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ROYAUME DU MAROC Agence Régionale d ? Exécution des projets Région Souss Massa Appel d ? o ?res ouvert N CONTROLE ET OPTIMISATION DES ETUDES TECHNIQUES ET CONTRÔLE DES TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ARTS D ? AGADIR CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES CSOMMAIRE ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE - CONSISTANCE ARTICLE - MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE - DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE ARTICLE - REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET DOCUMENTS TECHNIQUES APPLICABLES AU MARCHE ARTICLE - MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE -VALIDITE DU MARCHE - DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE - PIECES MISES A LA DISPOSITION DU TITULAIRE ARTICLE - PROGRAMME DU BUREAU DE CONTROLE PENDANT LA PHASE ETUDES ARTICLE - DELAIS D ? EXECUTION - DELAI DE VALIDATION DES DOCUMENTS PAR LE MAITRE D ? OUVRAGEPENALITES DE RETARD ARTICLE - PRESENTATION DES DOCUMENTS ARTICLE - NANTISSEMENT ARTICLE - RÉVISION DES PRIX ARTICLE - CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ?? CAUTIONNEMENT DÉFINITIF- RETENUE DE GARANTIE ARTICLE - ASSURANCES ?? RESPONSABILITE ARTICLE - ARRÊT DES ETUDES ARTICLE - MODIFICATION DES ÉTUDES ARTICLE - DROITS D ? ENREGISTREMENT ARTICLE - RECEPTION PROVISOIRE ET DEFINITIVE DU MARCHE ARTICLE - DÉLAI DE GARANTIE ARTICLE - MODALITÉS DE RÈGLEMENT ARTICLE - RETENUE À LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ÉTRANGERS NON RÉSIDENTS AU MAROC ARTICLE - RÉSILIATION DU MARCHE ARTICLE - AJOURNEMENT DES ÉTUDES ARTICLE - SECRET PROFESSIONNEL ARTICLE - PROTECTION DE LA MAIN D ? ?UVRE CONDITIONS DE TRAVAIL IMMIGRATION AU MAROC ARTICLE MESURES DE SECURITÉ ARTICLE - PROFIL DE L ? ÉQUIPE ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE - RESPECT DES INSTRUCTIONS ET NORMES APPLICABLES EN MATIERE D ? ETUDES DE BATIMENT ET D ? EQUIPEMENTS PUBLICS ARTICLE - DÉFINITION DES MISSIONS ARTICLE DESCRIPTION DES RÉCEPTIONS DES TRAVAUX CCHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIÉRES ARTICLE OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet Contrôle et optimisation des études techniques et contrôle des travaux d ? aménagement de la maison des arts d ? Agadir ? ARTICLE - CONSISTANCE A CONSISTANCE DU PROGRAMME Il s ? agit d ? un b? timent existant composé d ? un sous-sol RDC et étages sur une surface totale d ? environ m B CONSISTANCE DES CONTROLES Les prestations à réaliser au titre du présent marché font l ? objet de cinq missions Mission relative au contrôle de la sécurité incendie - Mission relative au contrôle de la solidité des ouvrages - Mission relative au contrôle des lots architecturaux - Mission relative au contrôle du fonctionnement des installations - Mission relative à l ? optimisation des études Ces missions sont à mener pendant les deux phases phase Etudes et phase Exécution des travaux ARTICLE - MODE DE PASSATION DU MARCHE Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application des dispositions de l ? alinéa du paragraphe de l'article du paragraphe de l'article et de l ? alinéa du paragraphe de l'article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés