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Aoo rc scqn sakia el hamra

Royaume du Maroc Secrétariat d ? Etat auprès du Ministre de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau chargé de l ? Eau Direction Des Aménagements Hydrauliques Division Réalisation AOO n DAH CONTROLE DES TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU BARRAGE SAKIA EL HAMRA DANS LA PROVINCE DE LA? YOUNE REGLEMENT DE CONSULTATION CSommaire ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ANNEXES OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION MAITRE D ? OUVRAGE REPARTITION EN LOTS CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES MODIFICATION DANS LE DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES RETRAIT DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES DEMANDE ET COMMUNICATION D ? INFORMATIONS AUX CONCURRENTS LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET LES QUALITES DES CONCURRENTS OFFRE TECHNIQUE OFFRE FINANCIERE PRESENTATION DES DOSSIERS DES OFFRES DES CONCURRENTS DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS RETRAIT DES PLIS DELAI DE VALIDITE DES OFFRES OUVERTURE ET EXAMEN DES OFFRES ET APPRECIATION DES CAPACITES DES SOUMISSIONNAIRES CRITERES D ? EVALUATION DES OFFRES TECHNIQUES EVALUATION DES OFFRES FINANCIERES ERREUR SIGNET NON DEFINI LANGUE D ? ETABLISSEMENT DES PIECES ET DES OFFRES ? ? MONNAIE DE FORMULATION DES OFFRES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? CARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'o ?res ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet contrôle des travaux de reconstruction du barrage SAKIA EL HAMRA dans la province de La? youne ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le Ma? tre d ? Ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est la direction des Aménagements Hydrauliques du Secrétariat d ? Etat auprès du Ministre de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau chargé de l ? Eau représenté par le Directeur des Aménagements Hydrauliques ARTICLE REPARTITION EN LOTS Le présent appel d ? o ?res concerne un marché lancé en lot unique ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS Conformément aux dispositions de l ? article du décret n - - précité - Seules peuvent participer au présent appel d ? o ?res les personnes physiques ou morales qui - Justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises - Sont en situation ?scale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement constitué des garanties jugées su ?santes par le comptable chargé du recouvrement et ce conformément à la législation en vigueur en matière de recouvrement - Sont a ?liées à la CNSS ou à un régime particulier de prévoyance sociale et souscrivent de manière régulière leurs déclarations de salaires et sont en situation régulière auprès de ces organismes - Ne sont pas admises à participer au présent appel d