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Chapitre 1 les principaux documents du commerce international 1

Chapitre Les principaux documents du transport international CLes principaux documents du commerce international ? Le connaissement maritime ? La lettre de transport aérien ? La CMR ? La CIM ? Le DAU Maison d'éducation de la Légion d'honneur - Gestion des opérations importexport CMaison d'éducation de la Légion d'honneur - Gestion des opérations importexport CLes principaux documents du commerce international ? Le connaissement maritime ou Bill of lading B L ? Preuve écrite du contrat de transport ? Précise les parties au contrat de transport ? Preuve de la réception de la marchandise par le transporteur ? Reçu pour embarquement ? le connaissement est délivré lors de la remise de la marchandise mais celle ci n ? est pas embarquée ? Connaissement embarqué ? Shipped on board ? La marchandise est embarquée lors de la délivrance du connaissement ? Preuve des caractéristiques et de l ? état des marchandises ? Selon les dires du chargeur ? said to contain ? marques destinées à identi ?er les marchandises nombre de colis poids ? observés par les transporteur état et conditionnements apparents Maison d'éducation de la Légion d'honneur - Gestion des opérations importexport CLes principaux documents du commerce international ? Le connaissement maritime ou Bill of lading B L ? Titre de propriété de la marchandise ? sous certaines conditions on dit alors que le connaissement maritime est négociable ? Il est émis en général en originaux ? Connaissement chef ou principal ou de référence ou master ? s copy ? exemplaire stocké avec le cartable de bord du navire ? Originaux commerciaux remis aux vendeur armateur et acheteur de la marchandise transportée Seuls les exemplaires remis au chargeur sont négociables ? Au cours d ? un voyage le connaissement peut changer de destinataires chargeur banquier importateur Maison d'éducation de la Légion d'honneur - Gestion des opérations importexport CLes principaux documents du commerce international ? Le connaissement maritime ou Bill of lading B L ? Comment remplir un connaissement maritime ? Emis par la compagnie maritime sur la base des indications du chargeur signé par la compagnie maritime Maison d'éducation de la Légion d'honneur - Gestion des opérations importexport CLes principaux documents du commerce international ? Le connaissement maritime ou Bill of lading B L ? Les di ?érents types de connaissement maritime ? Connaissement à personne dénommée mention à ordre rayée nom du consignee Ce connaissement est non négociable ? Connaissement à ordre transmissible par simple endos ? Connaissement au porteur transmissible par simple tradition Maison d'éducation de la Légion d'honneur - Gestion des opérations importexport CLes principaux documents du commerce international ? Le connaissement maritime ou Bill of lading B L ? Autres connaissements Emetteur Cie Maritime Transitaire Obligation de résultat Obligation de moyen Connaissement combiné seul droit Connaissement direct les di ?érents transporteurs sont solidairement responsables Connaissement FIATA si transitaire signe en qualité d ? un agent dénommé as carrier ? ? Autres titres de transport ?Data freight receipt Sea way Bill Lettre de transport maritime ne sont pas