Cm du 26 03 2021 1 CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI MARS ?? H Ordre du jour Approbation de la séance précédente Ordre du Jour rapports joints I ?? FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE - Examen des Comptes Administratifs ?? Budget Principal et Budget Annexe de la
CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI MARS ?? H Ordre du jour Approbation de la séance précédente Ordre du Jour rapports joints I ?? FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE - Examen des Comptes Administratifs ?? Budget Principal et Budget Annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - Approbation des comptes de gestion du Trésorier Municipal de l ? exercice ?? Budget Principal et Budget annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - A ?ectation des résultats du Budget Principal et du Budget Annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - Adoption des budgets primitifs - Budget Principal et Budget Annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - Admission en non-valeur de créances éteintes - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l ? année - Vote des taux d ? imposition - Tarif de la prestation plaque ? des cavurnes ?? Location de matériel son vidéo et lumières ?? Tarifs ?? Tarifs des locations des salles municipales - Capture identi ?cation et stérilisation des chats errants sur le territoire de la ville de Compiègne ?? Convention de subvention avec la Société Protectrice des Animaux - Réaménagement de la Place Saint Antoine ?? Demande de subvention C II ?? PERSONNEL - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade III ?? AFFAIRES IMMOBILIERES - Convention de servitudes avec la société ENEDIS ?? Parcelle AS n - Sente allée de la Tilloye - Déclassement et cession de la parcelle BA n d ? une super ?cie de m ? à M et Mme COLLARD - Cession d ? un terrain sis Square du ème Spahis - Cession d ? un bien sis bis Cours Guynemer IV ?? TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS - Réforme de véhicules - Lancement d ? une consultation pour l ? aménagement d ? aires de jeux dans divers quartiers et écoles - Lancement d ? une consultation pour les travaux d ? isolation thermique dans les écoles et l ? Hôtel de Ville - Remplacement des menuiseries - Lancement d ? une consultation pour la réalisation des travaux de rénovation dans la salle du Conseil Municipal à l ? Hôtel de Ville V ?? VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN - Proposition de modi ?cation du calcul des droits de voirie applicables aux terrasses ouvertes et fermées y compris les panneaux dans leur emprise - Lancement d ? une consultation pour la réalisation d ? un diagnostic de l ? état des voiries du domaine public communal - Dénomination de voie impasse des Vestales ? dans le quartier de la ZAC des Sablons - Lancement d ? une consultation pour des travaux de création d ? un carrefour à feux tricolores ?? Intersection rue de Senlis rue du Vivier Corax - Lancement d ? une consultation pour les travaux de requali ?cation de voirie dans la rue de la Glacière ?? ème tranche - Lancement d ? une consultation pour des travaux de mise d ? enfouissement des réseaux de
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Apv 01, 2022
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- Langue French
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