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Cours droit des assurances 1

DROIT DES ASSURANCES INTRODUCTION L Ace est dé ?nie comme l opération par laquelle une partie l Ar s engage moyennant une rémunération prime ou cotisation à payer une prestation indemnité capital rente à une autre partie l Aé ou le béné ?ciaire convenu en cas de réalisation d un risque déterminé le sinistre Cette opération n a pas de caractère spéculatif car elle ne se borne pas à déplacer le risque d une partie sur l autre elle tend à combattre l aléa puisque l assuré par cet acte de prévoyance se met à l abri du risque redouté et que l assureur cherche à réduire l e ?et du hasard en regroupant toutes les personnes désirant faire face à ce même risque Cette opération réalise ainsi une mise en commun des risques par la contribution proportionnelle de chacun les sommes versées par tous permettent d attribuer à ceux qui ont été victimes du sort les prestations convenues L assurance requiert une entreprise relativement évoluée ce qui n a pu se faire qu à une époque relativement récente L EVOLUTION HISTORIQUE DE L ASSURANCE L assurance était inconnue dans l antiquité ms on trouve cependant quelques traces qui annoncent par certains aspects ce contrat actuel Ex les chameliers de Mésopotamie répartissaient entre eux le dommage lorsqu un des membres perdait un chameau dans le désert Les légionnaires romains béné ?ciaient d une sorte de mutuel leur permettant de couvrir les frais de changement de garnison Les navigateurs phéniciens avaient organisé le régime des avaries communes que conna? t notre droit actuel Cette perte était répartie entre les proprios des marchandises perdues des marchandises sauvées et le proprio du navire L idée de mutualité était à l origine de ce système Il a fallu attendre le Moyen ? ge pour voir appara? tre une forme de pré-assurance avec le prêt à la grosse aventure le bailleur de fonds ?nançant une opération maritime n'avait pas droit au remboursement cas de perte du navire ce qui pré ?gure avec actuel contrat maritime sauf que la survenance du risque au lieu d'entra? ner le paiement d'une indemnité privé le prêteur de son droit au remboursement Mais c'est opération avait un caractère spéculatif dans l'hypothèse le navire arrivé à bon port car le Cbailleur de fonds en plus d'être remboursé participer au pro ?t de opération L'église jugea cette pratique du suaire et ne tarda pas à la condamner en interdisant les clauses permettant la prise d'intérêt L'assurance maritime se dégagea au XIVe siècle en Italie qui avait activé commerciale intense lorsque l'une des parties se borne à garantir la cargaison et le navire contre le paiement préalable d'une somme déterminée L'assurance terrestre ne ?t son apparition que trois siècles plus tard en Angleterre à la suite de l'incendie de qui détruisit la plus grande partie de Londres Les compagnies d'assurances furent alors créées à partir de pour couvrir ses sinistres tandis que les compagnies maritimes étendirent leur champ d'action à l'assurance terrestre contre