Propriete litteraire artistique 2

Enseignement à distance DROIT DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Version Mise à jour MICHEL DUPUIS PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ LILLE-NORD DE FRANCE Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modi ?cation http creativecommons org licenses by-nc-nd fr Édition - Imprimé à l'Université Lille C CTable des matières Objectifs Leçon INTRODUCTION A LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Domaine évolution nature institutions INTRODUCTION Qu'est-ce que la Propriété littéraire et artistique PLA Quel est l'objet de la PLA Quels sont les principes de la PLA SECTION - ÉVOLUTION HISTORIQUE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ? - L'Antiquité ? - L'Ancien Droit du Ve au XVIIIe siècle ? - Le Droit intermédiaire de à ? - Le Droit moderne de à nos jours SECTION - NATURE JURIDIQUE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ? - Droit de propriété et droit d'auteur ? - Nature hybride du droit d'auteur SECTION - LES INSTITUTIONS DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ? - Les institutions administratives A - Institution française de la PLA B- Institutions internationales de la PLA ? - Les Autorités administratives indépendantes A - Le CSA B - L'HADOPI ? - Les sociétés de gestion collective Leçon LES ?UVRES DE L'ESPRIT SECTION - LA NOTION D' ?UVRE DE L'ESPRIT SOUS -SECTION - LA QUALIFICATION D' ?UVRE DE L'ESPRIT ? - L' ?uvre de l'esprit est une création ? - L' ?uvre de l'esprit est une création de forme A - Le principe les idées ne sont pas protégeables B - Les limites du principe SOUS -SECTION - LES QUALITÉS DE L' ?UVRE DE L'ESPRIT ? - L'exigence de l'originalité de l' ?uvre A - Notion d'originalité B - Appréciation de l'originalité ? - L'indi ?érence du mérite de l' ?uvre ? - L'indi ?érence de la destination de l' ?uvre SECTION - LA TYPOLOGIE DES ?UVRES DE L'ESPRIT SOUS - SECTION - LES ?UVRES TRADITIONNELLES ? ? - Les ?uvres littéraires A - Les ?uvres écrites Propriété littéraire et artistique - Pr Michel DUPUIS C Les ?uvres écrites protégées Les ?uvres écrites susceptibles d'être protégées B - Les ?uvres orales ? - Les ?uvres du spectacle ? - Les ?uvres musicales ? - Les ?uvres d'art plastique ? - Les ?uvres d'art appliqué SOUS -SECTION - LES ?UVRES TECHNOLOGIQUES ? ? - Les ?uvres photographiques ? - Les ?uvres audiovisuelles ? - Les ?uvres multimédias ? - Les ?uvres logicielles ? - Les bases de données Leçon LES ?UVRES COUVERTES PAR LES DROITS VOISIN DU DROIT D'AUTEUR SECTION - LES INTERPRÉTATIONS ? - L'interprétation et la prestation ? - L'interprétation et la création SECTION - LES SUPPORTS DE COMMUNICATION ET DE DIFFUSION DES ?UVRES ? - Les phonogrammes et vidéogrammes A - La notion de phonogramme B - La notion de vidéogramme ? - Les programmes de radio et de télévision Leçon L'ATTRIBUTION DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE SECTION - LES RÈGLES D'ATTRIBUTION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE SOUS -SECTION - L'ATTRIBUTION DES DROIT À L'AUTEUR ?

Documents similaires
Acis et galatee pastorale heroique en musique 0 0
De thi hsg lop 10 2015 2016 duyen hai tieng phap 0 0
Exercice corrige en regime sinusoidal monophase pdf 0 0
Ev il etait 2eme bac Evaluation n du ème semestre Niveau scolaire ème BAC SH Nom et prénom de l ? élève ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N ? ? ? Année Scolaire Durée heure Date ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? 0 0
Rapport pfe moad Université Mohammed V Agdal Faculté des Sciences de Rabat Département de Chimie Laboratoire de Chimie du Solide Appliquée Mémoire du projet de ?n d ? études PFE Filière SCIENCE DE LA MATIERE CHIMIE SMC Parcours SCIENCES DES MATERIAUX ET D 0 0
Controle 1 2 s Groupe scolaire privé OSCARS settat Devoir - eme semestre Physique et chimie Niveau T C S O F Année scolaire Exercice pts On considère un solide S de masse m g accroché à un ressort R et un ?l F comme l ? indique la ?gure ci-contre le resso 0 0
Formation des enseignants La grammaire - DÉFINITION La grammaire est l'ensemble des règles à suivre pour parler et écrire correctement d'une langue - OBJECTIF Les objectifs de la grammaire permet à l'apprenant à prendre conscience des unités de l'organisa 0 0
Magmatisme 1 III LE MAGMATISME UNE CLE DE LA DIFFERENCIATION DU GLOBE A les séries magmatiques notion de série magmatique Poly Massif - Central Le volcanisme du Massif Central montre des ensmbles variés Nous ne parlerons pas ici des liens qui existent ent 0 0
L x27 art martial core en le taekwon do itf 0 0
fichiers et repertoires 0 0
  • 45
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise
Partager