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Comite sante securite efficace

vers un comité de santé et de sécurité e ?cace VERS UN COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ G U I D E EFFICACE CVERS UN COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ G U I D E EFFICACE CVERS UN COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ E F F ICAC E Conception et rédaction Michèle Bérubé Remerciements Nous tenons à remercier les personnes suivantes Conception graphique et mise en pages pour leurs commentaires Concerto Communication graphique et leurs suggestions Illustrations Concerto Communication graphique ? M Paul Potvin APSAM ? M Claude Tapin CSST Correction Francine St-Jean Impression Division inc On peut se procurer des exemplaires du présent document en communiquant avec ASPHME boul Fernand-Lafontaine bureau Longueuil Québec J G R Tél - Il est possible de télécharger ce document gratuitement à partir de notre site www asphme org Reproduction La reproduction des textes est autorisée pourvu que la source soit mentionnée et qu ? un exemplaire nous soit envoyé Dans ce document le générique masculin est utilisé sans discrimination et dans le seul but d ? alléger le texte Tous droits de traduction réservés ? Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la fabrication de produits en métal de la fabrication de produits électriques et des industries de l ? habillement ISBN - - - - PDF ISBN - - - - Version imprimée Publié précédemment par l'ASP Métal Électrique ISBN - - - Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Québec Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Canada CTABLE DES MATIÈRES PRÉFACE V AVANT-PROPOS VII CHAPITRE Dé ?nition statut et avantages Le comité de santé et de sécurité une appellation contrôlée Une position hiérarchique claire un atout de plus Le CSS une question de béné ?ces CHAPITRE Les ingrédients d ? un comité e ?cace La structure Le mandat L'engagement réel des parties Une approche évolutive Un climat de coopération Le choix judicieux des membres Le nombre de membres La durée du mandat des membres La formation des membres Un système d'information adéquat Des communications actives et dynamiques Des règles de fonctionnement claires et e ?caces CHAPITRE Les rôles et les fonctions du comité Le rôle conseil Le rôle de soutien Le rôle de coordination Le rôle d ? évaluation Le rôle de promotion CHAPITRE Un plan d ? action en SST La dé ?nition Les étapes CTABLE DES MATIÈRES CHAPITRE Le fonctionnement du comité La tenue de réunions La coprésidence Le quorum La préparation L'ordre du jour et la convocation L'animation Le rôle des membres participants Le processus de résolution de problèmes Le processus de résolution de con its La prise de décisions Le procès-verbal Le suivi Les personnes-ressources L'évaluation de la réunion CHAPITRE Les pièges à éviter Le comité monopole Le comité souque à la corde Le comité verglacé Le comité café Le comité bidon Le comité de négociation Le comité impatient Le comité policier Les types de leadership CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE CPRÉFACE L'adoption de la Loi sur la santé et la sécurité