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Le crédit documentaire comme instrument de paiement et de garantie dans le cadr

Le crédit documentaire comme instrument de paiement et de garantie dans le cadre d’une opération d’importation REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES THEME : Présenté par : Mlle. AKNOUCHE Celia Mr. BAAZIZI Mohamed Hichem Devant le jury composé de : Président : Mr. ABIDI Mohamed, UMMTO Rapporteur : Mr. SAM Hocine, UMMTO Examinateur : Mr. KHOUDJA, UMMTO Date de soutenance 20/10/2012 Mémoire de fin d’études en vue de l’obtention du Diplôme de Master en Banque et Marchés Financiers Promotion : 2014-2015 Le crédit documentaire comme instrument de paiement et de garantie dans le cadre d’une opération d’importation REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES THEME : Présenté par : Mlle. AKNOUCHE Celia Mr. BAAZIZI Mohamed Hichem Devant le jury composé de : Président : Mr. ABIDI Mohamed, UMMTO Rapporteur : Mr. SAM Hocine, UMMTO Examinateur : Mr. KHOUDJA, UMMTO Date de soutenance 20/10/2012 Mémoire de fin d’études en vue de l’obtention du Diplôme de Master en Banque et Marchés Financiers Promotion : 2014-2015 Remerciements Avant tout, nous remercions le bon Dieu tout puissant de nous avoir donné la santé, la force et la patience pour mener à terme ce modeste travail. Nous exprimons notre plus vive gratitude à l’égard de Monsieur SAM Hocine pour nous avoir encadré durant cette année, ses conseils, son aide et sa confiance en nous, nous a permis de progresser dans notre travail. La disponibilité qu’il a manifesté à notre égard nous a permis de travailler de façon efficace. Un grand merci aussi à Madame MADENE Radia Lydia la promotrice du lieu de stage et aussi au personnel de la Société Générale Tizi-Ouzou pour leur accueil chaleureux et sympathique. Dédicace Je tiens à dédier ce travail en premier lieu à toute ma famille qui a été constamment présente et à l’écoute au cours de ces années d’études. J’exprime ma gratitude à mes parents, toujours attentionnés tout au long de cette aventure qui est aussi la leur, et à mes frangines, abderhmanne et mon neveu YASSOU et RAFIKOU et ma binome Et à tous mes amis Mohamed Hichem Dédicace Je tiens à dédier ce travail en premier lieu à toute ma famille qui a été constamment présente et à l’écoute au cours de ces années d’études. J’exprime ma gratitude à mes parents, toujours attentionnés tout au long de cette aventure qui est aussi la leur, et à mes frangines, mon frère, mon neveu SAMY et mes nièces et mon binôme. Sans oublier mon très cher mari AMAR qui m’a tant soutenu et ma belle-famille. Et à tous mes amis Celia Sommaire Introduction générale Chapitre I : Présentation des principaux usages du commerce international Section 01 : l’environnement institutionnel x 1-1) Les institutions financières (Bretton Woods) x 1-2) Les organisations du commerce international x 1-3) Les éléments de base d’une transaction internationale Section 02 : Les risques et garanties inhérents aux opérations du commerce international x 2-1) Stade de l’opération ou se situe le risque x 2-2) Nature des risques x 2-3) Les garanties bancaires Chapitre II : Les instruments et techniques de paiement international Section 01 : Les instruments de paiement x 1-1) Le chèque x 1-2) Le virement bancaire x 1-3) Swift x 1-4) La lettre de change x 1-5) Le billet à ordre Section 02 : Les techniques de paiement internationales x 2-1) Les techniques non documentaires de règlement x 2-2) Les techniques documentaires de règlement Chapitre III : Le mécanisme et la réalisation du crédit documentaire Section 01 : Présentation du crédit documentaire x 1-1) Généralités sur le crédit documentaire x 1-2) Les risques du crédit documentaire x 1-3) Les avantages et les inconvénients du crédit documentaire Section 02 : Le déroulement du crédit documentaire x 2-1) Le déroulement du crédit documentaire en 13 actes x 2-2) Les documents du crédit documentaire x 2-3) L’encadrement juridique du crédit documentaire Section 03 : La réalisation du crédit documentaire x 3-1) La domiciliation bancaire x 3-2) Les modes de paiement du crédit documentaire x 3-3) les incoterms et leurs rôles dans la réalisation du crédit documentaire Chapitre VI : Manipulation d’une opération d’importation par crédit documentaire « Société Générale Tizi-Ouzou » Section 01 : Présentation générale de la Société Générale Algérie x 1-1) Historique de la Société Générale Algérie x 1-2) Principaux indicateurs x 1-3) Développement x 1-4) Produits et services de la Société Générale Section 02 : Organisation de la Société Générale Algérie x 2-1) Réseau d’agences x 2-2) Organigramme fonctionnel de l’agence Tizi-Ouzou x 2-3) Rôle et organisation du service