Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Controle reglementaire Département Ardennes Etablissement lycée Sévigné Date de la visite - mars- Documents véri ?cations et a ?chages obligatoires données répertoriées OUI ou NON Pièce à véri ?er Les documents annexés au registre de sécurité en matière d

Département Ardennes Etablissement lycée Sévigné Date de la visite - mars- Documents véri ?cations et a ?chages obligatoires données répertoriées OUI ou NON Pièce à véri ?er Les documents annexés au registre de sécurité en matière d ? incendie Les procès verbaux de la commission de sécurité périodicité Textes de référence Oui Non Sans objet date et remarques visite à t visite à t Les comptes-rendus des exercices d ? évacuation plusieurs exercices par an Arr du juin art R Les rapports de contrôle et de véri ?cation des moyens d ? extinction extincteurs RIA ? annuelle APSAD réglement assemblée plénière sociétés assurances dommages Les rapports de contrôle et de véri ?cation des équipements d ? alarme incendie SSI annuels annuelle par technicien compétent triennale personne agréée Art MS et du règlement de sécurité des ERP code du travail R - - Le contrat d ? entretien ainsi que la notice descriptive des conditions d ? entretien et de fonctionnement des installations de détection automatique d ? incendie doivent être annexés au registre de sécurité Les rapports de contrôle et de véri ?cation des installations électriques Les rapports de contrôle et de véri ?cation des installations de gaz Les rapports de contrôle et de véri ?cation des installations thermiques annuelle personne agréée annuelle personne agréée à l'origine puis annuelle Art MS du règlement de sécurité des ERP Décret n - du novembre et Arrêté du octobre Art Art GZ du règlement de sécurité des ERP Art CH du règlement de sécurité des ERP C Le livret d ? entretien sur lequel l ? exploitant est tenu de noter les dates des véri ?cations et des opérations d ? entretien e ?ectuées sur les installations et appareils thermiques Les rapports de contrôle et de véri ?cation des installations de désenfumage Les rapports de contrôle et de véri ?cation des ascenseurs et montecharges Les rapports de contrôle et de véri ?cation des appareils de cuisson Le cahier d ? entretien des installations des cuisines Pièce à véri ?er Autres documents Art GZ du règlement de sécurité des ERP annuelle personne agréée semestrielle c? bles cha? nes annuelle organes de sécurité personne agréée annuelle entreprise quali ?ée Art DF du règlement de sécurité des ERP Art AS du règlement de sécurité des ERP Art GC GE GZ du règlement de sécurité des ERP Art GC du règlement de sécurité des ERP Textes de référence Oui Non Sans objet Le plan de mise en conformité du parc des machines ou carnet de maintenance et les certi ?cats de conformité de chaque équipement de travail avant art à du décret n du juillet après décret n - du juillet art R - à R - du code du travail Les rapports de contrôle et de véri ?cation des équipements de travail machine à meuler machine ?xe à tronçonner machine à imprimer Les rapports de contrôle et de véri ?cation des appareils à pression Arr - - R R CNAM variable en fonction de l'équipement mois