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Modèle: Liste de contrôle - Contrôle Qualité de Conformité 2021 Liste de contrô

Modèle: Liste de contrôle - Contrôle Qualité de Conformité 2021 Liste de contrôle: Contrôle Qualité de Conformité Évaluation de la MAPS – Informations générales 1. Juridiction évalué: 2. L'évaluation a débuté le : 3. Institution chef de file de l’évaluation: - Institution 4. État d’avancement: 5. Prochaines étapes: 6. Langues (de l’évaluation et traductions) 7. Liste de contrôle complétée par: - Institution: - Nom: - Désignation: - Date: 1 INTRODUCTION La Méthodologie d'évaluation des systèmes de passation des marchés (MAPS) comprend un mécanisme d'assurance de la qualité qui peut être utilisé par le pays ou l'institution qui effectue l'évaluation pour assurer la conformité avec la méthodologie, la qualité et l'objectivité de la MAPS et, par conséquent, la certification externe des évaluations de la MAPS. Le Secrétariat de la MAPS offrre, sur demande, des conseils aux équipes de pays pour la planification et la gestion des évaluations de la MAPS, y compris l'examen des processus et des documents pour s'assurer que l'évaluation a été effectuée conformément à la méthodologie MAPS (examen formel du processus d'évaluation et rapport d'évaluation). Le Groupe technique consultatif de l'évaluation (GTCE) de la MAPS procède à l'examen technique des évaluations de la MAPS. Le Groupe technique consultatif de l'évaluation travaille en étroite collaboration avec le Secrétariat de la MAPS. Il prépare des commentaires et des orientations, examine le rapport final et approuve le rapport en vue d'une action ultérieure (publication, diffusion, etc.) en accord avec le pays évalué. OBJECTIF Ce modèle fournit une liste de contrôle aux équipes de pays pour effectuer un examen officiel du processus d'évaluation et du rapport d'évaluation à soumettre au secrétariat de la MAPS. Il peut être utilisé par le pays ou l'institution qui effectue une évaluation de la MAPS pour assurer la cohérence avec la méthodologie MAPS. A) Examen officiel du processus d'évaluation Étape Référence du Guide de l'utilisateur Éléments de considération Oui (Date) / Non Données/Commentaires 1. Planifier et préparer l’évaluation Note de synthèse Section I, paragraphe 31 Preparée? Modèle de note de synthèse utilisé ? Annexe 1 (Composition des équipes) complétée? Commentaires sollicités/par qui ? Rétro-information reçue et incorporée ? Des problèmes spécifiques ont-ils été identifiés ? Assurance de la qualité par le Groupe technique 2 consultatif de l'évaluation? Rapport d'évaluation à publier? Lacunes, s’il y a lieu: Comité de pilotage d’évaluation de la MAPS Section I, paragraphe 32 Établi ? Président: - Institution - Nom - Désignation Membres: - Institution - Nom - Désignation Équipe d'évaluation de la MAPS Section I, paragraphe 33 Auto/conjointe/évaluation externe ? Chef de file: - Institution - Nom - Désignation Membres: - Institution - Nom - Désignation Groupe technique consultatif de l'évaluation Section I, paragraphe 39 Membres du Groupe technique consultatif de l'évaluation: - Institution - Nom - Désignation 2. Analyse contextuelle du pays Structure et portée Section II, Analyse contextuelle du pays Preparée? Les grandes lignes ont été suivies ? 3.Réalisation de l’évaluation Calendrier d'exécution Section I, paragraphe 37 Section III, Évaluation des systèmes de passation des marchés publics Établi ? Période d’évaluation: Collecte des données Des revues documentaires ont-elles été effectuées ? Des entretiens avec les principales parties prenantes ont-ils été menés ? Enquêtes effectuées? Tous les indicateurs qualitatifs appliqués ? Tous les indicateurs quantitatifs obligatoires (15) appliqués ? 3 Autres indicateurs quantitatifs appliqués ? Lacunes, s’il y a lieu Exemples de cas examinés ? (Indicateur 9) Analyse des conclusions Forces et faiblesses identifiées? Recommandations Recommandations formulées? 4. Validation des conclusions Exercice de validation et examens Section I, paragraphe 38-39 Exercice de validation effectué? 5. Rapport d’évaluation Rapport d’évaluation Section I, paragraphe 40-41 Version (Projet/Final): Énumérez tous les volumes et annexes: La préparation d'un plan d'action faisait-elle partie du processus (facultatif) ? Le rapport d'évaluation comprend-il un plan d'action ? L'examen par le Groupe technique consultatif de l'évaluation a-t-il fait l'objet d'un accord et a-t-il été effectué ? B) Examen structurel formel du rapport d'évaluation Section Référence du Guide de l’utilisateur Éléments de considération Oui / Non Commentaires 0. Résumé analytique Section I, paragraphe 41, première point Préparé? Conformément au modèle de rapport ? Résumé de : - Contexte général - Contexte du pays - Aperçu des résultats de l'évaluation par rapport aux 4 piliers - Recommandations - Processus de validation - Plan d'action (le cas échéant) 1. Introduction Section I, paragraphe 41, deuxième point Conformément au modèle de rapport ? - Généralités et contexte - Portée - Méthodologie - Équipe - Processus 4 Limites rencontrées dans l’évaluation? 