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Droit de la propri t intellectuelle complet

Prise de notes M - http zarow kazeo com Deux branches dans le DPI droit d ? auteurs et propriété industrielle protection d ? un résultat esthétique ?? dessins et modèles industrielle brevets d ? inventions protection d ? un avantage commerciale ??droit des marques Plan de cours disponible sur le site de la fac peut être modi ?é en cours d ? année Titre Propriété littéraire et artistique Rappel historique Le concept même de droits d ? auteurs est assez ancien car on en trouve trace à l ? époque romaine dans les écrits de Cicéron Le droit d ? auteur dépend des progrès techniques et de la possibilité de multiplier les supports Pas de droit d ? auteur avant la découverte de l ? imprimerie Jusqu ? à la révolution ce droit était accordé sous forme de privilège par le pouvoir royal Octroyé non pas aux auteurs eux-mêmes mais aux libraires imprimeurs Le droit est très souvent le résultat de l ? in uence de groupe de pression lobbying L ? objectif de ces groupes était de mettre en avant que l ? imprimerie était une invention nouvelle dont on ignore l ? avancée d ? o? des risques économiques Ces risques devaient être protégés avec un droit à l ? exclusivité de l ? impression de tel ou tel ouvrage Cette situation va perdurer durant tout l ? AR avantage assure un contrôle e ?cace des publications par le pouvoir royal jusqu ? à arrêts du conseil du Roi Depuis ces arrêts les privilèges vont être accordés aux auteurs eux-mêmes Avec la révolution il y a l ? abolition des privilèges dès lors cette protection des droits d ? auteur tombe Le législateur révolutionnaire est intervenu rapidement avec deux décrets lois fondateurs sur le droit de représentation sur le droit de reproduction Le législateur révolutionnaire s ? est d ? abord occupé de la situation des ?uvres dramatiques thé? tre en cette loi donne aux auteurs un droit exclusif qui est le droit d ? autoriser ou d ? interdire la représentation de leur ouvrage Ce droit dure la vie de l ? auteur et ans après sa mort ce droit est assorti d ? une rémunération En le législateur s ? intéresse aux ?uvres écrites c ? est un droit exclusif des auteurs on peut tirer un revenu de ces droits Le droit dure la vie de l ? auteur est ans après sa mort Après alignement du droit de représentation s ? agissant de sa durée Dès la durée est ?xée à la vie de l ? auteur et ans après sa mort puis ans à partir d ? une loi de harmonisation avec la directive Durée Il y a une césure entre les attributs du droit d ? auteur cette césure est le fruit d ? un hasard historique Cette césure est toujours existante à l ? heure actuelle Cette césure entre la représentation et la reproduction est gênante au point que certains ont