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A o 13c22 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION CASABLANCA - SETTAT Régie Autonome de Distribution D ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C APPEL D'OFFRES OUVERT N C REALISATION DE TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES A LA VILLE DE

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION CASABLANCA - SETTAT Régie Autonome de Distribution D ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C APPEL D'OFFRES OUVERT N C REALISATION DE TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES A LA VILLE DE SETTAT ET AUX CENTRES GERES PAR LA RADEEC A O N C CAPPEL D'OFFRES OUVERT N C REALISATION DE TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES A LA VILLE DE SETTAT ET AUX CENTRES GERES PAR LA RADEEC Pièces constitutives du présent document Pièce REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC Annexes Pièce CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPÉCIALES CPS CHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES CAF CHAPITRE II CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CPT Pièce BORDEREAU DES PRIX- DETAIL ESTIMATIF A O N C CPièce I REGLEMENT DE LA CONSULTATION A O N C CRÈGLEMENT DE LA CONSULTATION SOMMAIRE ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE TYPE DU MARCHE ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LANGUE D ? ETABLISSEMENT DES PIECES ET DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE FORMULATION DES OFFRES ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENTS ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE GROUPEMENT ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE COUT DE PREPARATION DE L ? OFFRE ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L ? OFFRE ET PIECES A FOURNIR PAR LES CANDIDATS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE OUVERTURE DES PLIS DES CONCURRENTS EN SEANCE PUBLIQUE ARTICLE OUVERTURE DES ENVELOPPES CONTENANT LES OFFRES FINANCIERES EN PUBLIC ARTICLE EVALUATION DES OFFRES DES CONCURRENTS A HUIS CLOS ARTICLE OFFRE EXCESSIVE OU ANORMALEMENT BASSE ARTICLE RECLAMATIONS DES CONCURRENTS ARTICLE MESURES COERCITIVES ARTICLE ANNULATION D ? UN APPEL D ? OFFRES ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE APPROBATION DU MARCHE ARTICLE DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION A O N C CARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de la consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet La réalisation de travaux topographiques a la ville de Settat et aux centres gérés par la RADEEC ARTICLE TYPE DU MARCHÉ Le marché qui découlera du présent appel d ? o ?res sera reconductible à prix unitaire ? ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le Ma? tre d ? Ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est la Régie Autonome de Distribution D ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Le dossier d'appel d'o ?res comprend les documents énumérés ci-après Copie de l ? avis de l ? Appel d ? O ?res Le Cahier des Prescriptions Spéciales CPS Le bordereau des prix ?? détail estimatif Le présent Règlement de Consultation Les modèles de l ? acte d ? engagement et de la déclaration sur l