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Controle qualite en pratique

COLLECTION PRATIQUE PROFESSIONNELLE Le contrôle de qualité en pratique PRATIQUE D ? EXPERT CLe contrôle de qualité en pratique Edition ISBN - - - - ISSN - C C TITRE I AVERTISSEMENT Cet ouvrage a été élaboré par le Conseil supérieur de l ? Ordre des expertscomptables en vue d ? aider les professionnels à réaliser leurs missions dans le respect du référentiel normatif et des autres textes en vigueur Il ne constitue ni une norme supplémentaire ni un commentaire de normes ni même une recommandation Seuls les textes législatifs et réglementaires cités revêtent un caractère obligatoire La di ?usion de cet ouvrage répond à une volonté d ? information et de pédagogie et en aucun cas de normalisation Il appartient à chaque professionnel d ? adapter le contenu de cet ouvrage en fonction notamment de sa structure d ? exercice professionnel de ses méthodes d ? organisation de son système informatique et des spéci ?cités de sa clientèle Les exemples intégrés dans cet ouvrage ne sont en aucun cas des modèles mais des sources d ? inspiration pour les professionnels Ils doivent être adaptés à chaque situation Le contrôle de qualité en pratique ? a été élaboré par Audrey FIEUJEAN responsable du service contrôle de qualité du CSOEC et Ga? lle PATETTA secrétaire générale adjointe et Directrice juridique du CSOEC ? Le contrôle de qualité en pratique ? ? CSOEC ? Edition Juin C C SOMMAIRE TITRE I AVERTISSEMENT TITRE II TEXTES APPLICABLES Liminaire terminologique Un peu d ? histoire L ? ordonnance de Le décret du mars L ? arrêté du mai TITRE III LE CONTROLE DE QUALITE LES OBJECTIFS LES PRINCIPES ET LE CONTENU Les objectifs Les principes Le contenu Le déroulement du contrôle Le contrôle des AGC et des professionnels y exerçant Le contrôle des cabinets implantés dans plusieurs régions ordinales Les contrôleurs qualité Les contrôlés TITRE IV LE CONTROLE DE QUALITE LES BONS USAGES ? EN PRATIQUE Le contrôle structurel Le contrôle technique Comprendre les notes de synthèse Comprendre les conclusions du contrôle Le contrôle de qualité en pratique ? ? CSOEC ? Edition Juin C Pratique d ? expert TITRE V QUESTIONS REPONSES Quelle est la durée du contrôle Qui prend rendez-vous Qui doit être présent lors du contrôle sur place TITRE VI LES OUTILS Le Portail Qualité La base qualité Le site du CSOEC ? Le contrôle de qualité en pratique ? ? CSOEC ? Edition Juin C TITRE II TEXTES APPLICABLES Le contrôle de qualité est régi par un certain nombre de textes légaux législatifs et réglementaires Nous faisons ci-après un point sur les di ?érentes sources applicables Liminaire terminologique Le dispositif de contrôle mis en place par l ? Ordre des experts-comptables est actuellement connu sous le nom de contrôle de qualité ? Historiquement appelé examen d ? aptitude professionnelle ? cette terminologie a été modi ?ée par décision du Conseil supérieur de l ? Ordre des experts-comptables du octobre Un peu d ? histoire Le principe du contrôle de qualité