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? SOCIETE DES CIMENTS DE A? N TOUTA ? S CIM A T ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? S P A au capital social de D A ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ?- ? ? N Identi ?cation Fiscale - N Article d ? Imposition - N Registre de Commerce B DIRECTION GENERALE SIEGE SOCIAL BIS RUE BENFLIS LA VERDURE BATNA BP N EL BOUSTENE W BATNA Algérie Tél LIGNES GROUPES - Fax Fourniture d ? une chargeuse sur pneus un Bulldozer et un rétro-chargeur équipée d ? un marteau brise roche Page CSOMMAIRE ARTICLE Objet du cahier des charges ARTICLE Etendue de la fourniture ARTICLE Mode de passation du marché ARTICLE Obligations du soumissionnaire ARTICLE Obligations du Client ARTICLE Procédés et Méthodes ARTICLE Documentation ARTICLE Réceptions de Conformité Provisoire Dé ?nitive ARTICLE Visite des Lieux ARTICLE Service après-vente ARTICLE Durée du contrat ARTICLE Délais de livraison ARTICLE Modalités de Paiement ARTICLE Choix du correspondant bancaire ARTICLE Pénalité de retard ARTICLE Caution bancaire de garantie et de bonne exécution ARTICLE Frais bancaires ARTICLE Garantie ARTICLE Expédition ?? Transport- Stockage ARTICLE Marquage ARTICLE Dispositions générales ARTICLE Eclaircissements apportés aux dossiers de l ? appel d ? o ?res ARTICLE Forme de la soumission ARTICLE Langue utilisée ARTICLE Validité De L ? o ?re ARTICLE Critères de Choix ARTICLE Assurances ARTICLE Force Majeure ARTICLE Règlement des litiges ARTICLE Résiliation ARTICLE Retrait du cahier des charges ARTICLE dépôt des o ?res ARTICLE Divers Fourniture d ? une chargeuse sur pneus un Bulldozer et un rétro-chargeur équipée d ? un marteau brise roche Page CANNEXES Annexe Exigences techniques Annexe Liste des pièces de rechanges Annexe Fiche d ? identi ?cation du soumissionnaire Annexe Déclaration à souscrire Annexe Déclaration de probité Annexe Attestation de Délégation de pouvoir Annexe Attestation d ? exclusion des intermédiaires Annexe Lettre de soumission Annexe Fiche de renseignement soumissionnaire étranger Annexe Modèle de l ? o ?re Annexe Fiche visite des lieux Fourniture d ? une chargeuse sur pneus un Bulldozer et un rétro-chargeur équipée d ? un marteau brise roche Page CARTICLE Objet du cahier des charges Le présent cahier des charges a pour objet de dé ?nir les termes et les conditions auxquels le soumissionnaire doit se conformer en vue de fournir des enginsneufsrépartis en trois lots selon les conditions ?xées ci-dessous Ce cahier des charges s'adresse aux fabricants de ce type d ? engins ou leurs représentants exclusifs ARTICLE Etendue de la fourniture L ? étendue de la fourniture se présente en lots séparés comme suit Lot N Une Chargeuse sur pneus Conformément aux spéci ?cations techniques en Annexe alinéa accompagnée d ? un lot de pièces de rechanges comme indiqué en Annexe Alinéa Lot N Un Bulldozer à chenilles Conformément aux spéci ?cations techniques en Annexe alinéa accompagnée d ? un lot de pièces de rechanges comme indiqué en Annexe Alinéa Lot N Un retro chargeur x équipé de marteau brise