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Dgt irsn asn livre blanc surveillance radiologique travailleurs 17062015

SURVEILLANCE RADIOLOGIQUE DES EXPOSITIONS DES TRAVAILLEURS LIVRE BLANC UNE DÉMARCHE COLLECTIVE MULTIDISCIPLINAIRE POUR UNE VISION PARTAGÉE SOUS LE PILOTAGE DE PIERRE BARBEY UNIVERSITÉ DE CAEN NORMANDIE ET DU DR CHRISTINE GAURON INRS ?? RETRAITÉE SUR SAISINE DE LA DGT AVEC LA COLLABORATION DE L ? ASN ET DE L ? IRSN Direction Générale du Travail Autorité de Sureté Nucléaire Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire JUIN CL ? ensemble des textes version courte synthèse et recommandations et version complète avec contribution des ateliers et données de la surveillance en France et à l ? échelle internationale est téléchargeable sur les sites de la DGT ASN et IRSN Direction Générale du Travail travailler-mieux gouv fr - Autorité de Sureté Nucléaire www asn fr - Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire www irsn fr CPARTIE I ?? Synthèse et recommandations RÉSUMÉ SAISINE ET DÉMARCHE RECOMMANDATIONS ANALYSE DES RÉFLEXIONS Articulation du code du travail et du code de la santé publique Champ d ? application de la surveillance radiologique des expositions Approche globale des risques et leur traçabilité Propositions sur les modalités de surveillance des expositions Situations de travail particulières Importance de la formation de l ? information et du partage de la culture Accès aux résultats dosimétriques individuels Traçabilité des expositions et intégration des doses dans SISERI Radon et NORM COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL SIGLES UTILISÉS SOMMAIRE PARTIE II ?? Annexes I CONTRIBUTIONS DES ATELIERS Rapport de l ? atelier doctrine et stratégie - Rapport de l ? atelier dosimétrie externe - Rapport de l ? atelier dosimétrie interne - Rapport de l ? atelier statut des données dosimétriques II SURVEILLANCE RADIOLOGIQUE EN FRANCE HISTORIQUE ET ACTUALITÉS III SURVEILLANCE RADIOLOGIQUE À L ? ÉCHELLE INTERNATIONALE IV RÉFÉRENCES C CSurveillance radiologique des expositions des travailleurs RÉSUMÉ RÉSUMÉ En amont des évolutions réglementaires visant à transposer la directive EURATOM l ? objectif de ce livre blanc est de reposer les fondements de la surveillance radiologique des travailleurs et d ? en redé ?nir l ? organisation en proposant de nouvelles démarches Le Groupe constate une hétérogénéité dans la mise en ?uvre de la prévention selon les secteurs d ? activité et les entreprises conduisant à une inégalité dans la protection des travailleurs vis à vis du risque lié aux rayonnements ionisants RI Cette hétérogénéité découle pour partie de la construction réglementaire fondée sur la spéci ?cité historique accordée aux rayonnements ionisants issue d ? un traité européen distinct de celui portant le droit commun applicable en matière de prévention des risques professionnels Partageant les orientations ? ? portées par le considérant de la directive précitée qui appelle à transposer cette dernière en cohérence avec les principes généraux de prévention le Groupe a ?rme la nécessité d ? une meilleure articulation des dispositions réglementaires liées à la radioprotection avec celles concernant les autres risques Ceci constitue le socle des recommandations du Groupe en vue d ? une protection des travailleurs mieux harmonisée et plus équitable quel que soit le risque Sur le