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Convention d x27 audit energetique

GROUPE FBT USINE Convention d ? Audit énergétique B C E Résidence Carrefour Bloc G Appt - Tunis Tel - Fax Email bce planet tn- Sommaire CCONVENTION D ? AUDIT ENERGETIQUE de la société LES SOUSSIGNES la Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Sise ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représentée par son Président Directeur Général Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? désigné ci-après par le vocable première partie ? Code TVA ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? D ? une part ET Le bureau de Conseils et d ? études - BCE Résidence carrefour Bloc G appart - Tunis représenté par Madame Dalila ENTRE AMMAR désigné ci- après par le vocable deuxième partie ? Code TVA NAP D ? autre part Il a était préalablement convenu ce qui suit Dans le cadre du Programme National de Ma? trise de l ? Energie la société ? ? a con ?é au bureau d ? étude BCE la mission de réalisation d ? un audit énergétique de son usine à Grombalia Les lois et décret régissant la ma? trise de l ? énergie sont - Loi - du Août relative à la ma? trise de l ? énergie - Décret N - du Septembre - Décret n Août ARTICLE OBJET DU CONTRAT Par le présent contrat la première partie con ?e au bureau d ? études ci-dessus désigné qui accepte la réalisation d ? un audit énergétique de l ? usine ? ? ? ? ? conformément au cahier des charges du secteur industriel de l ? Agence Nationale pour la Ma? trise de l ? Energie ARTICLE DEFINITION DES PRESTATIONS ET DE LA METHODOLOGIE PROPOSEE La méthodologie générale d'audit énergétique adoptée par le bureau d ? étude B C E est conforme à la procédure d'audit énergétique arrêtée par le cahier des charges secteur industriel et des termes de référence Annexe établis par l'Administration L ? audit consistera notamment en - L ? élaboration des bilans énergétiques ? - La détermination des consommations spéci ?ques - Évaluation de l ? audit précédent éventuellement - Élaboration des recommandations - Le plan d ? actions ARTICLE MODALITES PRATIQUES D ? INTERVENTION La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? est spécialisée dans la fabrication de la boisson gazeuse ? ? ? entreprise de production de boisson gazeuse et jus qu ? elle fabrique o? elle est implantée Ainsi la production annuelle est d ? environ ? ? ? ? ? ? ? hl an La consommation énergétique de l ? usine est d ? environ ? ? ? ? ? ? kW an total ce qui correspond à environ ? ? ? tep an Les moyens de production de la société sont constitués de Ligne bouteilles h Ligne Ligne CCONVENTION D ? AUDIT ENERGETIQUE de la société Ligne laveuse farine de séchage broyage et conditionnement compresseurs d ? air -