Module presentation general de l x27 omc ena

ORGANIASTION MONDIALE DU COMMERCE MODULE PRESENTATION GÉNÉRALE Plan ? Historique du GATT à l'OMC ? Objectifs Fonctions et Organigramme de l'OMC ? Prises de décisions à l'OMC ? Négociations du Cycle de Doha en cours ? Aperçu sur les Accords de l'OMC ? Principes de base qui sous tendent les Accords sur l ? OMC C INTRODUCTION Le présent module est consacré à la présentation de l'OMC ses objectifs ses fonctions et son organigramme fonctionnel Le sigle OMC signi ?e Organisation Mondiale du Commerce L'OMC née en a été créée à la suite de négociations longues et intenses tenues sous les auspices de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce GATT Bien que distincts sur le plan juridique l'OMC et le GATT sont liés entre eux car le er est né sur les cendres du second aux termes des di ?érentes négociations dont la plus importante reste l ? Uruguay Round - HISTORIQUE DU GATT A L ? OMC A- GENERAL AGREEMENT TRADE AND TARIF GATT ACCORD GENERAL SUR LE TARIF DOUANIER ET LE COMMERCE Traité de la Havane I- Contexte Le GATT est un accord international conclu en Il énonce les règles et obligations qui ont régi pendant près de ans le commerce des marchandises entre les nations Membres normalement appelées les parties contractantes De à le GATT a constitué le cadre juridique régissant l'essentiel du commerce mondial Au lendemain de la seconde guerre mondiale avec la victoire des alliés sur l ? Allemagne nazi l ? ordre international a connu une profonde mutation D ? une part La suprématie de la puissance allemande s ? est e ?acée au pro ?t de celle des alliés et notamment celle des Etats Unies d ? Amérique avec sa otte qui aura permis d ? assurer la victoire des alliés et d ? autre part la création de la charte de l'Organisation des Nations unies ONU signée à San Francisco Tirant les leçons de l'impuissance de la Société des Nations SDN des désordres économiques de l'entre-deux- guerres en particulier de la crise économique de la Grande Dépression La charte a attiré l ? attention du monde sur la coopération économique internationale Les chapitres IX et X de cette Charte a ?rment la nécessité de créer les outils internationaux pour développer ladite coopération Ainsi les Européens se sont lancés avec le plan Marshall avec pour objectif la reconstruction de leur continent Pour les besoins de la réalisation de cet objectif des institutions ont été créées notamment la Banque Mondiale et le FMI Pour résoudre l ? épineux problème du protectionnisme qui aura été ciblée comme une des raisons C commerciale de cette ième guerre l ? Organisation Internationale du Commerce OIC a été créée Cette institution à cause des divergences d ? intérêt n ? aura survécu que très peu de temps a cause du refus des américains de rati ?er lors de son Congrès cet accord international qui devait dorénavant régir commerce au pro ?t de tous les pays

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