. Plan HSE Projet : ……………………………………………………………………. Entrepreneur : ……………………….. Maît
. Plan HSE Projet : ……………………………………………………………………. Entrepreneur : ……………………….. Maître d’ouvrage : ………………………………. 1) - Objectifs du Plan HSE : Le présent plan en matière H.S.E. a pour objet de définir les mesures propres à prévenir les risques lors de la réalisation des travaux de canalisations au niveau du projet. Ces travaux doivent être réalisés dans des conditions de sécurité maximale pour répondre aux attentes de la réglementation Algérienne, de la politique H.S.E. du Groupe ………….. et du maître de l’Ouvrage. Ces attentes et objectifs sont la préservation des personnes, des biens et de l’environnement : – Identifier les risques et les mesures de protections liées aux travaux à mener au niveau de l’emprise du passage de l’ouvrage à réaliser qui est située. – Définir les moyens d’exécution des travaux et de protection suivant les modes opératoires et les exigences imposées en matière HSE. – Protéger la santé, la sécurité et l’environnement durant l’exécution des travaux. – Informer et sensibiliser l’encadrement et le personnel sur les risques liés aux travaux à mener et la mise en œuvre des moyens de protection. Le plan en matière HSE est un outil important de gestion des risques lors de la réalisation de travaux de l’ouvrage. Il permet de cerner les dangers, d’évaluer l’état des lieux de travail et une planification du travail. Ce Plan est complété et adapté en fonction de l’évolution des travaux et de la durée effective à consacrer aux différentes phases de travaux ou de la succession de leurs activités lorsqu’une intervention laisse subsister après son achèvement des risques pour les autres phases ou points spéciaux du projet. L'examen des plans fournis par la maître de l’ouvrage montre que les travaux sont traditionnels et que les risques d’accident sont ceux habituellement rencontrés durant les activités de production: chutes de plain-pied et chutes d’objets, accidents de circulation, détérioration d’ouvrage existant, traumatismes divers pour lesquels le présent plan en matière HSE prévoit des mesures de prévention par phase de travaux à mener comme suit : - De décapage et nivellement de la piste - De Génie civil (ouverture tranchée) - De transport et manutention tubes - De stockage tubes - De bardage tubes le long de tranchée - De soudure, d’enrobage, de raccordement des canalisations. - De pose, de raccordement et de mise en fouille de tronçons soudés à l’intérieur de tranchées. - De montage des équipements incorporables. - Des essais hydrostatiques et de mise en service. Il concerne également les travaux comme la traversée des zones encombrées d’ouvrages souterrains ou aériens situés le long de l’emprise de l’ouvrage à réaliser, de circulation des moyens matériels ainsi que la remise en état des lieux. Chaque équipe et chaque travailleur intervenant au niveau d’une phase de travaux, doit prendre connaissance de l’intégralité de ce plan en matière HSE afin d’être averti des conditions d’organisation sur le site. Un additif précisera les contraintes de chaque phase de travaux. 2)- Description de l’ouvrage à réaliser: - Généralités des travaux avec tableau synoptique : Objet des travaux Section Nature des travaux Délais d'exécution Démarrage des travaux Notification de l’ordre de service Réalisation de la canalisation du projet ……………………….. Réalisation de canalisation reliant le ……. et son raccordement…….. Génie civil, soudage, contrôle et montage des équipements. La durée probable des travaux : La date probable du commencement des travaux : Commence à la date d'effet de l'ordre de service transmis par le Maître d'Ouvrage : 3) - Horaire de travail : Les horaires de travail doivent être adaptés en fonction des périodes diurnes et contraintes de production. Toute modification fera l’objet d’une information préalable auprès du maître de l’ouvrage. 4) - Déclaration d’ouverture des travaux: Le responsable du projet doit accomplir les formalités réglementaires avant l’ouverture des travaux, en déclarant auprès des autorités habilitées les renseignements ci-après : La décision de création et la dénomination du projet ; L’adresse du Siége du Projet ; Le Tracé de l’ouvrage à réaliser à partir du point de départ et point final avec détermination de son périmètre (Wilaya- Daïra- commune) ; La date probable du commencement des travaux ; La durée probable des travaux. 5) - Déclaration de commencement de travaux: Le responsable du projet intervenant sur des réseaux publics devra prendre contact avec les exploitants et recueillir leur accord sur les travaux envisagés pour obtenir les autorisations nécessaires. Il devra s’assurer qu’aucun réseau ne gênerait la réalisation des travaux et que l’exploitation chaque ouvrage pourra continuer dans des conditions normales. L’autorisation obtenue de l’exploitant est à communiquer par chaque chef de phase au personnel désigné préalablement avant début des travaux à réaliser au niveau de la phase concernée. 