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Guide sectoriel Réaliser une analyse environnementale dans les Travaux Publics

Guide sectoriel Réaliser une analyse environnementale dans les Travaux Publics BEGES organisation et analyse chantier Guide sectoriel 2015 Réaliser une analyse environnementale dans les Travaux Publics 2 Avertissement aux lecteurs Ce document est interactif Vous pouvez naviguer dans le document en cliquant sur les références (les numéros de page dans le sommaire, les renvois à des chapitres, annexes ou tableaux dans le corps du document). Bonne navigation ! ! Préface La Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) représente l’ensemble des entreprises du secteur. Nos 8300 adhérents construisent, posent, entretiennent et rénovent les réseaux d’infrastructures : • de communication (routes, rues, autoroutes, ponts, tunnels, lignes de chemin de fer, de LGV, métro, tramway, voies navigables, réseaux télécoms, numériques…) ; • d’eau (réseaux d’eau potable, d’eaux pluviales, d’assainissement, stations d’épuration…) ; • d’énergie (centrales nucléaires, hydraulique, charbon etc, lignes électriques aériennes ou enter- rées, éclairage public, illuminations, éoliennes…). Depuis 1990, la commission développement durable de la FNTP élabore et diffuse auprès de nos adhérents les démarches collectives de progrès en matière environnementale : gestion des déchets (Guide d’aide à la réalisation du Schéma d’Organisation des déchets de chantiers), management envi- ronnemental (8 rappels pour des Ecochantier) ou prise en compte de la biodiversité (Pictogramme biodiversité pour le chantier). Dès 2007, avec le logiciel gratuit OMEGA TP (Outil Méthodologique d’Evaluation des Gaz à effet de serre des Activités de Travaux Publics), la fédération a souhaité sensibiliser ses adhérents à la lutte contre le changement climatique. Nous avons accentué cette démarche en 2011 à l’occasion de la signature avec le ministère chargé de l’environnement d’une Convention d’Engagement Volontaire, en inscrivant cette thématique en pers- pective avec, par exemple, des enjeux d’innovation et de formation. En 2015, à la veille de la conférence de Paris sur le Climat, l’initiative portée par la FNTP d’élaborer un guide sur les Bilans d’Emissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES), et au-delà sur l’analyse environnemen- tale appliquée au secteur, est tournée vers l’ensemble des professionnels des secteurs public et privé. Jean-Christophe LOUVET Président de la commission Développement Durable de la FNTP 2 1 - Objectifs, enjeux et approche générale 1.1 - Objectifs du guide ....................................................................................................................................... 6 1.2 - Cadre d’élaboration du guide ............................................................................................................. 7 1.3 - Enjeux environnementaux du secteur des Travaux Publics ........................................... 9 1.4 - Articulation entre approche « organisation » et approche « chantier » .......... 12 2 - Approche « Organisation » Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) 2.1 - Pourquoi réaliser un BEGES ? 2.1.1. Répondre aux enjeux règlementaires ...................................................................................... 18 2.1.2. Mettre en place une démarche de progrès environnemental ....................................... 19 2.1.3. Répondre aux exigences des Maîtres d’Ouvrage ................................................................ 19 2.1.4. Communiquer en externe ............................................................................................................. 19 2.2 - Qu’est-ce qu’un BEGES ? 2.2.1. Principes généraux du BEGES .............................................................................................. ...... 20 2.2.2. Principe d’évaluation des émissions GES ............................................................................... 22 2.2.3. Méthodes et outils existants ........................................................................................................ 23 2.2.4. Etapes de la démarche .................................................................................................................. 25 2.3 - Comment définir le périmètre du BEGES ? 2.3.1. Définition du périmètre organisationnel ................................................................................ 26 2.3.2. Définition du périmètre opérationnel ..................................................................................... 28 2.4 - Comment calculer son BEGES ? 2.4.1. Niveaux et qualité des données à collecter .......................................................................... 35 2.4.2. Méthode d’estimation des émissions de GES par poste d’émission ........................... 37 2.4.3. Gestion des facteurs d’émission ................................................................................................ 38 2.5 - Que faire du résultat du BEGES ? 2.5.1. Actions de réduction des émissions de GES ......................................................................... 40 2.5.2. Communication des résultats ..................................................................................................... 41 2.5.3. Analyse de l’évolution dans le temps des émissions de GES ......................................... 42 SOMMAIRE Introduction 3 Réaliser une analyse environnementale dans les Travaux Publics | 3 - Approche « Chantier » - Analyse Environnementale des Chantiers 3.1 - Pourquoi réaliser une analyse environnementale de chantier ? 3.1.1. Quels peuvent être les bénéfices pour une entreprise de Travaux Publics ? ...... 46 3.1.2. Quels peuvent être les bénéfices pour un Maître d’Ouvrage ? ............................... 48 3.2 - Quelles méthodes et quels outils disponibles ? 3.2.1. Un cadre méthodologique commun et un éventail d’outils disponibles en fonction des besoins ................................................................................................................ 49 3.2.2. Focus sur trois outils d’analyse environnementale ....................................................... 53 3.3 - Comment réaliser une analyse environnementale chantier ? 3.3.1. Définir l’unité fonctionnelle et les solutions à comparer ........................................... 64 3.3.2. Collecter les données opérationnelles .............................................................................. 