Les papiers à envoyer avec les factures 1) Kénitra (7 papiers)  Les factures c

Les papiers à envoyer avec les factures 1) Kénitra (7 papiers)  Les factures cachées et signées (Cachet de la société) 3 copies  CIN de l’agriculteur égalisée 3 copies   الفالح  عليه من طرف توكيل خاص بملف اعانة مصادق3 copies  الفالح  عليه من طرف عقد التزام مصادق 3 copies  Délégation de créance sur l’aide financière du fonds de développement agricole (Matériel d’irrigation) légalisé par l’agriculteur 3 copies  Attestation RIB (de l’agriculteur) légalisée 3 copies  Engagement de plantation : 3 copies  Rendez-vous site pour subvention : 1 copie  L’approbation du dossier : 1 copie  Engagement de la gaine : 3 copies (Seulement si l’agriculteur a demandé la gaine avant l’installation) + تعاقد : 3 copies (Reste dans l’archive) 2) Ksar el Kabir (9 papiers)  Les factures cachées et signées (Cachet de la société) : 3 copies  CIN de l’agriculteur égalisée : 3 copies  الفالح  عليه من طرف توكيل خاص بملف اعانة مصادق : 1 copie  الفالح  عليه من طرف عقد التزام مصادق : 3 copies  Délégation de créance sur l’aide financière du fonds de développement agricole (Matériel d’irrigation) légalisé par l’agriculteur : 3 copies  Attestation RIB (de l’agriculteur) légalisée :3 copies  Demande de l’aide financière de l’état légalisée : 3 copies  Engagement de plantation : 3 copies  Plans (Plan réseau, Abri et Bassin) : 3 copies  L’approbation du dossier : 1 copie التزام التجهيز : 3 copies  Engagement de la gaine : 3 copies + تعاقد : 3 copies (Reste dans l’archive) NB : l’engagement de plantation en cas de plantation pas toujours 3) Tanger (9 papiers)  Les factures cachées et signées (Cachet de la société) 3 copies  CIN de l’agriculteur égalisée 3 copies  الفالح  عليه من طرف توكيل خاص بملف اعانة مصادق 1 copie  الفالح  عليه من طرف عقد التزام مصادق 3 copies  Délégation de créance sur l’aide financière du fonds de développement agricole (Matériel d’irrigation) légalisé par l’agriculteur 3 copies  Attestation RIB (de l’agriculteur) légalisée 3 copies  Demande de l’aide financière de l’état légalisée 3 copies  Plans (Plan réseau, Abri et Bassin) : 3 copies  L’approbation du dossier : 1 copie + تعاقد : 3 copies (Reste dans l’archive) Dossier désengagement d’une société à une autre Le dossier doit contenir : Les devis avec l’en tête de la nouvelle société Engagement de fournisseur de la nouvelle société Engagement à respecter l’étude approuvée Désengagement de l’ancienne société à la nouvelle société Désengagement de l’agriculteur Qualification de la nouvelle société L’office nous donne la nouvelle approbation. Puis, on fait les factures en même temps avec l’installation pour que le comité vient avec la finalisation des travaux. Les plans qui peuvent être dans un dossier  Plan réseau  Plan d’abri  Plan station tête  Plan bassin  Plan de côté  Schéma d’aspiration  Schéma de l’emplacement de la pompe à couté du puits  Schéma de l’emplacement de la moto-pompe du bassin L’organisation du dossier avant l’impression Page de garde (en couleur) Engagement du fournisseur Note de calcul Devis Catalogue (compteur WOLTMAN Hidroconta, FILTE ASABLE, FILTRE ADISQUE, INJECTEURVENTURI, POMPEHORIZONTAL, MOTEUR, VENTOUSE AAIR, Vane, Géomembrane) Bulletin d’essai (Tube PVC, Tuyaux, PE ; Gaine ; Compteur volumétrique) Plans (Abri, Station tête, Bassin, Plan réseau et parfois plan de côté) NB : Tous ce qui est en devis, on doit avoir son catalogue Dépôt du dossier en guichet unique 1) Kénitra, Allal Tazi  البطاقة الوطنية للفالح مصادق عليها  شهادة الملكية او شهادة االستغالل  !تصريح بالشرف ! الساللية االراضي  تصريح بالشرف المساحة  اشهاد والتزام  التزام طلب اعالة الدولة  تصريح حول الموارد المالية  وكالة مفوضة  Agreement مصادق عليها + L’étude technique + Reçu de dépôt en ligne + Num Tél de l’agriculteur 2) Ksar El Kabir  البطاقة الوطنية للفالح مصادق عليها  شهادة الملكية او شهادة االستغالل  تصريح بالشرف المساحة  ! الملك العام المائي التزام باستعمال  وكالة مفوضة  Agreement مصادق عليها + L’étude technique 3) Tanger  البطاقة الوطنية للفالح مصادق عليها  شهادة الملكية او شهادة االستغالل  تصريح بالشرف المساحة  ! الملك العام المائي التزام باستعمال  وكالة مفوضة  Agreement مصادق عليها + L’étude technique NB1 : On imprime 3 copies qui seront envoyé à l’office NB2 : Pour Tanger, on imprime 2 copies qui seront envoyé à l’office uploads/Ingenierie_Lourd/ les-papiers-a-envoyer-avec-les-factures.pdf

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Ingénierie copies مصادق l’agriculteur dossier الفالح
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