Bts fonderie Direction générale pour l ? enseignement supérieur et l ? insertion professionnelle BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR FONDERIE Septembre CRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l ? enseignement supérieur et de la recherche NOR ESRS A ARRÊTÉ du avril

Direction générale pour l ? enseignement supérieur et l ? insertion professionnelle BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR FONDERIE Septembre CRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l ? enseignement supérieur et de la recherche NOR ESRS A ARRÊTÉ du avril portant dé ?nition et ?xant le conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fonderie ? La ministre de l ? enseignement supérieur et de la recherche Vu le décret n - du mai modi ?é portant règlement général du brevet de technicien supérieur Vu l ? arrêté du mai ?xant les conditions d ? habilitation à mettre en ?uvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur Vu l ? arrêté du mai relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur Vu l ? arrêté du juin ?xant les conditions de dispenses d ? unités au brevet de technicien supérieur Vu l ? avis de la commission professionnelle consultative métallurgie ? en date du février Vu l ? avis du Conseil National de l ? Enseignement Supérieur et de la Recherche du mars Vu l ? avis du Conseil Supérieur de l ? Education du mars ARRÊTE Article La dé ?nition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fonderie ? sont ?xées conformément aux dispositions du présent arrêté Article Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certi ?cation sont dé ?nis en annexe I au présent arrêté Les unités constitutives du référentiel de certi ?cation du brevet de technicien supérieur fonderie ? sont dé ?nies en annexe IIa au présent arrêté L'annexe IIb précise les unités communes au brevet de technicien supérieur fonderie ? et à d ? autres spécialités de brevet de technicien supérieur CArticle Le règlement d ? examen est ?xé en annexe IIc au présent arrêté La dé ?nition des épreuves ponctuelles et des situations d ? évaluation en cours de formation est ?xée en annexe IId au présent arrêté Article En formation initiale sous statut scolaire les enseignements permettant d ? atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l ? horaire hebdomadaire ?gurant en annexe IIIa au présent arrêté Article La formation sanctionnée par le brevet de technicien fonderie ? comporte des stages en milieu professionnel dont les ?nalités et la durée exigée pour se présenter à l ? examen sont précisées à l ? annexe IIIb au présent arrêté Article Pour chaque session d ? examen la date de clôture des registres d ? inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l ? éducation nationale La liste des pièces à fournir lors de l ? inscription à l ? examen est ?xée par chaque recteur Article Chaque candidat s ? inscrit à l ? examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles bis et

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