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Cours droit civil Introduction Cours de droit civil ?? droit des obligations Section la notion d ? obligation On peut recenser types d ? obligations dont un seul nous intéressera Il y a tout d ? abord l ? obligation morale naturelle et juridique L ? oblig

Introduction Cours de droit civil ?? droit des obligations Section la notion d ? obligation On peut recenser types d ? obligations dont un seul nous intéressera Il y a tout d ? abord l ? obligation morale naturelle et juridique L ? obligation en droit se dé ?ni comme un rapport juridique entre deux personnes en vertu duquel une personne que l ? on dénomme le créancier peut exiger quelque chose d ? une autre personne que l ? on appelle le débiteur Le créancier à un droit de créance c'est à dire le droit d ? exiger l ? exécution d ? une prestation On oppose ce droit de créance ou personnel aux droits réels c'est à dire un droit qui porte sur une chose Le débiteur a une dette vis a vis du créancier c'est dire l ? obligation d ? exécuter quelque chose Il existe des obligations monétaires et non monétaires L ? obligation juridique se distingue de l ? obligation morale ??L ? obligation morale c'est ce qui relève de la conscience individuelle et donc l ? exécution peut être obtenue devant les tribunaux L ? obligation morale est plutôt des devoirs qui relèvent des règles de politesse ou de courtoisie Cela fait également penser au civisme comme voter dans les pays o? ce n ? est pas obligatoire ou également de considération religieuse ou de l ? honneur L ? obligation morale n ? est pas sanctionnée par les tribunaux mais par des remords ou la mauvaise conscience ??L ? obligation naturelle peut avoir deux sources il peut tout d ? abord s ? agir d ? une obligation morale qui accepte pour certaines raisons à la vie juridique Exemple l ? obligation alimentaire entre concubin ou entre frère s ?ur Il peut encore s ? agir a l ? origine d ? une obligation juridique mais qui ne l ? ai plus car elle est éteinte pour une raison ou une autre Exemple la prescription Dans tous les cas il y a deux conséquences il n ? y a pas de restitution possible de ce qu ? il a été exécuté condition que celui qui a exécuté les faits de manière volontaire parfois l ? obligation naturelle peut se transformer en obligation juridique si bien que il pourra être possible d ? aller devant les tribunaux pour en exiger l ? exécution ? La diversité des obligations A L ? existence de di ?érente nature d ? obligation Il y a tout d ? abord les obligations de faire et les obligations de ne pas faire article du code civil L ? obligation de faire c'est l ? obligation d ? accomplir une certaine prestation L ? obligation de ne pas faire c'est l ? obligation de s ? abstenir de ne pas faire Une obligation de non concurrence on rencontre dans une clause de travail elles sont très encadré elles sont limité dans le temps et l ? espace L ? obligation