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Nikobiri athanase UNIVERSITE DU BURUNDI INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE FILIERE DE LA FISCALITE B P A A - RAPPORT DE STAGE EFFECTUE EN COMMUNE BUKEYE SOUS LE THEME ANALYSE SYSTEMATIQUE DES IMPOTS ET TAXES LOCAUX PERÇUS EN COMMUNE BUKEYE ? DU JUILLET AU SEP

UNIVERSITE DU BURUNDI INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE FILIERE DE LA FISCALITE B P A A - RAPPORT DE STAGE EFFECTUE EN COMMUNE BUKEYE SOUS LE THEME ANALYSE SYSTEMATIQUE DES IMPOTS ET TAXES LOCAUX PERÇUS EN COMMUNE BUKEYE ? DU JUILLET AU SEPTEMBRE Par NIKOBIRI Athanase Sous l ? encadrement de M A Louis Pasteur NIZIGIYIMANA Rapport de stage e ?ectué en vue de l ? obtention d ? un Diplôme de Baccalauréat Professionnel en Fiscalité Bujumbura Janvier Ci DEDICACES Nous dédions ce rapport à Dieu le Tout Puissant Nos Parents Nos frères et s ?urs Nos professeurs durant tout notre cursus d ? enseignement Toute personne qui a contribué pour que nous soyons ce que nous sommes NIKOBIRI Athanase Cii REMERCIEMENTS Au terme de ce présent rapport de stage e ?ectué à la commune BUKEYE nous sommes heureux de prononcer sincèrement nos remerciements à toute personne qui a contribué à sa réalisation Nos remerciements s ? adressent également aussi à Dieu qui nous a gardé sous ses ailes pour que nous soyons en vie jusqu ? à cette heure-ci Nous remercions aussi vivement M A Louis Pasteur NIZIGIYIMANA pour son aimable encadrement pour que nous puissions réaliser e ?cacement ce rapport de stage malgré ses multiples occupations Nos sincères remerciements s ? adressent également à Monsieur BITIMIGAMBA Raymond l ? Administrateur de la commune BUKEYE pour son aimable réception qu ? il nous a accordé dans la commune dont il détient la responsabilité ainsi que tout le personnel de ladite commune et plus spécialement le comptable Monsieur BIGIRIMANA Gérard qui nous a suivi de près en nous orientant positivement vers les essentiels jusqu ? à la réalisation du présent rapport En ?n nos remerciements de gratitude s ? adressent aussi à nos chers parents à nos frères et s ?urs qui nous a donnés tout ce qui est nécessaire pour le bon déroulement de nos études soit en matériellement ou moralement Nous remercions également l ? Université du Burundi en général et l ? Institut Supérieur de Commerce en particulier qui nous a apporté la formation tant académique que professionnelle avec le droit au stage pour permettre de comprendre l ? organisation et le fonctionnement de certains services professionnels Nous leur disons Grand merci Ciii SIGLES ET ABREVIATIONS ARCO CCDC CDC CTAS CTD ECP FONIC ISCO OMD PAC PCDC RCO Agent Responsable de la Comptabilité de l ? Ordonnateur Comité Communale de Développement Collinaire Comité de Développement Collinaire Conseiller Technique Chargé des Questions Administratives et Sociales Conseiller Technique Chargé des Questions de Développement Equipe Communale de Plani ?cation Fonds National d ? Investissement Communal Institut Supérieur de Commerce Objectif Millénaire de Développement Plan d ? Actions de Développements Plan Communal de Développement Communautaire Responsable de la Comptabilité de l ? Ordonnateur Civ TABLE DES MATIERES DEDICACES i REMERCIEMENTS ii SIGLES ET ABREVIATIONS iii TABLE DES MATIERES iv INTRODUCTION CHAPITRE I GENERALITE SUR L ? IMPOT ET TAXES LOCAUX I Notion d ? impôt I Dé ?nition de l ? impôt