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Groupe permanent d'étude des marchés d ? articles textiles cuirs et produits connexes GPEM TC CUIR Spéci ?cations techniques relatives aux cuirs ?nis et guide relatif aux achats publics d ? articles confectionnés à base de cuirs ?nis Mise à jour au er décembre CSPECIFICATIONS TECHNIQUES RELATIVES AUX CUIRS FINIS ET GUIDE RELATIF AUX ACHATS PUBLICS D ? ARTICLES CONFECTIONNES A BASE DE CUIRS FINIS TEXTES MODIFIES OU MIS A JOUR AU ER DECEMBRE SOMMAIRE AVERTISSEMENT ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ABREVIATIONS UTILISEES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? DOCUMENTS DE REFERENCE mise à jour au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? GLOSSAIRES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? SPECIFICATION TECHNIQUE N C - DU OCTOBRE RELATIVE AUX ACHATS PUBLICS DE CUIRS FINIS mise à jour au er décembre ? ? ? ? ? ? ? ? CHAPITRE Ier ?? Généralités ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Article er ?? Domaine d ? application Article ?? Nature des peaux ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Article ?? Mode de tannage ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Article ?? Fabrication ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Article ?? Formation des lots ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Article ?? Contrôle de fabrication ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? CHAPITRE II ?? Modalités de réception ou d ? admission ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Article ?? Nature des contrôles ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Article ?? Niveau de qualité acceptable ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?

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• Publié le Mai 14, 2021
• Catégorie Administration
• Langue French
• Taille du fichier 365.5kB