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Cctp entretien installations thermiques et clim 2

COMMUNE DE LE LARDIN SAINT-LAZARE MARCHE D ? ENTRETIEN DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET CLIMATIQUES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C SOMMAIRE I DÉSIGNATION DES PARTIES II OBJET DU MARCHÉ - TYPE DE MARCHÉ Objet du Marché Type de Marché III RESPONSABILITÉ DE L ? EXPLOITANT IV CONSISTANCE DES INSTALLATIONS Connaissance de l ? installation Modi ?cation des installations par le Gestionnaire Modi ?cation des installations par l ? Exploitant V OBLIGATIONS DE L ? EXPLOITANT Généralités Obligations immédiates Obligations en cas de prise en charge de nouvelles installations Fournitures énergétiques Procédure de mise en route et d ? arrêt du chau ?age et de l ? ECS Délais d ? intervention ?? permanences téléphoniques Dépannages Entretien P Démarche qualité - Transmission d ? informations Schéma des installations Pièces dont le remplacement entre dans le cadre du P Contrôle de l'exploitation Sécurité ?? conformité Equipements exclus Procédure en cas de sinistre VI OBLIGATIONS DU GESTIONNAIRE VII OBLIGATIONS COMMUNES Remise des installations en ?n de contrat Combustible en stock VIII CONDITIONS TECHNIQUES Chau ?age Eau chaude sanitaire Climatisation IX ?? DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES X ?? CONTRÔLE D ? EXÉCUTION DES PRESTATIONS XI ?? FORME ET CONTENU DES PRIX XII ?? PÉNALITÉS Annexe Annexe ?? Liste des équipements Page CI DÉSIGNATION DES PARTIES La Ville de Le Lardin Saint-Lazare est désignée indi ?éremment par la Ville ? L ? exploitant sera désigné par l ? Exploitant ? II OBJET DU MARCHÉ - TYPE DE MARCHÉ Objet du marché Le présent CCTP dé ?nit les conditions techniques particulières imposées à l ? Exploitant retenu par la Ville pour l ? entretien des installations thermiques et climatiques des sites référencés dans l ? annexe Prestations L ? Exploitant sera tenu d ? assurer les prestations suivantes Les prestations P portant sur les domaines suivants limites dé ?nies en annexe - chau ?age climatisation - production d ? ECS - VMC - analyses légionnelle - hottes de cuisine - contrôle d ? étanchéité GAZ Les interventions urgentes Les dépannages ? ? ? Nature du marché Ce marché sera à obligation de résultat concernant le maintien en permanence des installations dans en état de bon fonctionnement la ma? trise des consommations d ? énergie la continuité du service hors cas de force majeure Ce marché sera associé à une mise en ?uvre de moyens permettant à l ? Exploitant d ? assurer la surveillance périodique des installations les contrôles et les réglages d ? assurer la maintenance préventive et curative permettant de conserver les installations dans le meilleur état possible compte tenu de leur vétusté assurer l ? entretien approfondi d ? été des installations de chau ?age et climatisation assurer les dépannages h tous les jours calendaires un système d ? astreinte sera mis en place Le présent marché est donc à obligation de résultat associé à une mise en ?uvre de moyens L ? Exploitant doit atteindre le résultat dé ?ni ci-dessus et doit mettre en ?uvre les moyens permettant de réaliser les actions ci-dessus Page