe 5 : 4.50 kN/m2 Classe 3 : 2.00 kN/m2 Classe 6 : 6.00 kN/m2 Classe de l’échafaudage : Chargement conventionnel : 1 niveau de plancher chargé à 100 % et 1 niveau de plancher chargé à 50 %. Les répartitions au sol : la descente de charge maximum par poteau, les pressions au sol, et donc la répartition au sol qui en découle. 5.5.2. Croquis et plan de détails pour le montage Un croquis de détail sera remis au monteur si l’échafaudage présente des différences ponctuelles par rapport au montage standard décrit par le fabricant. Dans le cas d’un montage complexe, un plan de détails sera remis au monteur. Commentaire : (Cf. § 5.4.) 5.10. Mise à disposition des documents Les documents visés au § 5.4. et au § 5.5. doivent pouvoir être présentés à la demande du service prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse Régionale lors d’une visite de chantier. Annexe 2 Référentiel de compétences du responsable de la conception d’échafaudage. La personne responsable de la conception de l’échafaudage doit être capable de : - Citer les différents types de matériel et expliquer leurs fonctions, - Citer les différents types d’échafaudage et leurs utilisations spécifiques, - Définir le type (classe) d’échafaudage en fonction des charges verticales et horizontales appliquées, - Définir la répartition des amarrages et des ancrages (qualité, résistance) en fonction des documents du constructeur de l’échafaudage et/ou de la note de calcul, - Prendre en considération les moyens permettant la manutention des éléments constituants (cadres, planchers, montants, accessoires, etc.), - Elaborer le plan d’exécution en fonction des contraintes du site : - la classe de chargement et les charges particulières, - la position par rapport à l’ouvrage et aux ouvrages mitoyens, - la position des travées d’accès et le phasage de leur mise en œuvre, - la position des passages ou accès à laisser libres, - le nombre, la position et la nature des ancrages, - les aires prévues pour le stockage, - les répartitions des charges au sol, - la position de toutes les diagonales, tubes de renfort, etc., - les ancrages complémentaires au droit des efforts amenés par les appareils de levage, les efforts horizontaux générés par les consoles, jambes de force, etc. - les consoles pour déporter un niveau de plancher, - les poutres de franchissement, etc. - Vérifier l’adéquation des hypothèses de définition du type d’échafaudage avec les contraintes de site d’installation, - Connaître et faire connaître les consignes de sécurité, - Evaluer les risques et les mesures de prévention à prendre. FORMATION DES INTERVENANTS DECRET n° 2004-924 Article R.233-13-31 Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d’une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées, dont le contenu est précisé aux articles R.231-36 et R.231-37 et comporte notamment : a) la compréhension du plan de montage, uploads/Ingenierie_Lourd/ etaie-metallique-pdf.pdf