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Numerisation Numérisation Antoine Latreille La numérisation est une technique généralisée au sein de la société Ces usages désormais imposés à l ? homo numericus impactent le droit comme bon nombre de sciences sociales Les interactions entre science jurid

Numérisation Antoine Latreille La numérisation est une technique généralisée au sein de la société Ces usages désormais imposés à l ? homo numericus impactent le droit comme bon nombre de sciences sociales Les interactions entre science juridique et technique sont constantes En s ? adaptant à un environnement technologique en perpétuelle mutation le droit remplit son rôle de régulation et de sécurisation des rapports sociaux Cette adaptation prend la forme d ? une évolution de normes anciennes ou justi ?e parfois l ? élaboration de règles spéciales Mais ce n ? est pas la technique en tant que telle qui est objet de droit ce sont les usages et comportements qu ? elle fait naitre Ce passage de la technique numérique aux pratiques induites est une étape nécessaire dans l ? analyse proposée Comment le numérique a-t-il pénétré le droit Chaque usage nouveau a-t-il donné naissance à une réponse ad hoc ou peut-on dégager des traits communs au numérique Quelle logique sous-tend l ? ensemble des nouveaux droits issus de la numérisation Cette étude s ? aventure dans une classi ?cation des e ?ets du numérique sur le droit Copyright ? Antoine Latreille Lex-Electronica org Professeur à l ? Université Paris-Sud Université Paris-Saclay doyen de la faculté Jean Monnet C Lex Electronica Introduction Une re évolution technique ? Le traitement La dissémination ? qui induit une réponse juridique Fonctions du droit E ?ets du droit Conclusion ? CNumérisation Antoine Latreille Antoine Latreille Numérisation INTRODUCTION La numérisation s ? entend au sens strict de l ? opération de transformation d ? une information de toute nature sous forme d ? un code binaire destiné à être traité par un système ou un équipement numérique Au sens large retenu dans cette étude elle désigne les services et objets issus de ce processus technique L ? étude du phénomène de la numérisation est bien une technologie au sens éty- mologique du terme Depuis l ? apparition de l ? informatique enfant inattendu de l ? ef- fort de guerre sa généralisation au domaine professionnel dans les années et surtout sa massi ?cation ? depuis vingt-cinq ans les analyses du tout numé- rique ? sont légion Après avoir révolutionné le monde de l ? entreprise ses usages en perpétuelle mutation exercent leur diktat sur un mode d ? homo numericus avec de moins en moins de distinction selon le degré de fortune ou d ? éducation ni même en fonction de la situation géographique Il s ? agit d ? abord d ? innovations techniques dont la pertinence relève du travail des sciences de l ? ingénieur ou de la physique mais aussi de l ? histoire des sciences et de l ? épistémologie Mais ces innovations em- portent des usages nouveaux elles modi ?ent les modes de vie Leurs répercussions sont considérables dans d ? autres champs des sciences humaines et sociales l ? éco- nomie et la sociologie mais encore la psychologie l ? anthropologie les sciences de l ? éducation et