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Cps allees ROYAUME DU MAROC MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR PRÉFECTURE DE SKHIRAT-TEMARA MUNICIPALITÉ D'AIN AOUDA TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE CREATION DES JARDINS ET ESPACES VERTS A HAY ENNASR AMENAGEMENT DES ALLEES PIETONNES DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES A O N E

ROYAUME DU MAROC MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR PRÉFECTURE DE SKHIRAT-TEMARA MUNICIPALITÉ D'AIN AOUDA TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE CREATION DES JARDINS ET ESPACES VERTS A HAY ENNASR AMENAGEMENT DES ALLEES PIETONNES DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES A O N ERAVIC - SARL RUE SAHL LABRIES N S OULAD MTAA TEMARA Tél - CTravaux d ? aménagement des espaces verts et jardins à Hay Ennasr ?? Revêtement des Allées Piétonnes ROYAUME DU MAROC MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR PRÉFECTURE DE SKHIRAT-TEMARA MUNICIPALITÉ D'AIN AOUDA APPEL D ? OFFRES OUVERT N TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET DE CRÉATION DES JARDINS ET ESPACES VERTS A HAY ENNASR AMENAGEMENT DES ALLEES PIETONNES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION CTravaux d ? aménagement des espaces verts et jardins à Hay Ennasr ?? Revêtement des Allées Piétonnes SOMMAIRE ARTICLE - OBJET DU PRÉSENT RÈGLEMENT ARTICLE - MA? TRE D ? OUVRAGE ARTICLE - LANGUE DE LA SOUMISSION ARTICLE - COMPOSITION DU DOSSIER DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE - INFORMATION DES CONCURRENTS ARTICLE - MODIFICATION AUX DOCUMENTS D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE - VISITE DES LIEUX ARTICLE - CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE - CONDITIONS DE PARTICIPATION ARTICLE - GROUPEMENT D ? ENTREPRISES - SOUS TRAITANCE ARTICLE - COÛT DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE - DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L ? OFFRE ARTICLE - SOLUTION DE BASE ET VARIANTES ARTICLE - DOCUMENT A FOURNIR PAR LES ORGANISMES PUBLICS ARTICLE - PRÉSENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE - DÉPÔT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE - RETRAIT DES PLIS ARTICLE - DÉLAI DE VALIDITÉ DES OFFRES ARTICLE - OUVERTURE DES PLIS ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE - CORRECTION DES ERREURS ARTICLE - CONSULTATION DES CONCURRENTS ET COMPARAISON DES OFFRES ARTICLE - ECLAIRCISSEMENTS APPORTES AUX SOUMISSIONS ARTICLE - PRÉFÉRENCE EN FAVEUR DE L ? ENTREPRISE NATIONALE CTravaux d ? aménagement des espaces verts et jardins à Hay Ennasr ?? Revêtement des Allées Piétonnes ARTICLE - OBJET DU PRÉSENT RÈGLEMENT Le présent appel d ? o ?res a pour objet la réalisation des travaux d ? aménagement des espaces verts et jardins à Hay Ennasr et en particulier les travaux d ? aménagement des allées par un revêtement en pavés autobloquants l ? éclairage et les bancs Il est établi en vertu des dispositions du décrêt n du Moharram février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés pour le compte de l ? Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur contrôle Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le dit décrêt Toute disposition contraire au décrêt précité est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions des articles du décrêt précité ARTICLE - MA? TRE D ? OUVRAGE Le ma? tre d ? ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est la Municipalité d ? Ain Aouda ARTICLE - LANGUE DE LA SOUMISSION L'Acte