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Brc global standard for packaging and packaging materials issue 5 pdf french

Norme mondiale pour l ? emballage et les matériaux d ? emballage Édition NORME MONDIALE POUR L ? EMBALLAGE ET LES MATÉRIAUX D ? EMBALLAGE BRITISH RETAIL CONSORTIUM ??JUILLET ÉDITION RESPONSABILITÉ Le BRC publie des informations et exprime des opinions en toute bonne foi mais décline toute responsabilité pour toute erreur ou omission dans ces informations ou opinions y compris toute information ou opinion contenue dans le présent document Bien que le BRC se soit e ?orcé d ? assurer que les informations contenues dans cette publication soient précises il ne sera tenu responsable d ? aucun dommage incluant sans restriction les dommages pour pure perte ?nancière ou perte de ventes ou manque à gagner ou dépréciation d ? actif ou tout autre cas qu ? il soit direct indirect ou conséquent ni d ? aucune réclamation pour compensation conséquente établie par contrat quelle qu ? en soit la cause ni de tort incluant négligence ou infraction aux obligation légales ni de fausses déclarations restitution ou autre en relation avec cette publication ou toute autre information présente dans celle-ci ou de n ? importe quelle action ou décision prises suite à lecture de cette publication ou de toute information équivalente Toutes garanties conditions et autres termes implicites selon la loi ou le droit coutumier sont dans les limites imposées par la loi exclus Rien n ? exclut ou ne limite la responsabilité du BRC pour décès ou blessure personnelle causés par sa négligence par fraude ou déformation frauduleuse ou toute question pour laquelle il lui serait illégal d ? exclure ou de tenter d ? exclure sa responsabilité La Norme mondiale pour les emballages et matériaux d ? emballage et les termes de la clause de non-responsabilité formulée ci-dessus sont à comprendre dans le contexte de la loi anglaise et relèvent de la compétence non exclusive des tribunaux anglais COPYRIGHT ? British Retail Consortium Tous droits réservés Aucune partie de cette publication ne pourra être transmise ou reproduite de manière quelconque y compris la photocopie ou le stockage sur n ? importe quel support par des moyens électroniques sans l ? autorisation écrite du détenteur des droits d ? auteur Les demandes d ? autorisation devront être adressées au responsable des Normes mondiales du British Retail Consortium dont les coordonnées sont données ci-dessous Une reconnaissance totale de l ? auteur et de la source doit être donnée Le contenu de cette publication ne peut être reproduit à des ?ns de formation ou toute autre activité commerciale Aucune traduction ne sera e ?ectuée sans l ? autorisation écrite du détenteur des droits d ? auteur Avertissement Toute action non autorisée relative à une ?uvre protégée par copyright pourra donner lieu à des poursuites au civil en dommages et intérêts ainsi qu ? à des poursuites en correctionnelle Pour plus d ? informations sur le BRC veuillez contacter British Retail Consortium Second Floor Dartmouth Street Londres SW H BP Tél Fax Mail enquiries brcglobalstandards com Site Internet www brcglobalstandards com ii WWW