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Chapitre 63 autres articles textiles confectionnes assortiments friperie et chiffons

Chapitre Autres articles textiles confectionnés assortiments friperie et chi ?ons Considérations générales Le présent Chapitre comprend Sous les nos à Sous-Chapitre I les articles en tous textiles tissus éto ?es de bonneterie feutres nontissés etc qui ne sont pas compris dans des positions plus spéci ?ques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature Sous le terme d'articles on ne vise ici que des produits confectionnés au sens de la Note de la Section XI voir la partie II des Considérations générales de la Section XI Ce Sous-Chapitre comprend également des articles confectionnés en tulle en tissus à mailles nouées en dentelle ou en broderie y compris ceux en dentelle ou en broderie fabriqués directement en forme des nos ou Le classement de ces articles n'est pas a ?ecté d'une manière générale par la présence de simples garnitures ou accessoires en autres matières en pelleterie métal commun ou métal précieux cuir carton matière plastique par exemple Les articles composites dans lesquels ces autres matières jouent un rôle plus important que celui de simples garnitures ou accessoires sont classés conformément aux Notes y a ?érentes des Sections des Chapitres Règle générale interprétative ou à défaut conformément aux autres Règles générales interprétatives Ce Sous-Chapitre notamment ne comprend pas a Les articles en ouate du no b Les nontissés simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire draps de lit à jeter par exemple du no c Les ?lets confectionnés du no d Les motifs en dentelle ou en broderie des nos ou e Les vêtements et accessoires du vêtement des Chapitres ou Sous le no Sous- Chapitre II certains assortiments composés de pièces de tissus et de ?ls même avec accessoires pour la confection de tapis de tapisseries de nappes de table ou de serviettes brodées ou d'articles textiles similaires en emballages pour la vente au détail Sous les nos et Sous- Chapitre III ce qu'il est convenu d'appeler les articles de friperie au sens de la Note du présent Chapitre et les chi ?ons les déchets de ?celles par exemple SOUS -CHAPITRE I Autres articles textiles confectionnés Couvertures Les couvertures sont des articles généralement de laine de poils de coton ou de ?bres synthétiques ou arti ?cielles dont la surface est souvent grattée et qui sont en principe fabriqués avec des éto ?es su ?samment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid On range ici aussi bien les couvertures de lits de berceaux de voitures d'enfants etc que les couvertures de voyage État C Alors que les couvertures de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du tissage les autres couvertures ont habituellement leurs bords ourlés bordés ou autrement arrêtés Les pièces de tissu comportant à intervalles réguliers des ?ls non entrelacés et qui sont conçues pour fournir par simple coupage de ces ?ls des couvertures à franges sont également classées dans la présente position Les couvertures chau ?ées électriquement relèvent également de la présente position Sont exclus de cette position a Les couvertures de forme spéciale