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Procès verbal - Conseil Municipal du Lundi 12 Décembre 2022 L’an deux mil vingt

Procès verbal - Conseil Municipal du Lundi 12 Décembre 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi 12 décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de MARCILLY, dûment convoqué, s’est réuni, à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Bruno LÉON Maire. Etaient présents : MM. Bruno LÉON, Denis COTREL, Hubert JULIEN, Pierre BULCKAEN, Yves MARQUANT, Philippe CARRÉE, Laurent PIHAN Mmes Catherine LEVILLAIN, Claudine HARNOIS Etait absent : M. Romain LECHAT M. Philippe CARRÉE a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire Date convocation le 01/12/2022 Date affichage : 14/12/2022 Ordre du jour - Participation fonctionnement école 2020/2021 – Commune d’Isigny le Buat - Participation fonctionnement école 2021/2022 – Commune de Saint-Ovin - Participation fonctionnement école 2022/2023 – Commune de Ducey – Ecole Les Saint Pères - Convention Passerelles – Fourrière 2023 Rappel des délibérations prises : N° Délibération Désignation Avis 2022.12.12.01 Participation fonctionnement école 2020/2021 – Commune d’Isigny le Buat APPROUVÉE 2022.12.12.02 Participation fonctionnement école 2021/2022 – Commune de Saint-Ovin APPROUVÉE 2022.12.12.03 Participation fonctionnement école 2022/2023 – Commune de Ducey – Ecole Les Saint Pères APPROUVÉE 2022.12.12.04 Convention Passerelles – Fourrière 2023 APPROUVÉE Le Maire 1 uploads/Religion/ conseil-muinicipal-du-12-decembre.pdf