6) - Période de préparation : Durant la période de préparation, les intervenants du projet procéderont avec le responsable HSE à une visite d'inspection commune de l’emprise du passage de l’ouvrage à réaliser, qui devra leur permettre d'établir le plan HSE. A l’issue de chaque visite de prospection du tracé de l’ouvrage à réaliser en consultant le plan de servitude, les documents et les archives pour vérifier les caractéristiques du relief de terrain à traverser, un procès-verbal de reconnaissance des lieux sera établi portant sur : - une évaluation précise de la situation du tracé de l’ouvrage à réaliser reporté sur une carte (pont, oued, route, voie ferrée, monument, ouvrage aérien ou souterrain, etc.) ; - la nature du terrain à traverser et des difficultés d’accès (par exemple si la piste d’accès, ensablée ou carrément inexistante, en zone de marécages, montagneuse et escarpée etc. Ces renseignements sont très importants dans la mesure où ils conditionnent en partie la nature et le type de moyens matériels à mettre en oeuvre pour entreprendre les travaux prévus. - situer les portions de conduite enterrée, passage sous ouvrage aérien, traversée d’oueds, routes, voie ferrée, réseaux d’eau potable ou de puits, des trafics routier, etc. - les conditions météo sur le site (connaître la température, pluie, du vent de sable ou tout autre intempérie). - Situer les lieux de déchargement des engins de génie civil et de manutention en fonction des difficultés d’accès au site, de la nature du terrain et des conditions météorologiques. - les travaux nécessaires en zones très difficiles d’accès (d’ouverture de piste, de désensablement, de détournement d’oued, de remblais de réalisation de quai de déchargement pour des engins, etc). Après reconnaissance des lieux, des opérations de bornage seront effectuées pour délimiter le périmètre du tracé suivant les autorisations délivrées par les autorités habilitées tenant compte de la situation du relief du terrain à traverser avec localisation des réseaux divers, des infrastructures existantes ou futures en délimitant la largeur de la piste qui doit être appropriée de façon à ménager un espace libre par rapport à l’axe du tracé de l’ouvrage à réaliser et la circulation des équipements ( véhicules, engins , camions et autres appareils) desservant les zones de travaux tout en évitant l’empiétement sur des terrains avoisinants. Les responsables doivent, pendant cette période, consacrer tout ce qu’il faut pour notamment : - s’assurer de la disponibilité de moyens matériels nécessaires pour répondre aux besoins de phases de travail. Ils doivent établir et mettre à jour la liste des équipements, de l’outillage et des matériaux consommables disponibles et de compléter les manques éventuels. Ce matériel doit être en permanence maintenu en parfait état, vérifié et contrôlé, prêt à l’utilisation et facile à regrouper. En effet, toute défaillance de matériel ou d’outillage peut entraîner des risques d’accidents, des retards considérables, augmenter la difficulté du travail. - Connaître parfaitement le personnel intervenant, son niveau d’aptitude et sa compétence responsable. Ce personnel doit être informé de la nature des travaux prévus. Dans tous les cas, le plan en matière HSE doit être en possession de chaque intervenant de la phase avant démarrage de travaux. 7) - Modalités d’application du plan HSE: Le Plan en matière HSE est tenu à disposition au niveau du projet, il peut être consulté par les organismes appelés à intervenir dans le domaine de la Sécurité, de la protection de la Santé et de l’environnement, son application inclura : - Procéder à une inspection commune des phases de travaux. - Organisation entre les différentes phases de travaux et leurs activités successives. - Organisation des moyens matériels et de la circulation. - Veiller à l’application correcte des mesures arrêtées ou définies dans le Plan HSE. - Tenir à jour et adapter le Plan HSE et veiller à son application. - Assurer l’interface avec les diverses structures concernées. - Tenir compte des interférences des travaux avec la circulation du public et autres (riverains). - Tenir compte des interférences avec les activités d’exploitation d’ouvrage en service sur le site à proximité duquel sont prévus les travaux à mener. 8) - Renseignements du projet : 8- 1) - Renseignements sur le site : - Localisation du siège du projet : (voir plan de situation du terrain d’implantation de la base de vie). - Adresse et téléphone du siége du projet: Ce paragraphe sera modifié quand les informations nécessaires seront déterminées). uploads/Ingenierie_Lourd/ plan-hse-projet.pdf
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- Publié le Sep 26, 2021
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