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Ao audit des marches 08c 21 1

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DE CASABLANCA SETTAT Régie Autonome de Distribution D ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C Appels d ? o ?res N C Audit Des Marchés Dépassant Cinq Millions De Dirhams A O C- Page CAppels d ? o ?res N C Audit Des Marchés Dépassant Cinq Millions De Dirhams Pièces constitutives du présent document Pièce REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC Annexes Pièce CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPECIALES CPS Chapitre I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES CAF Chapitre II CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CTP Pièce BORDEREAU DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF CPièce I REGLEMENT DE LA CONSULTATION A O C- Page CSOMMAIRE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Dé ?nitions Objet de l ? appel d ? o ?res Mode de passation Allotissement Composition du dossier d'appel d'o ?res Modi ?cation du dossier d'appel d'o ?res Retrait des dossiers d'appel d'o ?res Conditions requises des concurrents Contenu du dossier à fournir par le concurrent O ?re ?nancière du concurrent Demande et communication d ? information aux concurrents Présentation des dossiers des concurrents Dépôt des plis des concurrents Retrait des plis Lieu de la tenue de la séance publique d'ouverture des plis Langue de l ? établissement des pièces des o ?res Cautionnement provisoire Monnaie de formulation des o ?res Prix de l'o ?re Délai de validité des o ?res Groupement Déroulement de la procédure d'ouverture des plis et d'examen des o ?res des soumissionnaires Critères d'appréciation des capacités techniques et ?nancières des soumissionnaires Critères de jugement des o ?res des soumissionnaires Consultation des concurrents et comparaison des o ?res Procès-verbal de la séance d'appel d'o ?res Communication des résultats Annulation de l ? appel d ? o ?res Réclamations des concurrents et suspension de la procédure Caractère con ?dentiel de la procédure Résultat des o ?res Mode d ? examen des o ?res A O C- Page CArticle ?? Dé ?nitions Au sens du présent appel d'o ?res on entend par Marché Tout contrat à titre onéreux conclu entre d ? une part un ma? tre d'ouvrage et d ? autre part une personne physique ou morale appelée entrepreneur fournisseur ou prestataire de services ayant pour objet l'exécution de travaux la livraison de fournitures ou la réalisation de prestations de services Prestations audit comptable et ?nancier Autorité compétente le Directeur Général de la RADEEC Ma? tre d'ouvrage l ? Etablissement RADEEC ? qui passe le marché avec le prestataire ? ? ? ? Concurrent Candidat ou Soumissionnaire Candidat toute personne physique ou morale qui participe à un appel d'o ?res dans sa phase antérieure à la remise des o ?res Soumissionnaire toute personne physique ou morale qui propose une o ?re en vue de la conclusion d'un marché Attributaire soumissionnaire dont l'o ?re a