commerce extérieur x 2-4) Administration du service commerce extérieur Section 03 : Analyse d’un crédit documentaire ouvert par la banque Société Générale au compte d’un client importateur x 3-1) Détermination des éléments entrant dans le contrat x 3-2) les conditions liées aux éléments du contrat et les documents exigés x 3-3) L’ouverture du credoc x 3-4) Déroulement et réalisation de l’opération x 3-5) La garantie et la sécurité de l’opération Conclusion générale Bibliographie Listes des schémas et abréviations Annexes Table des matières INTRODUCTION GENERALE Introduction générale a La mondialisation a modifié le monde des affaires. Plusieurs facteurs poussent à s’intéresser aux outils juridiques qui permettent ce développement économique et offrent la sécurité adéquate aux opérations et aux opérateurs du commerce international. Le crédit documentaire est sans conteste la technique la plus utilisée à cette fin. La souplesse du procédé réside dans les diverses formes qu’il peut revêtir ainsi que ses divers modes de réalisation, le tout adapté à la nature des transactions qu’il est appelé à couvrir. Les fonctions qu’il remplit apportent plus de confiance et de sécurité dans les transactions commerciales internationales. Le crédit documentaire fait la plupart du temps appel au connaissement. Ce dernier est le document le plus utilisé dans le cadre d’une opération de transport international de marchandises par mer et le plus demandé par les banques dans une opération de Credoc. Pouvant revêtir diverses formes et remplissant plusieurs fonctions, le crédit documentaire fait l’objet de plusieurs conventions internationales. Son informatisation récente démontre son importance dans le commerce mondial. Le crédit documentaire est un moyen de paiement et de financement qui est pris en considération dans toutes les équations économiques des pays, il constitue à l’évidence l’un des principaux facteurs pour le développement de ces derniers. Il a pour vocation d’être un vecteur d’échanges commerciaux entre les États. Dans un monde qui se veut aujourd’hui ouvert, la fiabilité et la rapidité des échanges (biens et services), la sécurité et le confort sont des facteurs importants d’intégration et de développement économique. Il joue un rôle important dans le développement économique pour chaque pays parce qu’il satisfait le plus nos désirs, il procure rapidité, sécurité et confort et il est celui qui a connu une forte croissance ces dernières années. L’objectif de notre étude est de démontrer en premier lieu l’importance de l’étude du crédit documentaire dans le cadre d’une opération d’importation Ce thème est important car l’étude de l’efficacité du crédit documentaire joue un rôle déterminant pour toute opération d’importation. Ce qui nous amène à poser la problématique suivante : Introduction générale b Le crédit documentaire est-il un moyen de paiement et financement dans le cadre d’une opération d’importation ? On a opté pour une approche hypothétique, nous avons donc formulé les hypothèses suivantes : Hypothèse1 : Le crédit documentaire offre une garantie de la réussite de la transaction pour la SARL AC- BH vu son efficacité dans la couverture contre les risques liés à l’activité du commerce extérieur. Hypothèse2 : Le crédit documentaire est certes considéré comme un crédit par signature, toutefois il peut présenter des lenteurs et des couts considérables pour la SARL AC-BH, ce qui retardera le déroulement de l’opération Pour mener à bien notre étude et répondre à notre problématique, nous avons organisé notre travail en trois chapitres théoriques, dont le premier sera la présentation des principaux usages du commerce international, le deuxième portera sur les instruments et techniques de paiement du commerce international, le troisième, on parlera sur le mécanisme et la réalisation du crédit documentaire ; le quatrième chapitre sera consacré à la partie pratique dont on manipulera une opération d’importation par crédit documentaire à la banque « Société Générale ». Chapitre I : Présentation des principaux usages du commerce international Chapitre I : Présentation des principaux usages du commerce international 1 Introduction Le commerce extérieur est né du besoin, ressenti par les hommes, de faire des échanges au-delà des frontières géographiques, linguistiques, raciales ou religieuses, en raison de la diversité dans la répartition des richesses. Il s'agissait quelquefois d'une question de survie. En effet, des ressources nécessaires à l'économie de certains pays, des biens indispensables parfois pour une stabilité sociale, mais non disponibles sur place, devaient être acheminés en provenance uploads/Science et Technologie/ final-23-octobre-apres-correction 1 .pdf