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Modele de contrat de prestation hps ecole

Logo ECOLE Contrat de Prestation Avec l ? École ? ? ? ? ? ? Contrat de Prestation CSommaire Logo ECOLE Article Parties Prenantes du Contrat Article Objet du Contrat Article Durée du Contrat Article Déroulement du Contrat Article Obligations des Parties Prenantes Article Conditions ?nancières Article Résiliation et Litiges du Contrat Contrat de Prestation CLogo ECOLE Article Parties Prenantes du Contrat Les parties prenantes du présent contrat sont L ? Ecole ? ? ? ? ? ? en tant que Client Le Cabinet HPS INSTITUTE ? en tant que Prestataire Article Objet du Contrat Le présent contrat a pour objet Mission de Diagnostic Stratégique D S ? et Mission d ? ingénierie de formation I F ? pour l ? école ? ? ? ? ? ? ? dans le cadre des subventions avec le GIAC TERTIARE ? Exécution des actions de formation issues du Plan de formation Validé par le GIAC TERTIARE ? Article Durée du Contrat La durée de la mission est de mois pour le Diagnostic Stratégique D S mois pour l ? Ingénierie de Formation I F Pour la durée d ? Exécution des actions de formation ça dépend du plan de formation Article Déroulement du Contrat Les deux missions D S I F se dérouleront comme suit Phase Cadrage de la mission globale Phase Diagnostic et analyse de l ? existent Phase Elaboration des livrables Contrat de Prestation CLogo ECOLE Article Obligations des Parties Prenantes Obligations du Prestataire HPS INSTITUTE ? s ? engage à Accompagner l ? Ecole ? ? ? ? ? ? à la préparation des dossiers de subvention avec le GIAC TERTIARE Réaliser ses prestations dans le respect des règles de l ? art Impliquer un Consultant Quali ?é pour la mission objet du présent contrat Respecter la con ?dentialité des informations de l ? Ecole ? ? ? ? ? ? Elaborer les livrables à la ?n de la prestation Obligations du Client l ? Ecole ? ? ? ? ? ? s ? engage à Collaborer en permanence et étroitement avec HPS INSTITUTE ? pour le bon déroulement du travail durant toute la période de ce contrat Mettre à la disposition de HPS INSTITUTE ? tous les moyens et informations indispensables à la bonne exécution des prestations du présent Contrat Article Conditions ?nancières Pour béné ?cier des subventions L ? Ecole ? ? ? ? ? ? ? ? ? doit payer à l ? organisme de ?nancement GIAC TERTIARE ? le montant de Dhs dont les détails se présentent comme suit o Cotisation annuelle de l ? école Dhs o Frais des dossiers D S et I F Dhs Les montants des subventions accordés par l ? organisme de ?nancement GIAC TERTIARE ? ne dépassent pas o Dhs HT pour le D S ?? Diagnostic Stratégique o Dhs HT pour l ? I F ?? Ingénierie de Formation Contrat de Prestation CLogo ECOLE Le montant de subvention accordée par l ? organisme de ?nancement OFPPT ? pour