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Droit d x27 auteur 6 Caline Nehme Slim- Sujet La propriete intellectuelle Pre Antoine Nehmeh Droit d ? auteur - La notion d ? oeuvre de l ? esprit - La typologie des oeuvres protegeables L ? objet du droit d ? auteur est l ? oeuvre de l ? esprit Chaque fo

Caline Nehme Slim- Sujet La propriete intellectuelle Pre Antoine Nehmeh Droit d ? auteur - La notion d ? oeuvre de l ? esprit - La typologie des oeuvres protegeables L ? objet du droit d ? auteur est l ? oeuvre de l ? esprit Chaque fois que la qualité d ? ?uvre est contestée le juge doit se livrer à une opération de quali ?cation I- La notion d ? ?uvre de l ? esprit Ce sont les juges et la doctrine qui ont dégagé peu à peu une dé ?nition en posant des conditions à la protection par le droit d ? auteur Le législateur s ? est borné à énoncer des conditions négatives ou plutôt des éléments n ? entrant pas en ligne de compte pour déterminer si une ?uvre est protégée par le droit d ? auteur C ? est dire que les textes sont d ? un esprit plutôt généreux et tendent à faire entrer dans la catégorie juridique le plus grand nombre possible de créations intellectuelles ? L ? ?uvre est une création originale La notion de création est intimement liée à celle d ? originalité Toutes deux n ? ont cependant pas exactement la même signi ?cation A Notion de création Pour qu ? il y ait ?uvre de l ? esprit il faut qu ? il y ait activité créative c ? est-à-dire que l ? ?uvre doit être le résultat d ? un travail artistique conscient et non pas du hasard De même elle ne doit pas résulter d ? une simple découverte ou de la simple captation d ? un élément préexistant En d ? autres termes la création c ? est un e ?ort intellectuel qui ne se résout pas à la simple mise en ?uvre d ? une technique d ? un savoir-faire Et si l ? e ?ort intellectuel se réduit à sa plus simple expression il doit au moins consister en un choix arbitraire c ? est-à-dire personnel ou artistique et non pas nécessaire ce qui caractériserait le choix purement technique et non artistique La CJUE se prononce dans le même sens en précisant à propos d ? un calendrier de rencontres de football que l ? originalité de la base de données est avérée lorsque son auteur exprime sa capacité CCaline Nehme Slim- créative de manière originale en e ?ectuant des choix libres et créatifs et imprime sa touche personnelle ? Dès lors qu ? il y a création il y a presque toujours originalité B Notion d ? originalité La condition d ? originalité n ? appara? t pas dans la loi si ce n ? est à propos des titres La jurisprudence applique le critère d ? originalité à l ? ensemble des ?uvres Cependant en raison non seulement de sa source mais aussi du concept luimême cette condition a un contenu évolutif Par ailleurs l ? originalité est susceptible de degrés On distingue en e ?et les ?uvres absolument originales et