Cm 1 COMMUNE DE LIMOGES CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JUIN ORDRE du JOUR Appel des conseillers municipaux Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la séance du mars Questions orales V ?ux et motions Comptes de gestion de l'exercice

COMMUNE DE LIMOGES CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JUIN ORDRE du JOUR Appel des conseillers municipaux Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la séance du mars Questions orales V ?ux et motions Comptes de gestion de l'exercice - Approbation Nicole GLANDUS Budget principal et budgets annexes - Comptes administratifs de Nicole GLANDUS l'exercice Budget principal et budgets annexes - A ?ectation des résultats de Nicole GLANDUS l'exercice Budget principal et budgets annexes - Budgets supplémentaires Nicole GLANDUS Répartition du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal Nicole GLANDUS LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de logements locatifs Catherine MAUGUIEN-SICARD sociaux situés rue Lesage à Limoges - Emprunt d'un montant de trois cent quatre-vingt quatre mille euros souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations n - Garantie de la Ville Attribution de subventions Nicole GLANDUS Conseil Municipal - Application des articles L - et L - M LE MAIRE du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions Commission Ethique et Transparence - Adoption du règlement M LE MAIRE intérieur LGV Poitiers-Limoges - Convention relative au ?nancement de la M LE MAIRE phase d ? initialisation des études d ? Avant-Projet Détaillé C Contrat de redynamisation de site de défense de Limoges - M LE MAIRE Avenant n Personnel communal - Mises à disposition Ville-Limoges Nicole GLANDUS Métropole et à l'O ?ce de Tourisme - Constitution d'une brigade canine - Recrutements - Rémunérations - Attribution de marchés Avenants Schéma directeur du stationnement - Adaptations tarifaires et Christian UHLEN évolution des zones - Redevance parking Aine - Convention de mise à disposition de la station GPS municipale - Horodateurs Attribution de marché Plan local de sécurité et de prévention de la délinquance - Christian UHLEN Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Programme de Catherine MAUGUIEN-SICARD résidentialisation - Ma? trise d'oeuvre pour la réalisation du PRU Groupement de commandes et concours de ma? trise d'oeuvre Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la Vincent LEONIE modi ?cation n - Procédure de modi ?cation simpli ?ée Révision de la ZPPAUP en AVAP - Protocole transactionnel Autorisations d'urbanisme Inscription du nouveau tracé du GR au Plan Départemental Vincent LEONIE des Itinéraires de Promenade et de Randonnée PDIPR Opérations immobilières et gestion du patrimoine Guillaume GUERIN Politique de la Ville et Habitat - Rapport Actions de Catherine MAUGUIEN-SICARD développement social urbain - Protocole de lutte contre l'habitat indigne - Achat de kits économes en énergie - Participations ?nancières de la Ville pour Politique de santé - Subvention à Limair - Groupement de Annie SCHWAEDERLE commandes pour la fourniture de médicaments et de matériel médical - Avenants aux marchés pour la fourniture de vaccins Centre Social de La Bastide - Convention de ?nancement avec Nathalie VERCOUSTRE l'ACSE - Démarche d'observation des territoires - Création d'un accueil pour les jeunes de à ans - Passeport Jeunes Partenariats avec la CAF et le Conseil départemental Tourisme - International - Partenariat avec la Ville de M'Bour Isabelle DEBOURG Sénégal -

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• Détails
• Publié le Sep 26, 2022
• Catégorie Administration
• Langue French
• Taille du fichier 68.6kB