Droit compare Introduction au droit comparé Introduction Les auteurs voulaient mettre en place des lois d ? évolution commune à l ? ensemble des sociétés occidentales c ? est à ce moment là que le droit comparé a pu s ? assoire comme discipline à part ent
Introduction au droit comparé Introduction Les auteurs voulaient mettre en place des lois d ? évolution commune à l ? ensemble des sociétés occidentales c ? est à ce moment là que le droit comparé a pu s ? assoire comme discipline à part entière Le droit comparé consiste à une étude des institutions juridiques ou de systèmes juridiques di ?érents de manière à dégager les ressemblances et les di ?érences phénomènes importants révèlent l ? importance de l ? approche comparative La mondialisation nous devons aujourd ? hui nous adapter Sont apparus des rapports de la BM doing business ? relatifs aux règlementations qui existent à travers le monde et qui facilitent ou compliquent la vie des a ?aires Le premier rapport a été publié ?n à partir de indicateurs faciliter à créer une entreprise à faire exécuter un contrat ? La France dans ce rapport a été très mal placée la tradition juridique française constituerait un obstacle au développement économique véritable choc pour les juristes français Depuis ce rapport la France a cependant progressé dans les classements auj ème place L ? européanisation croissante de notre droit privé et public engendre une harmonisation des systèmes juridiques européens qui est inévitable Il est apparu qu ? une di ?érence importante de législation en matière de contrat pouvait constituer un véritable obstacle au marché unique d ? o? la prise de conscience de la nécessité d ? un rapprochement des législations Certains ont envisagé un code européen Un certain nombre de projet ont vu le jour et ont donné le jour à des règles communes principes de droit européen des contrats rédigés sous la responsabilité du professeur Lando On trouve aujourd ? hui un code européen des contrats publié en français en et élaboré sous l ? autorité de Gandon ? Elaboration d ? un cadre commun de référence qui constitue un corpus de règles de dé ?nitions devant permettre aux Etats de réformer leur droit en s ? en inspirant ce cadre commun est supposé proposer des principes fondamentaux communs en matière de droit des contrats Nous disposons aujourd ? hui d ? un premier projet rédigé en anglais Titre La nature du droit comparé Chapitre L ? émergence du droit comparé La comparaison a été rendue possible par la codi ?cation napoléonienne mais l ? activité comparative existait bien avant Section L ? ancienneté de l ? activité comparative ? L ? antiquité A Les grecs CLa cité est la première forme d ? organisation politique et on trouvait deux grandes cités Sparte et Athènes Les apports de cette cité grecque est l ? idée de la soumission à la loi Certains philosophes se sont livrés à une activité comparative a ?n de rechercher le régime idéal On trouve chez Platon des descriptions d ? institutions de di ?érentes cités grecques notamment dans Les lois o? il décrit et compare des institutions pour ensuite les confronter à son idée de la constitution idéale pour lui c ? était
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- Publié le Aoû 14, 2022
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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