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24 acte d x27 engagement

Accord-cadre n - Techniques information communication Acte d ? engagement Création de contenus de formation digitale Accord-cadre mono attributaire passé selon la procédure formalisée appel d ? o ?res ?? Articles L - R - à R - du Code de la commande publique ?? Articles L - L - et R - à R - du Code de la commande publique CSommaire Titre Identi ?cation de l ? acheteur ARTICLE ACHETEUR ARTICLE PERSONNE HABILITÉE A SIGNER LE MARCHÉ ARTICLE ORIGINE DE SON POUVOIR DE SIGNATURE ARTICLE DESIGNATION DE LA PERSONNE HABILITÉE ARTICLE DÉSIGNATION DU COMPTABLE ASSIGNATAIRE Titre Présentation du marché public ARTICLE OBJET DU MARCHÉ ARTICLE GROUPEMENT DE COMMANDE ARTICLE ALLOTISSEMENT ARTICLE DURÉE ET CONDITION DE RENOUVELLEMENT ARTICLE FORME DU MARCHÉ ET DES PRIX ARTICLE PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ ARTICLE PAIEMENT Délai de paiement Unité monétaire et taxe sur la valeur ajoutée ARTICLE DURÉE DE VALIDITÉ DES OFFRES Titre Engagement du cocontractant ARTICLE PIÈCES A FOURNIR PAR LE CANDIDAT ARTICLE ENGAGEMENT DU CANDIDAT SE PRÉSENTANT SEUL Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes CARTICLE ENGAGEMENT DES CANDIDATS EN CAS DE GROUPEMENT SOLIDAIRE OU GROUPEMENT CONJOINT OU GROUPEMENT CONJOINT AVEC MANDATAIRE SOLIDAIRE ARTICLE AVANCE ARTICLE COMPTE A CRÉDITER ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE ENGAGEMENT DU COTRAITANT Titre Engagement de l ? acheteur ARTICLE SIGNATURE DU REPRÉSENTANT DE L ? ACHETEUR ARTICLE VISA DU CONTROLEUR ARTICLE DATE DE NOTIFICATION DU MARCHÉ PUBLIC Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes CTitre Identi ?cation de l ? acheteur ARTICLE ACHETEUR Pouvoir adjudicateur Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes ARS ARA établissement public de l ? Etat à caractère admi- nistratif rue Garibaldi CS LYON CEDEX ARTICLE PERSONNE HABILITÉE A SIGNER LE MARCHÉ Monsieur Jean-Yves GRALL directeur général de l ? ARS ARA ARTICLE ORIGINE DE SON POUVOIR DE SIGNATURE Décret du octobre portant nomination du Directeur général de l'Agence Régionale de Santé AuvergneRhône-Alpes JORF n du octobre ARTICLE DESIGNATION DE LA PERSONNE HABILITÉE Désignation de la personne habilitée à donner les renseignements prévus à l ? article R - du Code de la com mande publique auquel renvoie l ? article R - du même code nantissements ou cessions de créances Monsieur GRALL Jean-Yves Directeur de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône- Alpes ou son représentant habilité ARTICLE DÉSIGNATION DU COMPTABLE ASSIGNATAIRE Madame l ? Agent comptable de l ? ARS Auvergne-Rhône-Alpes Titre Présentation du marché public ARTICLE OBJET DU MARCHÉ Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes CLa présente consultation a pour objet la création de contenus digitaux qui viendront alimenter la plateforme LMCS En e ?et dans le cadre de la mutualisation inter ARS dans le champ RH et plus précisément dans celui de la formation les ARS sont dotées d ? une plateforme LMCS de formation commune digitalisée dans le but de moderniser mais aussi développer les modalités pédagogiques de formation de ses agents ARTICLE GROUPEMENT DE COMMANDE En application de l ? article L - et L - du Code de la commande publique et de la Convention constitutive de Février le régissant les ARS se sont