2. Analyse contextuelle du pays Section I, Paragraphe 41, troisième point Section II, Analyse contextuelle du pays Situation politique, économique, géostratégique? Le système des marchés publics et ses liens avec les systèmes de gestion et de gouvernance des finances publiques ? Objectifs de politique nationale et de développement durable Réforme de la passation des marchés Autres questions (le cas échéant) 3. Évaluation Section I, Paragraphe 41, quatrième point Section III, Évaluation des systèmes de passation des marchés Conformément au modèle de rapport ? Au niveau du pilier : Résumé Au niveau de l'indicateur : - Conclusions - Lacunes substantielles, y compris les «signaux d'alarme»/classification des risques - Recommandations Les programmes et initiatives en cours du gouvernement sont-ils pris en compte ? Changements (progrès, détérioration du système) depuis la dernière évaluation de la MAPS? 4.Recommandations consolidées Section I, paragraphe 41, cinquieme point Conformément au modèle de rapport ? 5. Planification stratégique (si le plan d'action fait partie du processus) Section I, paragraphe 41, sixieme point, et paragraphes 42-45 Si préparée (pourrait être joint en annexe), pour quelle période ? Alignée sur d'autres initiatives de réforme ? Définition des mesures à court, moyen et long termes? 5 Rôles, responsabilités, processus, ressources, échéanciers, cadre de résultats, suivi et évaluation et communication définis ? 6. Validation des conclusions Section I, paragraphe 41, septième point, et paragraphes 38-39 Conclusions validées (Date)? Processus de validation décrit? Des divergences sur les résultats des évaluations? Commentaires reçus par le Groupe technique consultatif de l'évaluation? Prise en compte des commentaires du Groupe technique consultatif de l'évaluation? Les commentaires et la manière dont ils ont été formulés sont-ils résumés dans une annexe au rapport ? 7. Annexe : Résultats détaillés de l'évaluation É tape 1 : Examen du système par l’application de critères d’évaluation exprimés en termes qualitatifs Section I, paragraphe 41, huitième puce, et paragraphes 15-16, 28 Le modèle fourni (Matrice d’indicateurs de la MAPS; fichier Excel ou Word) a-t- il été utilisé ? Le rapport d'évaluation comprend-il une comparaison détaillée de la situation actuelle par rapport aux critères d'évaluation, y compris les changements qui pourraient être en cours (niveau des indicateurs subsidiaires) ? L'analyse des cas de marchés sélectionnés (Indicateur 9) est-elle clairement décrite ? Cette section est-elle complète ? S'applique-t- elle à tous les indicateurs, indicateurs subsidiaires et critères d'évaluation ?? É tape 2 : Examen du système par application d’un ensemble défini Section I, paragraphe 41, huitième puce, et Les résultats détaillés de cette analyse sont-ils inclus dans l'annexe ? Tous les indicateurs 6 d’indicateurs quantitatifs paragraphes 17 à 19 quantitatifs obligatoires sont-ils couverts ? Si non, combien sont couverts (x/15)? D'autres indicateurs quantitatifs recommandés ont-ils été évalués ? É tape 3: Analyse et détermination des lacunes substantielles ou matérielles (analyse des lacunes) Section I, paragraphe 41, huitième puce, et paragraphes 20-24 A-t-on effectué d'autres analyses pour corroborer les lacunes identifiées aux étapes 1 et 2 ? L'annexe contient-elle d'autres éléments justificatifs ? Est-ce que tous les domaines où la norme décrite («lacunes substantielles») n'a pas été atteinte de façon complète ou substantielle sont clairement indiqués ? Des mesures sont-elles suggérées pour améliorer la qualité et la performance du système ? A-t-on identifié des facteurs susceptibles d'empêcher une action appropriée pour améliorer le système ? Des signaux d'alerte sont- ils attribués (si de tels facteurs ont été identifiés)? 8. Annexes supplémentaires Liste des documents examinés au cours de l'évaluation Liste des parties prenantes interrogées (Institution, nom, fonction, date) Liste des personnes incluses dans la validation Liste des évaluateurs du Groupe technique consultatif de l'évaluation Autres, s'il y a lieu (par exemple, liens Internet vers des institutions, questionnaires) : 9. Observations complémentaires Observations complémentaires, le cas 7 échéant 8 uploads/Management/ 11-liste-controle-qualite-de-conformite.pdf