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Conseil municipal 270221 ordre jour

CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI FÉVRIER première séance annuelle ORDRE DU JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil Municipal RAPPORT N - Convention communale de coordination entre la Police municipale de Saint-Denis et les forces de sécurité de l ? État Commissions compétentes A BCDE F X RAPPORT N - Parcours Ambition Jeunesse Licence sportive solidaire Modalités XX X RAPPORT N - Parcours Ambition Jeunesse Lancement de l ? expérimentation du Pass ? Animation Partenariat avec la Société publique locale Oser pour l'Éducation SPL OPÉ XX RAPPORT N - Création d ? un prêt social et solidaire pour les petits porteurs de projets dans le cadre de l ? économie sociale et solidaire X X A VILLE CITOYENNE C VILLE AMBITIEUSE E VILLE DURABLE Commissions compétentes B VILLE FRATERNELLE D VILLE ÉCOLOGIQUE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX CCONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI FÉVRIER ORDRE JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil municipal RAPPORT N - Modalités d ? adhésion des usagers à l ? Académie intergénérationnelle des Camélias RAPPORT N - Adhésion de l ? Académie intergénérationnelle des Camélias à la Fédération des Centres sociaux de la Réunion RAPPORT N - PRU PRUNEL Renouvellement du Conseil citoyen du Contrat de Ville sur le secteur du Projet de Rénovation urbaine Nord-Est Littoral RAPPORT N - Régie des Marchés et Droits de Place Création du Marché aux Fleurs et aux Plantes Fixation de la grille tarifaire RAPPORT N - Adhésion de la Ville de Saint-Denis au Groupement d ? Intérêt public GIP du Centre de Ressources de la Cohésion sociale et urbaine de la Réunion CR CSUR Ingénierie d ? accompagnement Commissions compétentes A BCDE F X X X X X X XX X X A VILLE CITOYENNE C VILLE AMBITIEUSE E VILLE DURABLE Commissions compétentes B VILLE FRATERNELLE D VILLE ÉCOLOGIQUE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX CCONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI FÉVRIER ORDRE JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil municipal RAPPORT N - Soutien aux initiatives locales Attribution de subventions Conventionnement avec les organismes percevant plus de euros RAPPORT N - ZAC I de Mou ?a CRAC RAPPORT N - ZAC II de Mou ?a CRAC et RAPPORT N - RHI de Bassin Couderc Abrogation partielle de la Délibération n - du juin portant approbation de la rétrocession par la SÉMADÉR à la Ville des délaissés de voiries et des parcelles non vendues aux occupants RAPPORT N - RHI de Bassin Couderc Bilan de clôture au décembre Commissions compétentes A BCDE F X X X XX XX XX XX A VILLE CITOYENNE C VILLE AMBITIEUSE E VILLE DURABLE Commissions compétentes B VILLE FRATERNELLE D VILLE ÉCOLOGIQUE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX CCONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI FÉVRIER ORDRE JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil municipal RAPPORT N - Lancement de la procédure d'évaluation du Plan local d ? Urbanisme PLU au titre de l ? article L - du Code de l ? Urbanisme RAPPORT N - Acquisition