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Classe 1 classification de nice 11 edition version 2020 liste des classes avec notes explicatives

CLASSIFICATION DE NICE - e édition version Liste des classes avec notes explicatives Classe Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences à la photographie ainsi qu'à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture résines arti ?cielles à l'état brut matières plastiques à l'état brut compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies préparations pour la trempe et la soudure des métaux matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux adhésifs matières collantes destinés à l'industrie mastics et autres matières de remplissage en p? te composts engrais fertilisants préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences Note explicative La classe comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences et à l'agriculture y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes Cette classe comprend notamment le papier sensible - les compositions pour la réparation des pneumatiques - le sel pour conserver autre que pour les aliments - certains additifs destinés à l'industrie alimentaire par exemple la pectine la lécithine les enzymes et les conservateurs chimiques - certains ingrédients utilisés dans la fabrication de produits cosmétiques et produits pharmaceutiques par exemple les vitamines les conservateurs et les antioxydants - certaines matières ?ltrantes par exemple les substances minérales les substances végétales et les matériaux céramiques en particules Cette classe ne comprend pas notamment - les résines naturelles à l'état brut cl les résines mi- ouvrées cl - les préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire cl - les fongicides les herbicides et les préparations pour la destruction des animaux nuisibles cl - les adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage cl - le sel pour conserver les aliments cl - le paillis couverture d'humus cl Page CCLASSIFICATION DE NICE - e édition version Liste des classes avec notes explicatives Classe Peintures vernis laques produits antirouille et produits contre la détérioration du bois colorants teintures encres d'imprimerie encres de marquage et encres de gravure résines naturelles à l'état brut métaux en feuilles et en poudre pour la peinture la décoration l'imprimerie et les travaux d'art Note explicative La classe comprend essentiellement les peintures les colorants et les produits de protection contre la corrosion Cette classe comprend notamment les peintures les vernis et les laques pour l'industrie l'artisanat et l'art - les diluants les épaississants les ?xatifs et les siccatifs pour peintures vernis et laques - les mordants pour le bois et le cuir - les huiles antirouille et les huiles pour la conservation du bois - les matières tinctoriales pour vêtements - les colorants pour les aliments ou les boissons Cette classe ne comprend pas notamment - les résines arti ?cielles à l'état brut cl les résines mi-ouvrées cl - les mordants pour métaux cl - les colorants pour la lessive et le blanchissage cl - les teintures cosmétiques cl - les bo? tes de peinture matériel scolaire cl - les encres pour la papeterie cl - les peintures et les vernis isolants cl Page CCLASSIFICATION DE NICE - e édition version Liste des classes avec notes explicatives