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Boesr n033 du 12 septembre 2013 liste etablissements avec grade de master

Bulletin o ?ciel n du septembre Enseignement supérieur et recherche Enseignement privé Liste des établissements d ? enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l ? enseignement supérieur NOR ESRS A arrêté du - - MEN - DGESIP A MESESP Vu code de l ? éducation notamment articles L - et L - décret n - du - - modi ?é notamment article - - er alinéa décret n - du - - modi ?é arrêté du - - arrêté du - - arrêtés du - - - - - - - - - - arrêté du - - autorisant les établissements d ? enseignement supérieur technique privés et consulaires à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l ? enseignement supérieur avis de la commission d ? évaluation des formations et diplômes de gestion du - - - - - - - - - - et - - - - - - avis du CSE du - - Article - À compter du er septembre le grade de master est conféré aux titulaires des diplômes visés des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires ?gurant en annexe pour les durées mentionnées ci-après Article - Les étudiants de l'école supérieure de commerce de Saint-Étienne qui se sont inscrits à la rentrée dans le cadre du diplôme visé ESC Saint-Étienne - programme grande école ? Bac niveau I par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et qui auront satisfait au contrôle des connaissances dans les conditions dé ?nies pour le diplôme susvisé se verront conférer le grade de mast er Article - Dans le cadre du système d'information sur le suivi de l'étudiant institué par l'arrêté du avril susvisé l'établissement s'engage à fournir annuellement au ministère chargé de l'enseignement supérieur les informations relatives aux e ?ectifs qu'il accueille Article - La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin o ?ciel de l'enseignement supérieur et de la recherche Fait le août Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle Le chef de service adjoint à la directrice générale Éric Piozin Annexe www enseignementsup-recherche go uv fr CBulletin o ?ciel n du septembre Évaluation - Académie Établissement Libellé court Diplôme Bordeaux École supérieure de commerce de Pau ESC Pau Programme grande école Bordeaux Grenoble Institut des hautes études économiques et commerciales Bordeaux-Paris et Alpes Savoie sites de Bordeaux Paris et Chambéry I NSEEC BordeauxParisAlpes Savoie I NSEEC programme grande école Lyon École supérieure pour le développement économique et social de Lyon ESDES LYON ESDES Mo nt pellier École supérieure de commerce de Mont pellier ESC Programme Montpellier grande école Paris École européenne de EBS Paris EBS gestion Paris Institut du commerce ICD Paris- ICD et du développement Toulouse Paris Institut de préparation à l'administration et