65 3.3.3. Identifier les données environnementales correspondant aux données opérationnelles ............................................................................................................................. 66 3.3.4. Calculer les impacts environnementaux de chaque solution ................................... 66 3.3.5. Interpréter les résultats ............................................................................................................ 68 3.4 - Maîtres d’Ouvrage : comment utiliser l’analyse environnementale de chantier dans les marchés ? 3.4.1. Définition préalable d’une démarche environnementale globale .......................... 69 3.4.2. Déclinaison en critères environnementaux durant la procédure d’attribution des marchés ................................................................................................................................. 72 3.4.3. Intérêt d’un outil d’analyse environnementale pour rationaliser les critères environnementaux ................................................................................... 76 Remerciements ......................................................................................................................................... 79 Liste des figures ........................................................................................................................................ 80 Liste des tableaux ................................................................................................................................. 81 Glossaire ........................................................................................................................................................... 82 4 - Les annexes Annexe 1 : Fiches par poste d’émission ............................................................................................;........ 86 Annexe 2 : Liste des Facteurs d’Emission recommandés .................................................................. 110 Annexe 3 : Format de restitution pour la publication du bilan d’émissions de GES .............. 114 Annexe 4 : Présentation des outils d’analyse environnementale existants à différentes échelles 117 Annexe 5 : Liste des principaux indicateurs utilisés en Analyse de Cycle de Vie ..................... 119 4 Les entreprises de Travaux Publics sont de plus en plus souvent confrontées au besoin de réaliser des analyses environnementales de leurs activités, que ce soit en raison de la réglementation, des demandes des Maîtres d’Ouvrage ou dans le cadre de démarches de progrès environnemental. Dans ce contexte, la Fédération Nationale des Travaux Publics a souhaité mettre à disposition de l’ensemble des acteurs des Travaux Publics un guide méthodologique pour aider à réaliser ces analyses environnementales ainsi que pour favoriser l’harmonisation des pratiques. A noter qu’on entend ici par « analyse environnementale » un bilan quantitatif de l’impact environnemental d’une activité, que ce soit au niveau de l’organisation (entreprise) ou au niveau d’un chantier1 . Pour le volet « organisation », la méthode BEGES a été retenue avec pour objectif de décliner la méthode au niveau sectoriel (le projet s’appuyant sur l’appel à candidature 2013 de l’ADEME2). Pour le volet « chantier », le guide présente l’ensemble des méthodologies et outils pertinents pour réaliser une analyse environnementale dans le secteur des Travaux Publics. Un consortium, porté par la FNTP et rassemblant des entreprises de Travaux Publics et des acteurs scientifiques et techniques, s’est constitué en 2013 pour élaborer ce guide sectoriel ; il comprend les membres suivants : Eurovia, Sade, Eiffage Energie, l’Institut Efficacity, la Chaire génie civil écoconstruction de l’université de Nantes ainsi que l’Institut des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité (IDRRIM). Le guide a été nourri par les retours d’expérience des adhérents de la FNTP ainsi que par ceux des Maîtres d’Ouvrage qui ont été sollicités. Enfin, le guide a pu bénéficier de l’expertise d’un Comité Scientifique rassemblant des acteurs académiques, institutionnels et techniques. 2 Expérimentation des lignes directrices pour le développement des méthodes sectorielles de réalisation de Bilans d’Emissions de Gaz à Effet de Serre » (BEGES). Intro 1 Et non, au sens de l’ISO 14 001, l’analyse des activités, produits et services d’un organisme qui doit permettre d’identifier ceux qui ont des impacts environnementaux significatifs et vis-à-vis desquels une amélioration est envisageable. 5 Réaliser une analyse environnementale dans les Travaux Publics | 1 - Objectifs, enjeux et approche globale 6 1.1 - Objectifs du guide L’objectif de ce guide est de mettre à disposition de l’ensemble des acteurs de la filière des Travaux Publics les informations essentielles sur les méthodes et outils permettant de réaliser des analyses envi- ronnementales de leurs activités, que ce soit pour réaliser un Bilan d’Emission de GES d’une entreprise ou l’analyse environnementale d’un chantier. Ce guide est principalement destiné aux entreprises du secteur des Travaux Publics3 dans le but de les aider à mettre en place en interne ces méthodes et outils, afin de : § Répondre à leurs obligations réglementaires ; § Valoriser leurs démarches de progrès ; § Valoriser les solutions techniques qu’elles peuvent apporter aux enjeux environnementaux des Maîtres d’Ouvrage. Le guide s’adresse à l’ensemble des entreprises, y compris celles qui sont débutantes dans ce domaine, en les orientant vers les méthodes et outils les plus adaptés à leurs besoins. Il s’adresse également aux Maîtres d’Ouvrage et aux Maîtres d’œuvre. En tant que prescripteurs, ils définissent les objectifs environnementaux à atteindre dans le cadre des chantiers qu’ils commandent, et il est important que l’ensemble des acteurs s’appuient sur les mêmes méthodes et outils. Pour les Maîtres d’Ouvrage, l’analyse environnementale pourra être utilisée dans le cadre de la mise en œuvre de conditions d’exécution et de critères environnementaux dans les marchés ainsi que dans le suivi de ces marchés. Ce guide présente les limites suivantes que le lecteur doit prendre en compte : - guide générique à l’ensemble des métiers des Travaux Publics, il ne peut rentrer en détail dans les spécificités de chaque métier ; - guide à vocation d’analyse environnementale, il ne préconise pas de solutions techniques opérationnelles pour uploads/Ingenierie_Lourd/ guide-realiser-analyse-environnementale-en-tp-fntp-avril-2015.pdf