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Acquisition et production des immobilisations

ACQUISITION ET PRODUCTION DES IMMOBILISATIONS Pour assurer la continuité de son exploitation l ? entreprise doit renouveler les moyens de production et acquérir aussi du matériel plus performant Elle peut aussi les produire Ces di ?érents biens qui restent durablement dans l ? entreprise constituent des immobilisations Ces immobilisations font leur entrée dans le patrimoine au coût d ? achat ou d ? acquisition dans le premier cas et au coût de production dans le second cas - NOTION DE COUT D ? ACHAT OU COUT D ? ACQUISITION Le coût d ? acquisition représente la valeur d ? entrée d ? un bien dans le patrimoine Il s ? agit du coût historique et doit inclure -le prix dé ?nitif d ? achat sans déduction des subventions quelles qu ? en soient les modalités de règlement -les frais directs d ? achat tels que les droits de douane les taxes non récupérables assises sur le prix d ? achat les frais de transport les commissions honoraires d ? architecte les assurances et les frais de transit - les frais de montage d ? installation et de mise en état d ? utilisation -les charges ?nancières si celles-ci sont directement rattachables à l ? opération d ? achat ? on parle de lien direct avec le processus d ? achat Il faut aussi que le cycle d ? achat date des premières dépenses d ? achat telles que les avances et les acomptes jusqu ? à la date d ? entrée dans le magasin soit relativement long de l ? ordre de cinq à six mois ou plus -les charges internes telles que salaires ou les amortissements ayant un lien direct doivent être prises en considération Les coûts de réception de manutention de mise en stock seront pris en compte -la variation induite par une clause de révision de prix Ne doivent pas être inclus dans le coût d ? acquisition toutes les charges non directes frais de siège ? toutes les charges en aval de l ? achat dans le cycle de production frais de stockage frais de déplacement d ? un entrepôt à l ? autre de l ? entreprise ? Cles di ?érences induites par les modalités de règlement Remarque Dans le système comptable OHADA le coût d ? acquisition exclue les droits de mutation d ? enregistrement de timbre les frais d ? acte les honoraires de notaire d ? avocat ou de conseil juridique Ces frais d ? acquisition des immobilisations sont activés dans les charges immobilisées Ce transfert est une option décision de gestion Enregistrement comptable Cas des immobilisations incorporelles -lors du versement de l ? avance ou de l ? acompte D avances et acompte versés sur immob Incorporelles C ? Compte trésorerie -lors de la facturation D coût d ? acquisition HT TVA non récupérable D TVA immobilisation ou C si transfert de charges C fournisseurs d ? investissements ? C avances et acompte versés sur immob Incorporelles C TVA sur production