Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cc revetement en gazon synthetique

République Algérienne Démocratique Populaire Ma? tre de l ? Ouvrage Direction De la jeunesse et des sports De la Wilaya d ? Oum ElBouaghi Code Fiscale N - - OFFRE TECHNIQUE - Projet revêtement en gazon synthétique stade Communal AIN BABOUCHE ?? ?? ? ?? ?? ?? ?? ?? ?? ? ? ?? ?? ? Cite administratif nouvelle Oum El Bouaghi CINSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES Article OBJET DU CAHIER DES CHARGES Le présent cahier de charges a pour objet de dé ?nir les conditions de participation á l ? appel d ? o ?re national restreint et de ?xer également les conditions d ? exécution des travaux de Projet revêtement en gazon synthétique stade Communal AIN BABOUCHE Article PARTICIPATION L ? appel d ? o ?re est ouvert á l ?ensemble des entreprises inscrites au registre de commerce et disposants d ?un certi ?cat de quali ?cation et de classi ?cation professionnelle eme catégorie en travaux publique activité principale Article ELABORATION ET PRESENTATION DE L ? OFFRE En application des articles du décret présidentiel N - du modi ?er et complété portant réglementation des marchés publics Le dossier de la soumission est constitué de deux enveloppes distinctes contenues dans un pli fermé et anonyme La première enveloppe doit porter la mention o ?re technique ? doit être anonyme et doit contenir les pièces suivantes A CAHIER DES CHARGES Est constitué de -La déclaration à souscrire dûment renseignée signée et visée par le soumissionnaire -la Déclaration De Probité dûment renseignée signée et visée par le soumissionnaire - Instructions aux soumissionnaires signées et visée par le soumissionnaire - Le cahier des prescriptions spéciales signé et visé par le soumissionnaire - Le cahier des prescriptions technique signé et visé par le soumissionnaire B LE DOSSIER ADMINISTRATIF Est constitué de -Registre de commerce légalisés -Certi ?cat de quali ?cation et Classi ?cation professionnelle Catégorie III ? et plus travaux publique activité principale ? -Casier judiciaire du gérant pour les personnes morales de l ? entrepreneur pour les personnes physiques -Extrait de rôle apuré ou accompagné d ? un échéancier de paiement et valide à la date d ? ouverture -Attestation d ? activités ?scales de valide -Attestation de mise à jour C N A S valide - Attestation de mise à jour C A S N O S valide -Attestation de mise à jour CACOBAT Valide -Bilans ?nanciers des deux derniers exercices dument visé par les services des impôts -Statut de l ? entreprise pour les personnes morales -Références bancaires de l ? entreprise -Références professionnelles de l ? entreprise attestations d ? exécution des travaux dans le domaine du présent cahier des charge ? délivré par le maitre d ? ouvrage -Liste des moyens matériels CA Matériels non roulant justi ?és par un P V d ? Huissier de Justice ou rapport de l ?expert d ?évaluation de matériel l ? année en cours B Matériels roulant justi ?és par des photocopies des cartes grises assurance valide légalisées - Les moyens humains Cadres et